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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cc08bd3db21cbdd8eea0
20 septembre 2011
20 septembre 2011
dans l'affaire opposant : APPELANTE : Madame Songul X... épouse Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cb95bd3db21cbdd8dd7a
4 mai 2011
4 mai 2011
DEUX MILLE ONZE, La cour d'appel de VERSAILLES, a rendu l'arrêt suivant dans l'affaire entre : Madame Arife X... ... 95190 GOUSSAINVILLE Madame Mahizar Z... ... 93000 BOBIGNY Madame Songul
Source officielle18e Chambre
603709472b0ea4a3eafa223c
23 juin 2015
23 juin 2015
EXPOSE DU LITIGE La société Songey Limited (Songey), immatriculée aux Iles Vierges britanniques, est propriétaire du yacht King K, battant pavillon des Iles [Localité 3] et [Localité 2], dont le port
Source officielleCour d'Appel
6253cda5bd3db21cbdd93ff0
4 mai 2018
4 mai 2018
Le 9 janvier 1990, la société Sogil 2 a été immatriculée au registre de commerce et des sociétés. En novembre 2010 et janvier 2011, la société Sogil 2 et M.
Source officielleJuge des référés
ORCA_25TL01235_20251231
31 décembre 2025
31 décembre 2025
Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : Mme A... se disant Placida Songue Manuel a demandé au tribunal administratif de Toulouse d’annuler l’arrêté du 7 décembre 2023 par lequel
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_21MA00602_20230130
30 janvier 2023
30 janvier 2023
En ce qui concerne les conclusions tendant à l’annulation du jugement en tant qu’il condamne la société Etablissements Sogal Directions Supports : 5.
Source officielleCour d'Appel
6253cbcbbd3db21cbdd8e4ad
6 juillet 2011
6 juillet 2011
Par déclaration remise au greffe le 23 février 2011 L'EURL SOGEL a interjeté appel de ce jugement dans toutes ses dispositions.
Source officielleCh. Sociale -Section A
5fdabfaa725ce4517693b5d8
28 mai 2019
28 mai 2019
' Dire et juger recevable et bien fondée a société ETABLSSEMENTS SOGAL FABRICATION en ses demandes reconventionnelles, ' Condamner Madame H... à payer à la société ETABLISSEMENTS SOGAL FABRICATION
Source officielleAvis
CADA:20111843
28 avril 2011
28 avril 2011
d'accès aux documents administratifs, par courrier enregistré à son secrétariat le 23 mars 2011, à la suite du refus opposé par le directeur de l'école publique maternelle et primaire Frédéric-Mistral de Sorgues
Source officielle11e Chambre B
6162af179547460d26ddb697
7 mai 2013
7 mai 2013
Par acte du 14 octobre 2009, la SCI SOGIL venant aux droits de [W].
Source officielleRéférés du PP
62ff285465816bc563602c2e
18 août 2022
18 août 2022
DEVELOPPEMENT [Adresse 3] [Localité 5] Représentée par Me Julie-gaëlle BRUYERE, Postulant, avocat au barreau de NIMES, Représentée par Me Adrien RUET, avocat au barreau de PARIS substituant Me Songul
Source officielleAvis
CADA:20160558
3 mars 2016
3 mars 2016
courrier enregistré à son secrétariat le 8 février 2016, à la suite du refus opposé par le directeur général des finances publiques à sa demande de consultation des pièces ayant permis à la Trésorerie de Sorgues
Source officielleChambre 3-2
5fd94a633cb260323e17feb1
5 mars 2020
5 mars 2020
1946 à , demeurant [Adresse 3] représenté par Me Céline CHAAR, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE SCP BR ASSOCIES pris en sa qualité de liquidateur des sociétés du groupe [S] et des sociétés SONGAR
Source officielleChambre 4-3
66878c7b05d6f7f678d48d02
4 juillet 2024
4 juillet 2024
SONALEX Copie exécutoire délivrée le 4 juillet 2024 à : - Me Christel ANDRAUD, avocat au barreau de MARSEILLE - Me Nadine SOULAN, avocat au barreau de MARSEILLE
Source officielle6ème Chambre A
5fddfd0bad9fa09dae4e2cd6
2 juillet 2018
2 juillet 2018
cette juridiction aux fins d'obtenir la transcription de son acte de naissance sur les registres de l'état civil français ainsi que de son acte de mariage en date du 17 décembre 2009 à la mairie de Songon
Source officielleCour d'Appel
6253cbdebd3db21cbdd8e7ec
15 novembre 2011
15 novembre 2011
Le groupe Sogal est spécialisé dans l'aménagement intérieur (pièces 2, 3 et 4 salariée).
Source officielleCour d'Appel
6253c87cbd3db21cbdd85661
8 février 2001
8 février 2001
décret du 17 octobre 1995, Madame DEBUISSON et Monsieur SEGOND, conseillers, tous deux désignés conformément aux dispositions de l'article 191 du Code de procédure pénale, En présence de Madame SONREL
Source officielleCour d'Appel
6253c889bd3db21cbdd858e1
4 octobre 2001
4 octobre 2001
REIMS) COMPARANT, concluant par la SCP DELVINCOURT - JACQUEMET avoué à la Cour, et ayant pour conseil Me Valérie Z..., avocat au barreau de TROYES, EN PRÉSENCE DU MINISTERE PUBLIC Représenté par Madame SONREL
Source officielle4ème chambre-formation à 3
DCA_22MA01916_20230919
19 septembre 2023
19 septembre 2023
A, représenté par Me Songue Balouki, demande à la Cour : 1°) d'annuler ce jugement du tribunal administratif de Marseille du 7 juin 2022 ; 2°) d'annuler ce refus de titre de séjour et cette obligation
Source officielleCour d'Appel
6253c8d2bd3db21cbdd865bc
25 octobre 2002
25 octobre 2002
.. née LE X..., - Condamne Jean Pascal Y... à payer à Claudette Y... née LE X... la somme de 760 euros à titre de dommages-intérêts, - Condamne in solidum la Société COFIDIS et Jean Pascal LE SONGEUR
Source officiellePage 1 sur 4