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2 441 résultats pour « Silve »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre 1-2

69fd81e5cdc6046d470495b5

Appel

7 mai 2026

7 mai 2026

Ayant constaté la réalisation par la société des Silos de travaux de nature à altérer ses réseaux d'assainissement, M.

Source officielle

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CA

1re chambre civile

694539e375782d5f06b7217a

Appel

16 décembre 2025

16 décembre 2025

(société Da Silva) a, par l'intermédiaire de M. 

Source officielle
CA

4ème Chambre

69f194fbcdc6046d47ed5cd0

Appel

28 avril 2026

28 avril 2026

Il estime que ce désordre est imputable au fabricant desdits panneaux la société SIL.

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 11

69e85afccdc6046d471920c8

Appel

21 avril 2026

21 avril 2026

[S] [Z] né le 28 Octobre 2004 à [Localité 1] de nationalité Marocaine Ayant pour conseil choisi Me David Silva Machado, avocat au barreau de Paris LIBRE, non comparant, non représenté, convoqué

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 11

6a1a7216cdc6046d47744a40

Appel

29 mai 2026

29 mai 2026

[I] [M] né le 08 Mars 1991 à [Localité 1] de nationalité algérienne ayant pour conseil en première instance, Me David Silva Machado, avocat au barreau de Paris ORDONNANCE : contradictoire -

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 11

6a0fec10cdc6046d47884cd0

Appel

21 mai 2026

21 mai 2026

[W] [H] né le 12 décembre 1992 à [Localité 1], de nationalité marocaine RETENU au centre de rétention : [Adresse 1] ayant pour avocat choisi Me David Silva Machado, avocat au barreau de Paris Tous

Source officielle
CA

Chambre 1 A

69e9af9fcdc6046d47381a47

Appel

22 avril 2026

22 avril 2026

contradictoire : EXPOSE DU LITIGE ET DE LA PROCÉDURE : Par jugement du 26 novembre 2024, le Tribunal Judiciaire de MULHOUSE a : 'PRONONCE la résolution de la vente du véhicule Rolls Royce modèle Silver

Source officielle
CA

Chambre 1-5

69f44c7dcdc6046d472f4853

Appel

30 avril 2026

30 avril 2026

Acquisitions au motif que l'usage et l'exploitation de la source des Termes appartenait au SI3V.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 8

6780b933b10ab0632f704a26

Appel

9 janvier 2025

9 janvier 2025

GLF [I] [Y], agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège, représentée par Me Marianne DA SILVA MARTINS, avocat au barreau de PARIS Intimés

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 1- A

6a0feaffcdc6046d47881093

Appel

21 mai 2026

21 mai 2026

de Paris, toque : L061 INTIMÉ Monsieur [P] [J] [Adresse 2] [Localité 2] Représenté par Me Stéphanie Partouche, avocat au barreau de Paris, toque : A0854 Greffier lors des débats : Sila

Source officielle
CA

Premier Président

69e70657cdc6046d47fa06f3

Appel

19 avril 2026

19 avril 2026

2026 Notification du : 19/04/2026 Magistrat du siège du tribunal judiciaire chargé du contrôle des mesures privatives et restrictives de libertés de TOURS M. le procureur général Me Achille DA SILVA

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE A

60352475ce2e9a4f855778fd

Appel

14 juin 2016

14 juin 2016

, sous la dénomination actuelle ND INTER-PULVE ; que la société XPO VRAC SILO exerce son activité sous l'enseigne ND SILO ; que la S.A.S.

Source officielle
CA

4ème CHAMBRE COMMERCIALE

6630896a0316960008413423

Appel

29 avril 2024

29 avril 2024

amples demandes, - déboute la société Silver Form de ses demandes, - condamne la société Silver Form aux dépens.

Source officielle
CAA

4ème chambre - formation à 3

DCA_23LY00330_20240704

Admin. Appel

4 juillet 2024

4 juillet 2024

réglementation ne fonde la créance du SILA qui ne peut donc émettre un titre exécutoire ; - aucun titre exécutoire ne pourrait être émis au titre de la créance des assureurs du SILA.

Source officielle
CA

2ème Chambre civile

63b7ccbd6b63637c907b7a29

Appel

4 janvier 2023

4 janvier 2023

CREATIVE SILVER Représentée et assistée par Me Thomas LECLERC, avocat au barreau de CAEN - N° du dossier 8043485 Le MERCREDI QUATRE JANVIER DEUX MILLE VINGT TROIS, Nous, L.

Source officielle
CA

Chambre 1-7

696151b6cdc6046d47c5d339

Appel

8 janvier 2026

8 janvier 2026

Il a rejeté le prononcé d'une amende civile sollicité par la SARL SILVER au motif qu'elle n'avait pas d'intérêt à une telle amende.

Source officielle
CA

Chambre Prud'homale

6360c5343c369c7f74996d1f

Appel

27 octobre 2022

27 octobre 2022

code du travail ; - condamner la SARL Everest Silver à lui verser la somme provisionnelle de 5000 euros en indemnisation du préjudice moral subi ; - condamner la SARL Everest Silver à l'amende

Source officielle
CA

Chambre Prud'homale

62cfb1ea548bc59fcf4f0eb6

Appel

12 juillet 2022

12 juillet 2022

EVEREST SILVER C/ [N] ORDONNANCE DU 12 Juillet 2022 Nous, Estelle GENET, conseiller chargée de la mise en état à la Cour d'Appel d'ANGERS, assistée de Viviane BODIN, Greffier lors des débats et

Source officielle
CA

Chambre 4 SB

627f48cd551627057d32df28

Appel

12 mai 2022

12 mai 2022

opposant la SARL Silver & Gold à l'Urssaf d'Alsace, a déclaré la demande recevable, a confirmé la décision de la commission de recours amiable du 14 décembre 2015, a condamné la SARL Silver & Gold à payer

Source officielle
CA

7ème Ch Prud'homale

68709b81123db6632de31710

Appel

10 juillet 2025

10 juillet 2025

distinctes de la Société FBM et de la SARL Everest silver, à compter de son engagement le 3 avril 2017 par la Société SBM, aux droits de laquelle vient la SARL Everest silver

Source officielle