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10 résultats pour « Silva Goncalves »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 1 - Chambre 3

67ef6b0466129746fdd69d69

Appel

3 avril 2025

3 avril 2025

BAZAR, représentée par Me Emilie SILVA GONCALVES, avocat au barreau de PARIS Intimée : Madame [X] [Y] ORDONNANCE DE CADUCITÉ (Articles 906-1 et 905-2 du code de procédure civile) (procédure

Source officielle
CA

Chambre Commerciale

61635de9683f470e3416dc4f

Appel

9 juin 2011

9 juin 2011

en cause appel est de première instance, de condamner la société SIVAS aux entiers dépens de première instance d'appel, y compris ceux de l'arrêt cassé, et de condamner la société SIVAS à payer à la société

Source officielle
CA

8ème chambre

67ee19516cff766e94e388e8

Appel

2 avril 2025

2 avril 2025

NOUVELLE GEORGES DA SILVA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE LYON 8ème chambre ARRÊT DU 02 Avril 2025 APPELANT : M.

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE B

670a1168f178dc2492b0fade

Appel

11 octobre 2024

11 octobre 2024

barreau de LYON, INTIMÉE : Société CLAURENZO [Adresse 1] [Localité 3] représentée par Me Jeanne CIUFFA de la SELARL CABINET CIUFFA, avocat au barreau de LYON, substituée par Me Marie GONCALVES-SCHWARTZ

Source officielle
CA

3ème Chambre

63c79b19da31367c908eb5a1

Appel

17 janvier 2023

17 janvier 2023

11 Juillet 1971 à BOURGOIN JALLIEU (38300), demeurant [Adresse 3] Représenté par Me Mohamed AZOUAGH, avocat au barreau de CHAMBERY Intimée Mme [L] [E] née le 10 Juin 1974 à AIN KHADRA M'SILA

Source officielle
CA

6ème Chambre

67ef6e1447c7caf29d4c4edf

Appel

3 avril 2025

3 avril 2025

BNP PARIBAS PERSONAL FINANCE [Adresse 1] [Localité 6] Représentée par Me Amélie GONCALVES de la SELARL LEVY ROCHE SARDA, avocat au barreau de LYON, toque : T.1740 * * * * * *

Source officielle
CA

Chambre 4-6

63c2564f0bfda47c90075e74

Appel

13 janvier 2023

13 janvier 2023

Philippe SILVAN, Président de chambre, et Madame Estelle DE REVEL, Conseiller. M. Philippe SILVAN, Président de chambre, a fait un rapport oral à l'audience, avant les plaidoiries.

Source officielle
CA

6ème Chambre

696b53d9cdc6046d47a06745

Appel

15 janvier 2026

15 janvier 2026

BNP PARIBAS PERSONAL FINANCE venant aux droits de la société Sygma banque [Adresse 1] [Localité 5] Représentée par Me Amélie GONCALVES de la SELARL LEVY ROCHE SARDA, avocat au barreau de LYON, toque

Source officielle
CA

6ème Chambre

653b5933502b828318c4e3e5

Appel

26 octobre 2023

26 octobre 2023

BNP PARIBAS PERSONAL FINANCE [Adresse 1] [Localité 4] Représentée par Me Amélie GONCALVES de la SELARL LEVY ROCHE SARDA, avocat au barreau de LYON, toque : T.1740 S.E.L.A.R.L.

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 10

68f1d5b40b565ec7590f7b63

Appel

16 octobre 2025

16 octobre 2025

- signé par Marie-Odile DEVILLERS, Présidente et par Catherine SILVAN, Greffière, présent lors de la mise à disposition. *** EXPOSE DU LITIGE Le 13 mars 2012, Mme [T] [E], née le [Date naissance

Source officielle

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