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736 résultats pour « Véronique CONSEIL-MEROT »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cbccbd3db21cbdd8e4cf

Appel

26 mars 2010

26 mars 2010

Delvincourt-Jacquemet-Caulier-Richard, avoué à la cour, et ayant pour conseil Maître Véronique Conseil-Mérot, avocat au barreau de Troyes INTIMÉ : Monsieur Habib X... ...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca30bd3db21cbdd8a4c7

Appel

19 décembre 2007

19 décembre 2007

DELVINCOURT - JACQUEMET - CAULIER-RICHARD, avoués à la Cour, et ayant pour conseil Maître Véronique CONSEIL-MEROT, avocat au barreau de TROYES.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbccbd3db21cbdd8e4d0

Appel

23 avril 2010

23 avril 2010

Delvincourt-Jacquemet-Caulier-Richard, avoué à la cour, et ayant pour conseil Maître Véronique Conseil-Mèrot, avocat au barreau de Troyes COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Monsieur

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cad3bd3db21cbdd8c360

Appel

8 juillet 2008

8 juillet 2008

Formule exécutoire le : à :COUR D'APPEL DE REIMS CHAMBRE SOCIALE ARRÊT DU 08 JUILLET 2008 APPELANTE : d'un jugement rendu le 26 Avril 2007 par le Conseil de Prud'hommes de TROYES, section activités

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c926bd3db21cbdd87663

Appel

4 avril 2005

4 avril 2005

FOURNIEL, conseiller O. COLENO, conseiller qui en ont délibéré. Greffier, lors des débats : E.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c907bd3db21cbdd870be

Appel

4 avril 2005

4 avril 2005

FOURNIEL, conseiller O. COLENO, conseiller qui en ont délibéré. Greffier, lors des débats : E.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccbcbd3db21cbdd911ed

Appel

27 février 2014

27 février 2014

RG N : 13/ 00108 AFFAIRE : Mme Véronique X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccfcbd3db21cbdd91e98

Appel

15 janvier 2015

15 janvier 2015

La décision du conseiller de la mise en état qui contrairement aux affirmations des intimés a bien statué le 1er avril 2014 sur la compétence, mérite donc confirmation de ce chef.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca37bd3db21cbdd8a5fb

Appel

21 décembre 2007

21 décembre 2007

Véronique Y...

Source officielle
CA

Chambre civile 1-7

66274efbc1c6ed00087b3df1

Appel

22 avril 2024

22 avril 2024

Le conseil de M.

Source officielle
CA

1ère Chambre civile

63ca426d9066fd7c90fc23cd

Appel

19 janvier 2023

19 janvier 2023

Pascal MAIMONE, Conseiller, qui en ont délibéré conformément à la Loi.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc08bd3db21cbdd8eec0

Appel

19 septembre 2011

19 septembre 2011

APPELANTE : Mme Véronique X... épouse Y...

Source officielle
CA

Chambre civile section A

68709fdaf0cfe7ae188feb14

Appel

8 juillet 2025

8 juillet 2025

La SARL SAINT JAMES AGENCE ORPI, après avoir demandé et obtenu en mars 2025, par l'intermédiaire de son conseil, un renvoi de l'affaire à l'audience d'incident du 17 juin 2025, n'a pas conclu sur les mérites

Source officielle
CA

1ere Chambre

6788a3c905b7378c3f0c529a

Appel

14 janvier 2025

14 janvier 2025

Lamoine, conseiller de la mise en état, assistée de Anne Burel, greffière, avons entendu les conseils des parties.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb9bbd3db21cbdd8ddf9

Appel

9 mai 2011

9 mai 2011

APPELANTE : Mme Véronique Claude X... épouse Y...

Source officielle
CAA

3ème Chambre

DCA_23NT02286_20240628

Admin. Appel

28 juin 2024

28 juin 2024

Vergne, - et les conclusions de M. Berthon, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1. M.

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CA

Cour d'Appel

6253cbe7bd3db21cbdd8e952

Appel

30 novembre 2011

30 novembre 2011

, Conseiller GREFFIER LORS DES DEBATS : Madame Marie-Jeanne ORSINI.

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CA

Cour d'Appel

6253c9a9bd3db21cbdd88f5b

Appel

12 janvier 2007

12 janvier 2007

, Monsieur Yves FOULQUIER, Conseiller, Monsieur Gérard PICQUE, Conseiller, , Madame Elisabeth HOURS, Conseiller,.

Source officielle
CA

Chambre civile 1-7

66274efbc1c6ed00087b3def

Appel

22 avril 2024

22 avril 2024

EPS [2] Min. public ORDONNANCE Le 22 Avril 2024 prononcé par mise à disposition au greffe, Nous Madame Véronique PITE, conseiller à la cour d'appel de Versailles, déléguée par

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CA

ETRANGERS

651baf71cbe2fc83182f8aa7

Appel

1 octobre 2023

1 octobre 2023

Véronique THÉRY, greffière Guillaume DELETANG, conseiller N° RG 23/01723 - N° Portalis DBVT-V-B7H-VDYP REÇU NOTIFICATION DE L'ORDONNANCE 1730 DU 01 Octobre 2023 ET DE L'EXERCICE DES VOIES

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