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330 résultats pour « Slim »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre-1 civile et com.

69facdabcdc6046d47bedb72

Appel

5 mai 2026

5 mai 2026

métallerie de ses demandes, - condamné la société Slam métallerie à verser à la société Fayat bâtiment [E] la somme de 841,86 euros, - condamné la société Slam métallerie à verser la somme de 500 euros

Source officielle
CA

Chambre commerciale 3-1

68660f79bbe0ac41ca81b0db

Appel

2 juillet 2025

2 juillet 2025

Hugo BELLANCOURT Exposé des faits Le 14 décembre 2019, Mme [R] a conclu un contrat d'agent commercial avec la société Slim immobilier, ci-après dénommée la société Slim, laquelle exploite

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_24MA00302_20250619

Admin. Appel

19 juin 2025

19 juin 2025

A, représentant la SCI Slime. Deux notes en délibéré présentées par la SCI Slime ont été enregistrées le 12 juin 2025 et n'ont pas été communiquées.

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_24MA01170_20250619

Admin. Appel

19 juin 2025

19 juin 2025

C, représentant la SCI Slime. Deux notes en délibéré présentées par la SCI Slime ont été enregistrées le 12 juin 2025 et n'ont pas été communiquées.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd89bd3db21cbdd93991

Appel

4 février 2017

4 février 2017

Par ordonnance du 03 février 2017 à 11h12, ce magistrat a ordonné la prolongation de la rétention de Slim X... pour une durée de 28 jours .

Source officielle
CA

Cour d'Appel

M. le Procureur de la République, le 28 Septembre 2007c/Monsieur Z

6253cad6bd3db21cbdd8c407

Appel

30 septembre 2008

30 septembre 2008

Slim né le 18 Juin 1975 à MEULAN (78) de Tahar et de A...

Source officielle
CAA

1ère chambre

DCA_24PA03395_20250710

Admin. Appel

10 juillet 2025

10 juillet 2025

DÉCIDE : Article 1er : La requête de la société Cher-Slim est rejetée.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 2

6360c5903c369c7f74996e88

Appel

28 octobre 2022

28 octobre 2022

Quant à l'ajout du terme SLIM il sera moins audible que le terme VAZE et ne créera pas une différence phonétique significative.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 2

6163c645f3112a7c58687495

Appel

26 février 2010

26 février 2010

vente et vendus sur le réseau Internet par la société MEDICAFARM, dont les gérants sont Messieurs [T] et [C], une « boisson minceur effervescente aux extraits de fruits et de plantes » sous la marque SLIM

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc38bd3db21cbdd8f859

Appel

5 juin 2012

5 juin 2012

Baroudi Z... est issu Slim né le 29 juillet 1999. Le juge aux affaires familiales de NANTES a fixé le 10 mai 2005 la résidence de l'enfant chez son père.

Source officielle
CA

CHAMBRE 2 SECTION 1

635236a98c924eadffcc478a

Appel

20 octobre 2022

20 octobre 2022

La société SLIH GHB, venant aux droits de la société SLIH, est intervenue volontairement à l'instance.

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 5

68f9b82f0a84a5e5f002160f

Appel

22 octobre 2025

22 octobre 2025

Par lettre recommandée avec demande d'avis de réception du 18 janvier 2016, la société Slam métallerie (la société Slam), se présentant comme le sous-traitant de la société Herry construction dans le cadre

Source officielle
CA

ETRANGERS

6450a8dd902eadd0f86b8d9e

Appel

1 mai 2023

1 mai 2023

[O] [N] [D] né le 26 Septembre 1998 à [Localité 3] (ALGERIE) de nationalité algérienne Actuellement retenu au centre de rétention de [Localité 1] ayant eu pour conseil Me Dylan SLIM-REY, avocat au

Source officielle
CA

CHAMBRE 2 SECTION 1

61637ed66fb0a05a234bb1ea

Appel

27 janvier 2011

27 janvier 2011

SECTION 1 ARRÊT DU 27/01/2011 *** N° de MINUTE : N° RG : 10/00563 Jugement (N° 08/4855) rendu le 26 Novembre 2009 par le Tribunal de Commerce de LILLE REF : JMD/CD APPELANTE SA SLIH

Source officielle
CAA

5ème chambre - formation à 3

DCA_20LY01804_20220630

Admin. Appel

30 juin 2022

30 juin 2022

de la SCI du Renard a été cédée à la SAS SLMI par une convention de cession du 31 décembre 2014.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb3cbd3db21cbdd8d278

Appel

27 octobre 2009

27 octobre 2009

Cordier 01000 BOURG EN BRESSE représentée par Me Annick DE FOURCROY, avoué à la Cour assistée de Me Laurence BENNETEAU-DESGROIS, avocat au barreau de BOURG-EN-BRESSE INTIMEE : Société SLIDE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbabbd3db21cbdd8df70

Appel

22 mars 2011

22 mars 2011

novembre 2008 RG : 05/ 02508 ch no1 SARL PLENETUDE SARL REBTP C/ SA AXA FRANCE IARD Synd. copropriétaire DE LA RESIDENCE DE L'AVENUE 37 AVENUE DE LA LIBERATION-42000 SAINT-ETIENNE SAS SLAMM

Source officielle
CA

5ème Chambre

653b59e3502b828318c4e6dc

Appel

26 octobre 2023

26 octobre 2023

CHAMBRE : 5ème Chambre N° RG 22/00054 - N° Portalis DBVL-V-B7G-SLIM Nature de l'acte de saisine : Déclaration d'appel valant inscription au rôle Date de l'acte de saisine : 06 Janvier 2022 Date de

Source officielle
CAA

4ème Chambre

DCA_22VE00368_20241119

Admin. Appel

19 novembre 2024

19 novembre 2024

Par suite, la demande présentée sur ce point par la société Slam Métallerie doit être rejetée. 18.

Source officielle
CAA

6ème Chambre

DCA_20PA03652_20221206

Admin. Appel

6 décembre 2022

6 décembre 2022

Il soutient que : - les conclusions subsidiaires de la société Slam métallerie constitutives d'une demande nouvelle un appel sont irrecevables ; - les moyens soulevés par la société Slam métallerie

Source officielle

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