Rôle N° RG 22/12545 - N° Portalis DBVB-V-B7G-BKBJQ [K] [I] C/ CPAM DU VAR Copie exécutoire délivrée le : à : - Me Stéphane CECCALDI - Madame [K] [I]

[F] [C] - Me Stéphane CECCALDI, avocat au barreau de MARSEILLE Décision déférée à la Cour : Jugement du pôle social du TJ de [Localité 5] en date du 22 Décembre 2023, enregistré au répertoire

Rôle N° RG 21/02907 - N° Portalis DBVB-V-B7F-BHAI3 Société [4] C/ [3] Copie exécutoire délivrée le : à : - Me Xavier BONTOUX - Me Stéphane CECCALDI Décision

[U] [W] Me Stéphane CECCALDI, avocat au barreau de MARSEILLE Décision déférée à la Cour : Jugement du Pole social du TJ de [Localité 4] en date du 10 Octobre 2023,enregistré au répertoire

[Adresse 5] Copie exécutoire délivrée le : à : - Me Stéphane CECCALDI - Me Véronique BENTZ Décision déférée à la Cour : Jugement du Pole social du Tribunal Judiciaire

Portalis DBVB-V-B7F-BHW6K [D] [H] C/ [3] Copie exécutoire délivrée le : 24/10/2023 à : - Me Noëlle ROUVIER-DUFAU, avocat au barreau de DRAGUIGNAN - Me Stéphane

ARRÊT AU FOND DU 18 JUILLET 2025 N°2025/347 Rôle N° RG 25/04106 - N° Portalis DBVB-V-B7J-BOUJN [5] C/ [E] [X] Copie exécutoire délivrée le 18 juillet 2025: à : Me Stéphane

APPELANTE Madame [D] [F], demeurant [Adresse 3] - [Localité 2] non comparante INTIMEE CPAM DES ALPES MARITIMES, demeurant [Adresse 4] - [Localité 1] représentée par Me Stéphane CECCALDI

Rôle N° RG 21/15283 - N° Portalis DBVB-V-B7F-BIJ2X [K] [R] C/ [4] Copie exécutoire délivrée le : à : - Me Thibaud VIDAL - Me Stéphane CECCALDI Décision déférée

ALPES-MARITIMES C/ SAS MANPOWER FRANCE MNC - MISSION NATIONALE DE CONTROLE ET D'AUDIT DES ORGANISMES DE SECURITE SOCIALE Grosse délivrée le : à : - Me Stéphane

01404 CPAM DU VAR C/ Société LES TRAVAUX DU MIDI MNC - MISSION NATIONALE DE CONTROLE ET D'AUDIT DES ORGANISMES DE SECURITE SOCIALE Grosse délivrée le : à : Me Stéphane

JOURQUIN, avocat au barreau de NICE Me Stéphane CECCALDI, avocat au barreau de MARSEILLE Décision déférée à la Cour : Jugement du Pole social du TJ de [Localité 2] en date du 31 Juillet

Rôle N° RG 24/04417 N° Portalis DBVB-V-B7I-BM24G [E] [V] C/ CPAM DES ALPES MARITIMES Copie exécutoire délivrée le : 4/04/2025 à : - Madame [E] [V] - Me Stéphane

Rôle N° RG 22/08509 - N° Portalis DBVB-V-B7G-BJR4L S.A.S. [5] C/ Organisme [4] Copie exécutoire délivrée le : à : - Me Géraud GELLEE - Me Stéphane

N° RG 22/07142 - N° Portalis DBVB-V-B7G-BJNJN [V] [W] C/ [4] Copie exécutoire délivrée le 16 janvier 2026: à : Monsieur [V] [W] Me Stéphane

APPELANT Monsieur [H] [B], demeurant [Adresse 1] représenté par Me David ANTOINE, avocat au barreau de NICE INTIMEE [4], sise [Adresse 2] représentée par Me Stéphane CECCALDI de la SELASU

N° RG 21/14296 - N° Portalis DBVB-V-B7F-BIGLZ [I] [M] C/ CPAM DES ALPES MARITIMES Copie exécutoire délivrée le : à : - Mademoiselle [I] [M] - Me Stéphane

10513 - N° Portalis DBVB-V-B7G-BJZLX Société [2] C/ CPAM DES ALPES DE HAUTES PROVENCE Copie exécutoire délivrée le : à : - Me Gabriel RIGAL - Me Stéphane

VAR ASSISTANCE C/ CPAM DU VAR DRJSCS Grosse délivrée le : à : Me Pierre RICHAUD, avocat au barreau de TOULON Me Stéphane CECCALDI, avocat au barreau

DBVB-V-B7H-BMJUN [O] [W] C/ [4] Copie exécutoire délivrée le 23 janvier 2026: à : Me Thibaud VIDAL, avocat au barreau de PARIS Me Stéphane