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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253ccd1bd3db21cbdd91576
14 mai 2014
14 mai 2014
Thibaut dépourvu de cause réelle et sérieuse Condamné la SARL MENUISERIE DE NARDA prise en la personne de son représentant légal à payer à Monsieur X...
Source officielleCour d'Appel
6253c9d9bd3db21cbdd895b7
29 mai 2007
29 mai 2007
CL / BL Thibault X...
Source officielleChambre 1-4
63ca41e39066fd7c90fc222d
19 janvier 2023
19 janvier 2023
SARL [E] DECOR Copie exécutoire délivrée le : à : Me Layla TEBIEL Me Thibauld MASSON Me Roselyne SIMON-THIBAUD Me Agnès ERMENEUX Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal
Source officielle1ère chambre
DCA_21PA01641_20221117
17 novembre 2022
17 novembre 2022
Il y a lieu en revanche de mettre à la charge de la commune de Saint-Thibault-des-Vignes une somme de 1 500 euros à verser à la SNC les Terres à Maisons Ile-de-France.
Source officielleCour d'Appel
6253cc54bd3db21cbdd8fc77
28 septembre 2012
28 septembre 2012
Raphael Roger Y... et Mme Nadia Florence X... sont issus quatre enfants : Thibault, né le 19 juillet 1995, Loïse, née le 3 avril 1997, Gauthier, né le 16 janvier 2001 et Quentin, né le 1er juillet 2002
Source officielleJuge des référés
ORCA_25PA01815_20251212
12 décembre 2025
12 décembre 2025
une maison individuelle et deux places de stationnement sur la parcelle cadastrée section BB n° 235 située 11 rue de Lagny, l’arrêté du 5 juillet 2022 par lequel le maire de Saint-Thibault-des-Vignes
Source officielle1ère chambre 1ère section
6162ec256c9bddc8258475c2
29 mars 2012
29 mars 2012
THIBAULT assignée en intervention forcée [Adresse 14] [Localité 13] prise en la personne de son gérant en excercice Rep/assistant : la SCP DEBRAY CHEMIN (avocats au barreau de VERSAILLES - N° du dossier
Source officielleCour d'Appel
6253cd5fbd3db21cbdd931d8
28 avril 2016
28 avril 2016
Thibaut Y...
Source officielleCour d'Appel
6253caa5bd3db21cbdd8ba43
15 mai 2008
15 mai 2008
représentés par Me Jean-Charles LE ROY DES BARRES, avoué à la Cour assistés de Me Jean-Paul THIBAULT, avocat au Barreau de CHÂTEAUROUX, membre de la SCP THIBAULT, GRAVAT & BAYARD APPELANTS suivant déclaration
Source officielleCour d'Appel
6253c9a2bd3db21cbdd88df1
9 novembre 2006
9 novembre 2006
cour d'appel de VERSAILLES, a rendu l'arrêt suivant dans l'affaire entre : Madame Françoise X... née le 28 mai 1954 à PARIS (12ème) (mise hors de cause suite à l'arrêt rendu le 30 juin 2005) Monsieur Thibault
Source officiellePôle 4 - Chambre 1
615e0e75c25a97f0381f56bf
13 novembre 2014
13 novembre 2014
INTIMÉE SARL BAT & BRI Représentée par son Gérant domicilié audit siège en cette qualité n°Siret : 451 639 207 ayant son siège au [Adresse 1] [Localité 1] Représentée par Me Audrey THIBAULT
Source officielle1re Chambre B
6162dcfacadecb9ef7c7e02b
20 septembre 2012
20 septembre 2012
maison sise [Adresse 1], deux maisons sises [Adresse 9], une maison sise [Adresse 8].
Source officielleChambre sociale
6711faf67603bf88a1884b5b
17 octobre 2024
17 octobre 2024
- Condamné la Sarl Maison Thibaud représentée par la Selarl Ekip mandataire liquidateur ès qualité à délivrer à M.
Source officiellePôle 4 - Chambre 6
6868b36d75a2d196dbc190c9
4 juillet 2025
4 juillet 2025
SMA SA prise en sa qualité d'assureur de la société THEBAULT ARCHITECTURE et THEBAULT INGENIERIE, prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 22] [
Source officielleCour d'Appel
6253cbeabd3db21cbdd8e9ee
15 décembre 2011
15 décembre 2011
Romain X... et Myriam Y... ont entretenu des relations desquelles est issu un enfant qu'ils ont tous deux reconnu : Thibault né le 15 juillet 2008.
Source officielleCour d'Appel
6253cdb8bd3db21cbdd94440
5 février 2019
5 février 2019
FLM Formule exécutoire le : à : SCP BILLION-MASSARD-RICHARD-SIX-THIBAULT Maître Antoine R... V...
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
61634d031c666ce2d9a48e10
25 mai 2011
25 mai 2011
Adresse 4] [Localité 3] représentée par Me Pascale BETTINGER, avoué à la Cour assistée de Me Eric VILLAIN, avocat au barreau de Cambrai INTIMÉES La société DE TISSAGE DE GERARDMER GARNIER THIEBAUT
Source officielleCour d'Appel
6253cd04bd3db21cbdd92079
24 février 2015
24 février 2015
De leur union sont nés : - Thibaud, le 23 décembre 1994, - Mathis, le 25 septembre 1999.
Source officielleChambre 1-5
65b0b8e48d0ccf000877e40c
23 janvier 2024
23 janvier 2024
TOULON Assistée par Me Raphaël MALLEVAL, avocat au barreau de LYON substitué par Me Sébastien BADIE, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Appelante Mme [T] [K] épouse [G] Représentée par Me Thibault
Source officielleChambre 1-11 référés
63cf846aa6687f7c904cb9d2
23 janvier 2023
23 janvier 2023
LVN CONSTRUCTIONS représentée par son gérant en exercice, Monsieur [N] [Y] en cette qualité audit siège social, demeurant [Adresse 1] représentée par Me Roselyne SIMON-THIBAUD de la SCP BADIE SIMON-THIBAUD
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MASSON, Thibault, Gilbert, Albert
18/03/2026
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MASSON, Thibault, Romain, Guillaume
26/06/2024
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CAP-CONNECT, MASSON, Thibault
25/06/2023
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Cabinet Médical du Parc des Docteurs MASSON Thibault et BORDILLON Claire
21/03/2023
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MASSON, Thibault, Denis, Jacques
29/12/2021
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