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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chbre Sociale Prud'Hommes
66878cbf05d6f7f678d49044
4 juillet 2024
4 juillet 2024
Développement de ses demandes Condamné la SASU Michel Simond Développement aux dépens.
Source officielleCour d'Appel
6253ca35bd3db21cbdd8a5a7
20 décembre 2007
20 décembre 2007
Y..., le 9 novembre 1988, a alors attrait en la cause les Sociétés POMPAC et SIMONA.
Source officielleCour d'Appel
6253cc6dbd3db21cbdd90111
15 janvier 2013
15 janvier 2013
Michel C...et à hauteur de 9/ 35ème par Mme Simona X....
Source officielleCour d'Appel
6253c89bbd3db21cbdd85c09
14 janvier 2002
14 janvier 2002
, et d'un lien entre les pièces non conformes et le lot matière "n0 6" en provenance de SIMONA.
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_22MA03049_20240523
23 mai 2024
23 mai 2024
En premier lieu, le contrat de franchise conclu entre la SAS Provence Commerces et Entreprises et la société Michel Simond Développement prévoit, à l'article 15, un renouvellement tacite à l'issue de la
Source officiellePôle 1 - Chambre 3
68709e447c3ffdb9560b0865
10 juillet 2025
10 juillet 2025
LAC TRANSACTIONS, prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège à l'enseigne 'Cabinet Michel Simond' [Adresse 1] [Localité 3] Défaillante, la déclaration d'appel
Source officielleChambre Prud'homale
63d8c04b2182c005de24d046
26 janvier 2023
26 janvier 2023
HOWMET FIXATIONS SIMMONDS Anciennement dénommée ARCONIC FIXATIONS SIMMONDS [Adresse 3] [Localité 4] représenté par Me Jean-philippe PELTIER de la SCP PELTIER & CALDERERO, avocat au barreau du MANS
Source officielleCour d'Appel
6253cc84bd3db21cbdd905ae
15 avril 2013
15 avril 2013
.; Entendus Me Arnaud SIMONARD substituant Me Frank NATALI avocats au barreau d'EVRY représentant Mme Isabel X..., Me Sandrine BOURDAIS avocat représentant l'agent judiciaire de l'Etat, ainsi que Monsieur
Source officiellePôle 1 - Chambre 13
68e49e81bf7d454f9ee4873b
6 octobre 2025
6 octobre 2025
disposition avons rendu la décision suivante : Statuant sur la requête déposée le 13 Mars 2024 par Monsieur [B] [J] né le [Date naissance 2] 1993 à [Localité 8] (94), élisant domicile au cabinet de Me SIMONARD
Source officielleCour d'Appel
6253cde3bd3db21cbdd94d85
17 décembre 2020
17 décembre 2020
NETOR prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège Représentée par Me Didier CLIN de la SCP SIMARD VOLLET OUNGRE CLIN, avocat au barreau d'ORLEANS INTIMÉE S.A
Source officielleCour d'Appel
6253cd11bd3db21cbdd9232a
30 octobre 2014
30 octobre 2014
demeurant ... 6215 BERÖMUNSTER (SUISSE) 2) Madame Simona Y... demeurant ... 6215 BERÖMUNSTER (SUISSE) 3) Monsieur Adrian Y...
Source officielleChambre Sociale
696773facdc6046d473f629c
12 janvier 2026
12 janvier 2026
---------------- APPELANTE S.A.S. [2] Représentée par Me Harold FORESTIER de la SELAS FIDAL, avocat au barreau d'AUXERRE INTIMÉ Monsieur [T] [W] Représenté par Me Antoine VOLLET de la SCP SIMARD
Source officielleChambre Commerciale
66235acdaec0e60008fe99cd
18 avril 2024
18 avril 2024
COUR D'APPEL D'ORLÉANS 2ème chambre commerciale, économique et financière e.mail : [Courriel 6] N° RG 23/02657 - N° Portalis DBVN-V-B7H-G4NU Copies le : 18/04/24 à la SCP REFERENS la SCP SIMARD
Source officielleChambre Civile
63be63cc13ef607c90ab66ac
9 janvier 2023
9 janvier 2023
COUR D'APPEL D'ORLÉANS C H A M B R E C I V I L E GROSSES + EXPÉDITIONS : le 09/01/2023 la SCP SIMARD VOLLET OUNGRE CLIN la SCP LAVAL - FIRKOWSKI Me Victoire JENNY ARRÊT du : 09 JANVIER 2023
Source officielleCour d'Appel
6253ca94bd3db21cbdd8b6f8
31 mars 2008
31 mars 2008
, Conseiller, DEBATS : A l'audience publique du 27 Février 2008, Madame SIMOND a été entendue en son rapport.
Source officielleCour d'Appel
6253cb0abd3db21cbdd8cbb1
22 septembre 2008
22 septembre 2008
, Conseiller, DEBATS : A l'audience publique du 18 Juin 2008, Madame SIMOND a été entendue en son rapport.
Source officielleCour d'Appel
6253c9a6bd3db21cbdd88ede
16 janvier 2007
16 janvier 2007
pour 371 775 € et aux éléments corporels pour 14 480 € ; cet accord énonçait entre autres stipulations que les parties reconnaissaient que la vente avait été négociée par les soins du Cabinet Michel Simond
Source officielleCour d'Appel
6253cda5bd3db21cbdd93ff6
16 mai 2018
16 mai 2018
SIMARD VOLLET OUNGRE CLIN T.G.I.
Source officielleChambre Commerciale
6431068e28558704f52e6ae4
6 avril 2023
6 avril 2023
COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE COMMERCIALE, ÉCONOMIQUE ET FINANCIÈRE GROSSES + EXPÉDITIONS : le 06/04/2023 la SCP SCP WEDRYCHOWSKI ET ASSOCIES la SCP SIMARD VOLLET OUNGRE CLIN ARRÊT du : 06
Source officielleCour d'Appel
6253ca2dbd3db21cbdd8a439
31 octobre 2007
31 octobre 2007
33 rue des Granges-25000 BESANCON, prise en la personne de ses représentants légaux en exercice demeurant pour ce audit siège, APPELANTE Ayant la SCP DUMONT-PAUTHIER pour avoué et Me Pierre SIMOND
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