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566 résultats pour « Teysserre »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

3ème chambre

650bdf86beee0f8318b9762d

Appel

12 juillet 2023

12 juillet 2023

La Sarl Teysseyre est intervenue en 2017 pour la réfection du couloir.

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Toulouse

ORCA_21TL21240_20221124

Admin. Appel

24 novembre 2022

24 novembre 2022

Par un mémoire enregistré le 8 mars 2022, Me Tesseyre, avocat de Mme A et de M.

Source officielle
CA

Ch. Sociale -Section B

5fdca569b4110d09bed03a52

Appel

8 novembre 2018

8 novembre 2018

CONDAMNER la société TEISSEIRE FRANCE à payer à M.

Source officielle
CA

Chambre Commerciale

62760c80593736057d78a9c6

Appel

5 mai 2022

5 mai 2022

Prétentions et moyens de la société Teisseire : Au terme de ses conclusions n°4 notifiées le 29 octobre 2021, la société Teisseire demande à la cour de : - confirmer le jugement en ce qu'il a :

Source officielle
CA

Chambre 4-5

5fdb86b5e02cd96518b5f83c

Appel

28 février 2019

28 février 2019

la SNC Teyssedre et Cie employait habituellement au moins onze salariés au moment du licenciement.

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Marseille

ORCA_23MA02121_20240220

Admin. Appel

20 février 2024

20 février 2024

C, représenté par Me Teysseyré, demande à la Cour : 1°) de prononcer le sursis à exécution du jugement du 5 juin 2023 ; 2°) de mettre à la charge de l'Etat une somme de 1 500 euros à verser à Me Teysseyré

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_24MA00364_20241021

Admin. Appel

21 octobre 2024

21 octobre 2024

A, représenté par Me Teysseyré, demande à la Cour : 1°) de prononcer le sursis à exécution du jugement du 5 février 2024 en tant qu'il a rejeté sa demande tendant à l'annulation de l'arrêté de transfert

Source officielle
CA

1ère CHAMBRE CIVILE

Olivier X... SELARL X... ET ASSOCIESc/SARL CG2A

5fdbc8e287eefba7edd80743

Appel

29 janvier 2019

29 janvier 2019

Les deux sociétés sont gérées par Maurice Teisseire.

Source officielle
CA

2e chambre sociale

5fca48e30a7a9011c047a39b

Appel

25 novembre 2020

25 novembre 2020

de tous les comptes TESE facturés.

Source officielle
CA

Chambre 1-9

6684eaaea0de54ff609f7bce

Appel

2 juillet 2024

2 juillet 2024

IMMEUBLE DU [Adresse 10] Copie exécutoire délivrée le :02/07/2024 à : Me D'JOURNO Me TEYSSERE-ORION + Notifications LRAR à toutes les parties Décision déférée à

Source officielle
CAA

6ème chambre - formation à 3

DCA_23MA02851_20240617

Admin. Appel

17 juin 2024

17 juin 2024

A, représenté par Me Teysserre-Orion, demande à la Cour : 1°) d'annuler le jugement du 30 octobre 2023 ; 2°) d'annuler l'arrêté du 9 juin 2023 ; 3°) d'enjoindre au préfet des Bouches-du-Rhône, à

Source officielle
CA

Chambre commerciale 3-2

6799c4235331f58c9ee86ebc

Appel

28 janvier 2025

28 janvier 2025

SOCIETE GENERALE FACTORING C/ SAS TEMPERE CONSTRUCTIONS ...

Source officielle
CA

Contestations avocats

63d4cd2592a57405de331840

Appel

26 janvier 2023

26 janvier 2023

Elle expose avoir consulté Maître Christine Teisseire dans le cadre d'une procédure de divorce par consentement mutuel.

Source officielle
CAA

Juge des référés

DCA_24PA00903_20250506

Admin. Appel

6 mai 2025

6 mai 2025

S'il n'y a pas lieu de statuer sur le principal, l'ordonnance attaquée doit néanmoins être annulée en ce qu'elle a condamné la société Tersen à verser ces pénalités. 3.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9c2bd3db21cbdd892b2

Appel

13 septembre 2007

13 septembre 2007

Z...et il a été réglé à la société TEISSEIRE des dividendes pour un montant de 14. 229,95 €.

Source officielle
CAA

3ème chambre - formation à 3

DCA_23MA02125_20240711

Admin. Appel

11 juillet 2024

11 juillet 2024

2 000 euros à verser à Me Teysseyré sur le fondement de l'article 37 de la loi du 10 juillet 1991.

Source officielle
CAA

5ème chambre - formation à 3

DCA_25MA01258_20251205

Admin. Appel

5 décembre 2025

5 décembre 2025

Article 4 : L’Etat versera une somme de 1 500 euros à Me Teysseyré, conseil de M.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 6

67f750cc6527a11effc4b7dd

Appel

9 avril 2025

9 avril 2025

[P] a été engagé en qualité de chef de partie le 3 avril 2018 par la société Teisseire et cie restaurant du plateau de Gravelle (la société Teisseire) qui exploitait depuis 1932 le restaurant [9] situé

Source officielle
CA

Chambre Sociale

61628545c10e2193c5780a72

Appel

7 novembre 2013

7 novembre 2013

Par jugement du 21 septembre 2012, le tribunal des affaires de sécurité sociale de Grenoble a : - débouté la société TEISSEIRE FRANCE de son recours ; - déclaré opposable à la société TEISSEIRE FRANCE

Source officielle
CAA

4ème chambre-formation à 3

DCA_25MA00378_20250716

Admin. Appel

16 juillet 2025

16 juillet 2025

B dans un délai de quinze jours à compter de la notification du jugement et a mis à la charge de l'Etat la somme de 1 200 euros au bénéfice de Me Teysseyré, avocate de M.

Source officielle

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