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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 5 - Chambre 1
60347d3ffa7afd6b17576199
29 novembre 2016
29 novembre 2016
Elle travaille notamment avec la société SPARTOO. La société DIDARI, dont le siège social est à la même adresse que la société [Y] [L] CONSEIL et qui a le même gérant, M.
Source officiellePôle 5 - Chambre 9
633fc369e633183e2ee17b27
6 octobre 2022
6 octobre 2022
[H] [D] a été désigné gérant non-associé, non-rémunéré, de SPART DEVELOPPEMENT.
Source officielleChambre 3 A
63b67728a853827c9026d0b5
2 janvier 2023
2 janvier 2023
COUR D'APPEL DE COLMAR Chambre 3 A Tél N° RG 22/03327 - N° Portalis DBVW-V-B7G-H5ES Minute n° 23/10 APPELANTS [T] [L] Représenté par Me Magali SPAETY, avocat au barreau de MULHOUSE
Source officielle3ème Chambre
DCA_23VE02835_20260220
20 février 2026
20 février 2026
Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : La société à responsabilité limitée Sparte Immobilier, d’une part, M. B... A... et Mme D...
Source officiellePôle 6 - Chambre 7
6162602f8672d229b881630a
14 novembre 2013
14 novembre 2013
représenté par Me Vanina FELICI, avocat au barreau de PARIS, toque : C1985 substituée par Me Nolwenn AGBOVOR, avocat au barreau de PARIS INTIMES Me [X] [Q] - Mandataire liquidateur de la SA N SPATZ
Source officielleChambre 3 A
643a428bd83dbd04f5fb29dc
11 avril 2023
11 avril 2023
Copie exécutoire à : - Me Magali SPAETY - Me Orlane AUER le Le Greffier, RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE COLMAR CHAMBRE 3 A N° RG 22/04044 - N° Portalis
Source officielle3ème Chambre
6867688ddd25744ff781d43d
1 juillet 2025
1 juillet 2025
contentieux de la protection de [Localité 5], décision attaquée en date du 17 Décembre 2024, enregistrée sous le n° 24/00545 Monsieur [F] [G] [Adresse 2] [Localité 3] Représentant : Me Mathieu SPAETER
Source officielle3ème Chambre
6618cf117935f50008be4385
11 avril 2024
11 avril 2024
MINUTE N° 24/00128 N° RG 23/01578 joint au dossier 23/01487 Madame [Z] [I] [D] Représentant : Me Séréna KASTLER, avocat au barreau de THIONVILLE Madame [R] [G] [B] Représentant : Me Mathieu SPAETER
Source officielleChambre 1-11 référés
68f1d9059abd0e067a21934d
16 octobre 2025
16 octobre 2025
VALOCÎME Copie exécutoire délivrée le : à : Me Reynald BRONZONI Me Jérôme LACROUTS Me Eric SPAETH Prononcée à la suite d'une assignation en référé en date du 07 Mars 2025.
Source officielle3ème Chambre
6793331c32b173f45a7c8d01
9 janvier 2025
9 janvier 2025
des contentieux de la protection de [Localité 7], décision attaquée en date du 07 Mai 2024, enregistrée sous le n° 23/00785 Monsieur [N] [P] [Adresse 3] [Localité 5] Représentant : Me Mathieu SPAETER
Source officielleChambre 3 A
633e6fd9f8faf13e2e973ca1
3 octobre 2022
3 octobre 2022
MINUTE N° 22/462 Copie exécutoire à : - Me Magali SPAETY Le Le greffier REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS COUR D'APPEL DE COLMAR TROISIEME CHAMBRE
Source officielleCour d'Appel
6253cd2bbd3db21cbdd9278b
30 septembre 2015
30 septembre 2015
L'INFIRME pour le surplus, CONDAMNE la société SPAT à payer à Mme X...
Source officielleChambre 3 A
63b67727a853827c9026d0af
2 janvier 2023
2 janvier 2023
FRANFINANCE Représentée par Me Magali SPAETY, avocat au barreau de MULHOUSE INTIMÉS [U] [P] Représenté par Me Orlane AUER, avocat au barreau de COLMAR [S] [P] épouse [P] Représentée par Me Orlane
Source officielle4ème Chambre
DCA_23VE00939_20251008
8 octobre 2025
8 octobre 2025
C..., employé par la société TooAndré, filiale du groupe Spartoo, au titre d’un contrat à durée indéterminée, occupait un emploi de contrôleur à l’entrepôt de Dampierre et était ancien titulaire d’un des
Source officielleChambre sociale 4-3
66274efcc1c6ed00087b3e2b
22 avril 2024
22 avril 2024
rendue le 01 Février 2024 par la Conseiller de la mise en état de VERSAILLES N° Chambre : 4 N° Section : 6 N° RG : 21/03876 Copies conformes et exécutoires délivrées le : à : Me Eric SPAETH
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_21LY00494_20221006
6 octobre 2022
6 octobre 2022
Il soutient que : - les infirmités n° 1 et 2, pour lesquelles une pension militaire d'invalidité lui a été octroyée, auraient dû être qualifiées, non de parésie spastique, mais de paraplégie des membres
Source officielleChambre 3-1
65cdb85f2425a7000825834e
25 janvier 2024
25 janvier 2024
[Adresse 3] Représentant : Me Romain JIMENEZ-MONTES, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE SAS SPARTOO Représentant : Me Philippe-laurent SIDER, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE S.A.S.
Source officielle4ème Chambre
DCA_23VE00931_20251008
8 octobre 2025
8 octobre 2025
Considérant ce qui suit : Mme A..., employée par la société TooAndré, filiale du groupe Spartoo, au titre d’un contrat à durée indéterminée, occupait un emploi de conseillère de vente au magasin
Source officielle4ème Chambre
DCA_23VE00932_20251008
8 octobre 2025
8 octobre 2025
A..., employé par la société TooAndré, filiale du groupe Spartoo, au titre d’un contrat à durée indéterminée, occupait un emploi de chef de produit à Paris et exerçait un des mandats mentionnés à l’article
Source officielle4ème Chambre
DCA_23VE00934_20251008
8 octobre 2025
8 octobre 2025
Considérant ce qui suit : Mme A..., employée par la société TooAndré, filiale du groupe Spartoo, au titre d’un contrat à durée indéterminée, occupait un emploi de préparatrice de commande à l’entrepôt
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