Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2e chambre civile
6610e5e874ef9f00086f6594
4 avril 2024
4 avril 2024
TOSSUT I TREMBLANT prise en la personne de son représentant légal en exercice domicilié en cette qualité audit siège.
Source officielle1ère Chambre C
5fdc988033ef0dbb7521d2a3
13 novembre 2018
13 novembre 2018
Les dernières écritures pour la SCI TOSSUT I A... ont été déposées le 6 septembre 2018.
Source officielle3ème chambre
DCA_23TL02707_20241231
31 décembre 2024
31 décembre 2024
Article 3 : Les conclusions présentées par la société civile immobilière Tossut I Tremblant sont rejetées.
Source officielle14e chambre
651fa5cdc601f08318991a1f
5 octobre 2023
5 octobre 2023
EXPRO, JCP de [Localité 4] N° RG : 22/01145 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : 05.10.2023 à : Me Stefan RIBEIRO, avocat au barreau de VAL D'OISE Me Sefik TOSUN, avocat
Source officiellePôle 4 - Chambre 1
627f48e2551627057d32e048
13 mai 2022
13 mai 2022
[I] [D] [Adresse 1] [Localité 10] Monsieur [X] [D] [Adresse 1] [Localité 10] Tous deux représentés par Me Virginie FRENKIAN-SAMPIC de la SELEURL FRANKIAN AVOCATS, avocat au barreau de PARIS, tosue
Source officielle13e chambre
6033431ec63a77b37b344d99
6 juillet 2017
6 juillet 2017
Décembre 2016 par le Tribunal de Commerce de NANTERRE N° chambre : 9 N° Section : N° RG : 2016P00984 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : 06.07.2017 à : Me Sefik TOSUN
Source officielleRETENTIONS
625bae5444cde4277d1bd545
15 avril 2022
15 avril 2022
[M] [X] né le 31 décembre 1988 à TORUM de nationalité polonaise actuellement retenu au CRA de [Localité 4] comparant, assisté de Maître Abbas JABER, avocat au barreau de Lyon, avec le concours de
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_24LY01619_20250408
8 avril 2025
8 avril 2025
Après avoir entendu au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Burnichon, première conseillère, - les conclusions de Mme Djebiri, rapporteure publique, - les observations de Me Tosun
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_24LY01621_20250408
8 avril 2025
8 avril 2025
Après avoir entendu au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Burnichon, première conseillère, - les conclusions de Mme Djebiri, rapporteure publique, - les observations de Me Tosun
Source officielleChambre Premier Président
66b30e082f025c562a98895f
6 août 2024
6 août 2024
Décision rendue par le president du tribunal judiciaire du Havre en date du 23 Avril 2024 DEMANDERESSE : SAS JUMBO PNEUS [Localité 5] [Adresse 3] [Localité 5] représentée par Me Sefik TOSUN
Source officielleChambre civile 1-5
662b440bfe25450008314d80
25 avril 2024
25 avril 2024
contentieux de la protection de GONESSE N° RG : 1223000006 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : 25.04.2024 à : Me Mariane ADOSSI, avocat au barreau de VAL D'OISE Me Sefik TOSUN
Source officielle5ème chambre sociale PH
69a68737cdc6046d475468b5
1 octobre 2024
1 octobre 2024
-Pour cela j'établi 3 semaines à l'avance les plannings horaires et les plannings de toumées logistiques, en précisant les personnes en congés ou en récupérations.
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
653b598d502b828318c4e52a
26 octobre 2023
26 octobre 2023
de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social [Adresse 2] [Localité 3] Représentée par Me Alexandre MBANG, avocat au barreau de PARIS, toque C 2096 Assistée de Me Sefik TOSUN
Source officiellePôle 6 - Chambre 5
6360caa33c369c7f74997065
27 octobre 2022
27 octobre 2022
'clanique', 'anxieux et négatif', 'difficile mais pas insurmontable', 'beaucoup d'arrogance et d'humiliation,' 'constat de l'habitude de chacune 'à vider son sac', 'à balancer sur celle qui a le dos toumé
Source officielle