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615 résultats pour « Trignon »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

1re chambre civile

69453a1575782d5f06b724cc

Appel

16 décembre 2025

16 décembre 2025

TRIDON ARCHITECTURE C/ S.A. BPIFRANCE S.A.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c84bbd3db21cbdd84cfe

Appel

13 mars 1998

13 mars 1998

par ordonnance du 3 janvier 1996, a, notamment : - constaté l'absence de la Société Nouvelle TROGNON, - condamné la Société Nouvelle TROGNON à payer à la société TBIC SHAM la somme de 28.785,92

Source officielle
CAA

4ème Chambre

DCA_20VE03237_20230321

Admin. Appel

21 mars 2023

21 mars 2023

Sur les conclusions incidentes présentées par l'EHPAD Résidence Trianon : 5.

Source officielle
CA

CHAMBRE CIVILE

644a11e5656d26d0f8b57c25

Appel

26 avril 2023

26 avril 2023

Cet établissement public de coopération intercommunale a été intégré, ultérieurement, au syndicat mixte de production d'eau potable et de traitement des déchets du Gers Trigone (le syndicat Trigone) auquel

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8fdbd3db21cbdd86ebf

Appel

18 mars 2004

18 mars 2004

TRIANON PALACE HOTEL DE VERSAILLES C/ Marie-Louise X... épouse Y...

Source officielle
CA

1re chambre 1re section

5fdb8eff14b72a6d7ae85f8e

Appel

22 février 2019

22 février 2019

parts de la Sci Trianon et la moitié indivise de la maison sise [Adresse 8], au paiement de dommages et intérêts contre M.

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 10

6711fae17603bf88a18849bd

Appel

17 octobre 2024

17 octobre 2024

[H] et de la société Hôtel du Trianon de [Localité 6], en date du 3 juillet 2024, tendent à voir la cour : - recevoir l'intervention volontaire de la société Hôtel du Trianon de [Localité 6], - infirmer

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 10

68e894a4d8f6cc6d55dd3f72

Appel

9 octobre 2025

9 octobre 2025

[S] et la société Hôtel Trianon de [Localité 12] de leurs demandes et a condamné M. [S] à payer à la société Hilton une indemnité de procédure. M.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 8

60353d7fb0f2626729e74dac

Appel

26 mai 2016

26 mai 2016

Son contrat de travail a été transféré à la société M2PCI puis à la société TRIGION SECURITE en 2005.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc38bd3db21cbdd8f851

Appel

6 juin 2012

6 juin 2012

Laurent X..., né le 6 décembre 1973, a été engagé en août 1994 par la société TRIANON PALACE à Versailles, en qualité de commis de cuisine.

Source officielle
CA

CHAMBRE 2 SECTION 2

65a0eb115bbe450008b2cde6

Appel

11 janvier 2024

11 janvier 2024

Le 4 mars 2021, la société Trigone conseil (la société Trigone) a déclaré au passif une créance de 13 815 euros au titre de ses honoraires d'expertise comptable.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 8

60353d7fb0f2626729e74e1f

Appel

26 mai 2016

26 mai 2016

A la suite d'une première saisine du Conseil de prud'hommes de Paris, Monsieur [C] [Q] et la société TRIGION ont signé une transaction le 24 juin 2010.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 8

60353d7fb0f2626729e74e20

Appel

26 mai 2016

26 mai 2016

Le 17 août 2015, la société TRIGION a à son tour interjeté appel de cette décision.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 8

60353d7fb0f2626729e74e22

Appel

26 mai 2016

26 mai 2016

Le 3 octobre 2011, a saisi le Conseil de prud'hommes de PARIS aux fins de voir condamner la SAS TRIGION SECURITE à lui verser différentes sommes.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 8

60353d7fb0f2626729e74e25

Appel

26 mai 2016

26 mai 2016

Son contrat de travail a été transféré à la société M2PCI puis à la société TRIGION SECURITE en 2005.

Source officielle
CA

8ème chambre

65321abd9e4ea48318f5ac59

Appel

18 octobre 2023

18 octobre 2023

EXPRO, JCP de [Localité 7], décision attaquée en date du 28 Mars 2023, enregistrée sous le n° 23/00014 Madame [L] [I] [Adresse 5] [Localité 1] Représentant : Me Sandrine TRIGON de la SELARL HESTEE

Source officielle
CA

CHAMBRE CIVILE

6285e05d6a1876057df5d1e9

Appel

18 mai 2022

18 mai 2022

[Y] [U], Mme [Y] [G], ont assigné le Syndicat mixte de production d'eau potable et de traitement des déchets du Gers Trigone, établissement public de coopération intercommunale (le syndicat mixte Trigone

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc0abd3db21cbdd8ef44

Appel

18 janvier 2012

18 janvier 2012

C/ SCP CHESNAY TRIANON Sur appel d'un(e) Jugement du Conseil de prud'hommes - Formation de départage de VERSAILLES rendu(e) le 14 Décembre 2010 Section : Activités diverses No RG : 09/00310 ORDONNANCE

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 10

6780b93db10ab0632f704ac0

Appel

9 janvier 2025

9 janvier 2025

La SA Huet Holdings, qui affirme avoir eu un projet constructif sur la Villa Trianon et dont M. 

Source officielle
CA

8ème Ch Prud'homale

6537612e974d25831845524a

Appel

23 octobre 2023

23 octobre 2023

TRIGANO MDC C/ - M.

Source officielle

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