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4 429 résultats pour « Stéphane COURNOT »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253ca14bd3db21cbdd89fbd

Appel

25 octobre 2007

25 octobre 2007

représentée par la SCP LISSARRAGUE DUPUIS BOCCON GIBOD, avoués - No du dossier 0541609 Rep/assistant : Me France GUERIN et Me Stéphane COURNOT, avocats au barreau de PARIS (R.052).

Source officielle

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CA

2ème Chambre

6a192c0dcdc6046d47549900

Appel

28 mai 2026

28 mai 2026

[T] et Mme [V] entre les mains de la SCI [M] [T] Immobiliers pour une somme globale de 430 619,78 euros, de la saisie-attribution de compte courant d'associés sur les comptes ouverts par M.

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CA

Cour d'Appel

6253ca64bd3db21cbdd8aea2

Appel

29 avril 2008

29 avril 2008

Stephen X... et de M. Paul X... en date du 30 novembre 2006 Vu les conclusions de M. Stephen X... prises en son nom personnel et ès qualités de M. Paul X... décédé, de Mme Z... veuve X... et de M.

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CA

Référés

69005c1e2481d356bd1703ac

Appel

21 octobre 2025

21 octobre 2025

RÉFÉRÉ ORDONNANCE DU 21 OCTOBRE 2025 N° 2025 - 37 N° RG 25/00029 - N° Portalis DBVF-V-B7J-GWVP DEMANDEUR : Monsieur [D] [R] [Adresse 2] [Localité 1] Représenté par Me Stephen

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE B

5fdd478ea4cb24afc3911f93

Appel

21 septembre 2018

21 septembre 2018

Stéphanie Y...

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CA

Cour d'Appel

6253cc04bd3db21cbdd8edc7

Appel

29 novembre 2011

29 novembre 2011

APPELANTE : Madame Stéphanie X...

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CA

Chambre civile 1-5

69e1c089cdc6046d4787c0f8

Appel

16 avril 2026

16 avril 2026

[Localité 1] N° RG : 24/01013 Expéditions exécutoires Copies certifiées conformes délivrées le : 16/04/2026 à : Me Mathieu LARGILLIERE, avocat au barreau de VAL D'OISE (86) Me Stéphanie

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd0abd3db21cbdd921c6

Appel

26 mars 2015

26 mars 2015

Frédéric X... et Mme Stéphanie Y... à payer à M.

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CA

Cour d'Appel

6253caa8bd3db21cbdd8bab0

Appel

28 janvier 2008

28 janvier 2008

Stéphane à payer à la société CREDIT MARITIME MUTUEL de la Guadeloupe au titre du solde débiteur de ce compte courant, la somme principale de 5 328, 75 euros outre intérêts au taux légal à compter de la

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cca1bd3db21cbdd90bff

Appel

7 octobre 2013

7 octobre 2013

Stépahne ... 13410 LAMBESC Représentant : Me Bernard BERAL, avocat au barreau de MONTPELLIER-Représentant : M. Stéphane X...

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CA

Cour d'Appel

6253cae1bd3db21cbdd8c60c

Appel

8 septembre 2008

8 septembre 2008

Stéphanie X... a relevé appel de ce jugement le 10 janvier 2007.

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CA

Cour d'Appel

6253cb68bd3db21cbdd8d667

Appel

7 février 2011

7 février 2011

COUR D'APPEL DE LYON 2ème chambre ARRET DU 07 Février 2011 APPELANTE : Mme Stéphanie X...

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CA

Cour d'Appel

6253c91fbd3db21cbdd874f3

Appel

22 avril 2005

22 avril 2005

No 03/04844 AFFAIRE : Société MACIF C/ Stéphane X... ...

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CA

Cour d'Appel

6253cc48bd3db21cbdd8fad2

Appel

13 septembre 2012

13 septembre 2012

: 19 euros, - mutuelle Stéphanie : 27, 90 euros, auxquelles s'ajoutent les charges courantes.

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CA

Pôle 5 - Chambre 9

69e0738ecdc6046d476956a3

Appel

15 avril 2026

15 avril 2026

[Y] [G] Demeurant [Adresse 1] - THAÏLANDE Et actuellement, [Adresse 2] [Localité 1] - THAÏLANDE Représenté par Me Stéphane FERTIER de la SELARL JRF & TEYTAUD - SALEH, avocat au barreau de PARIS,

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CA

Cour d'Appel

6253ca2fbd3db21cbdd8a499

Appel

26 mars 2008

26 mars 2008

Stéphane X...

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CA

Cour d'Appel

6253cc48bd3db21cbdd8fad4

Appel

13 septembre 2012

13 septembre 2012

Il prétend que Stéphanie A...vit en concubinage.

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CA

Cour d'Appel

6253ca22bd3db21cbdd8a292

Appel

13 décembre 2007

13 décembre 2007

Vu l'appel relevé par Stéphane X... contre un jugement du tribunal de commerce de Sète du 13 septembre 2005, qui a : -dit que les demandes formées par Stéphane X..., Jean-Michel D..., et Pauline E...,

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CA

Cour d'Appel

6253cc5ebd3db21cbdd8fe77

Appel

21 novembre 2012

21 novembre 2012

D..., 3 000 € sur le fondement de l'article 700 du Code de procédure civile, - condamné Messieurs Stéphane X... et David Y... aux dépens ; Par déclaration du 16 juin 2011, Monsieur Stéphane X... et Monsieur

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CA

Cour d'Appel

A rejetéé l''exception d''irrecevabilitéé de la procéédurec/Stééphane Meddhi D

6253cb2cbd3db21cbdd8d056

Appel

14 décembre 2005

14 décembre 2005

Stééphane D... : - « « courant 1998 jusqu''au 01 / 10 / 1998 à PERSAN et sur le territoire national, en qualitéé de géérant de droit de la SARL XL BÂ TIMENT fait de mauvaise foi, des biens ou du créédit

Source officielle