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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
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EXTRAIT
RETENTIONS
69ce02cccdc6046d47d2f25c
1 avril 2026
1 avril 2026
[C] [F] né le 25 Juin 1993 à [Localité 1] (ANGOLA) Actuellement retenu au centre de rétention administratif de [Localité 2] Comparant assisté de Maître Thibault TAVEAU, avocat au barreau de LYON,
Source officielleCour d'Appel
6253c9b8bd3db21cbdd891e5
8 février 2007
8 février 2007
THIBAULT prise en la personne de ses représentants légaux Ayant son siège social Route Départementale 229 62370 GUEMPS Représentée par la SELARL ERIC LAFORCE RI/ ME LENSEL, avoués à la Cour Ayant pour
Source officielleCour d'Appel
6253ca4bbd3db21cbdd8a94b
8 février 2007
8 février 2007
THIBAULT prise en la personne de ses représentants légaux Ayant son siège social Route Départementale 229 62370 GUEMPS Représentée par la SELARL ERIC LAFORCE RI/ ME LENSEL, avoués à la Cour Ayant pour
Source officielleCour d'Appel
6253cd19bd3db21cbdd92400
13 mai 2015
13 mai 2015
représentée par Me Anne DEBERNARD-DAURIAC, avocat au barreau de LIMOGES, Me Thibault DU MANOIR DE JUAYE de la SELARL DUMANOIR DE JUAYE ET ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS Monsieur Denis Z...
Source officielleCour d'Appel
6253cbedbd3db21cbdd8eaad
10 janvier 2012
10 janvier 2012
Ils ont eu de ce mariage trois enfants : Constance, née le 22 novembre 1988, Thibault, né le 27 juin 1991, Audrey, née le 14 janvier 1995.
Source officielleCour d'Appel
6253cdb8bd3db21cbdd94427
5 février 2019
5 février 2019
Y... et la Sarl Cabinet Saint Thibault, que M.
Source officielle1re Chambre B
6162cc36fea1086acdbe41ed
16 mai 2012
16 mai 2012
08948 COMMUNE DE [Localité 2] C/ Association VVF VILLAGE VACANCES FAMILLES Grosse délivrée le : à : SELARL BOULAN / CHERFILS / IMPERATORE SCP BADIE, SIMON-THIBAUT
Source officielle1ère chambre section inst
670f58584ad0d5ee7d7e5d4c
15 octobre 2024
15 octobre 2024
pas précisément les mêmes indications d'un tableau à l'autre.
Source officielle4ème Chambre
6867639da9510a2e90cf25c2
3 juillet 2025
3 juillet 2025
mise à disposition au greffe, date indiquée à l'issue des débats : 26 Juin 2025 prorogée au 03 juillet 2025 **** APPELANTS : Monsieur [P] [O] [Adresse 5] [Localité 4] Représenté par Me Thibault
Source officielleChambre Sociale-Section 1
6620b8c9bd6a8f00086ab9f7
17 avril 2024
17 avril 2024
Le 9 avril 2021, la société Spie Thepault a interjeté appel par voie électronique.
Source officielleChambre Sociale-Section 1
634f959fb5afe5adfff28ada
18 octobre 2022
18 octobre 2022
EXPOSE DES FAITS Mme [J] [P] a été embauchée par la SAS SAG Thepault, devenue depuis SAS SPIE Thepault, à compter du 20 octobre 2014, en qualité de chargée d'affaires, au statut de cadre, qualification
Source officielleCour d'Appel
6253cc82bd3db21cbdd90516
5 avril 2013
5 avril 2013
Le tableau récapitulatif des lots en page 36, fait d'ailleurs une référence collective aux « consorts X... », sans discrimination à l'égard de Félix X... .
Source officielle11e Chambre A
6160920edb7ff645d85664ae
23 septembre 2014
23 septembre 2014
Ce tableau a été acheté 9 000 euros par Me [H], notaire à [Localité 3].
Source officielleChambre 3-3
626b8064d1fb03057d9a4e31
28 avril 2022
28 avril 2022
APPELANTE SARL KOKOMARINA, prise en la personne de son représentant légal, dont le siège social est sis [Adresse 2] représentée par Me Roselyne SIMON-THIBAUD de la SCP BADIE SIMON-THIBAUD JUSTON,
Source officielleCour d'Appel
6253ca26bd3db21cbdd8a36a
2 octobre 2007
2 octobre 2007
agissant tant en son nom personnel qu'en sa qualité d'administratrice légale de ses enfants mineurs Thibaud, Robin, Manon née le 11 Novembre 1962 à ALES (30) ... 30270 ST JEAN DU GARD représentée
Source officielle1re Chambre B
615e0e53c25a97f0381f54f8
5 février 2015
5 février 2015
C/ [S] [T] [W] [Q] [O] SCP [V] [D] [Z] [R] ET [I] [D] [U] Grosse délivrée le : à : SCP COHEN - GUEDJ - MONTERO - DAVAL-GUEDJ Me Corine SIMONI SCP BADIE SIMON-THIBAUD
Source officielleChambre commerciale
6629f364dc6faf0009588875
24 avril 2024
24 avril 2024
Thibault GRAFFIN, Conseiller, chargé du rapport.
Source officielle3e Chambre A
61609215db7ff645d8566550
23 octobre 2014
23 octobre 2014
assigné étude d'huissier le 21/12/2011 assigné étude d'huissier le 17/02/12 né le [Date naissance 1] 1978 à [Localité 1], demeurant [Adresse 3] représenté par Me Sébastien BADIE de la SCP BADIE SIMON-THIBAUD
Source officielle4e chambre civile
63c1092bbf9fd47c90a13aa0
12 janvier 2023
12 janvier 2023
EXPRO, JCP DE MONTPELLIER N° RG 18/03143 APPELANTE : Madame [Z] [G] née le 26 Juillet 1978 à [Localité 5] de nationalité Française [Adresse 4] Représentée par Me Thibault GANDILLON de la SCP
Source officielleChambre 1-1
631834040876004f131a5dd5
6 septembre 2022
6 septembre 2022
DBVB-V-B7D-BEKEZ [R] [L] C/ SELARL [W] [H] SARL BULTHAUP SAS INTRAMUROS CUISINES Copie exécutoire délivrée le : à : Me Yann CHARAMNAC Me Thibault
Source officiellePage 1 sur 24