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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cb8fbd3db21cbdd8dc87
14 avril 2011
14 avril 2011
VALENCIENNES (59300) demeurant ... 59770 MARLY représentée par la SCP DELEFORGE ET FRANCHI, avoués à la Cour assistée de Me Cécile DEBRAY, avocat au barreau de VALENCIENNES INTIMÉ Monsieur Vincent
Source officielleCour d'Appel
6253c900bd3db21cbdd86f65
23 octobre 2003
23 octobre 2003
BLOCH , avocat au barreau de PARIS, SOCIETE RÉGIONAL CAE COMPAGNIE AÉRIENNE EUROPÉENNE NE de SIREN : 335-351-920 Aéroport NANTES ATLANTIQUE - 44340 BOUGUENAIS Prévenu, appelant, Représenté par Maître VINCENT
Source officielleCour d'Appel
6253c901bd3db21cbdd86f96
23 octobre 2003
23 octobre 2003
BLOCH , avocat au barreau de PARIS, SOCIETE RÉGIONAL CAE COMPAGNIE AÉRIENNE EUROPÉENNE NE de SIREN : 335-351-920 Aéroport NANTES ATLANTIQUE - 44340 BOUGUENAIS Prévenu, appelant, Représenté par Maître VINCENT
Source officielleCour d'Appel
6253cbc3bd3db21cbdd8e2fb
24 mars 2010
24 mars 2010
François RR..., Amor D..., Andrée E..., Pascal F..., Patricia G..., Jacques H..., Stéphane I..., Nourdine J..., Bernard K..., Jean Pierre L..., Christophe M..., Thierry N..., Sabrina O..., Bruno P..., Vincent
Source officielleCour d'Appel
6253cb31bd3db21cbdd8d0ef
2 juillet 2003
2 juillet 2003
DEMANDEUR suivant contredit Monsieur Henri X... ... 44521 OUDON assisté de Me Alexandre VINCENT, avocat DEFENDEURS AU CONTREDIT Monsieur Yves Z... ... 44521 OUDON assisté de Me DUBREIL,
Source officielleCour d'Appel
6253c8e7bd3db21cbdd869b3
2 juillet 2003
2 juillet 2003
. [**][**] DEMANDEUR suivant contredit Monsieur Henri PAGAU CLARAC Haute Roche 44521 OUDON assisté de Me Alexandre VINCENT, avocat DEFENDEURS AU CONTREDIT Monsieur Yves X...
Source officielleCour d'Appel
6253c8fabd3db21cbdd86e20
6 novembre 2003
6 novembre 2003
SORATECH prise en la personne de ses représentants légaux Z.I. de Nantes-Carquefou B.P. 409 44474 CARQUEFOU CEDEX représentée par Me Alexandre VINCENT, Avocat au Barreau de NANTES Vu le jugement rendu
Source officielle6e chambre
5fdd64c87cf1310deb36f49f
13 septembre 2018
13 septembre 2018
2016 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de DREUX N° Section : Encadrement N° RG : 16/00028 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées le 14Septembre 2018 à : - Me Vincent
Source officielleCour d'Appel
6253cc13bd3db21cbdd8f0cb
8 février 2012
8 février 2012
COUR D'APPEL DE BASTIA CHAMBRE CIVILE ARRET DU HUIT FEVRIER DEUX MILLE DOUZE APPELANT : Monsieur Alexandre X...
Source officielleCour d'Appel
6253cda3bd3db21cbdd93f6f
16 mars 2018
16 mars 2018
Alexandre D... E... « D...
Source officielleCour d'Appel
6253cb82bd3db21cbdd8daac
28 mars 2011
28 mars 2011
Vincent X...
Source officielleCour d'Appel
6253ca57bd3db21cbdd8abe6
29 février 2008
29 février 2008
Vincent Z... ... 59240 DUNKERQUE Comparant assisté de M. Bernard A...
Source officielleCour d'Appel
6253cb90bd3db21cbdd8dcf0
8 décembre 2010
8 décembre 2010
Pris en sa qualité d'héritier de Madame Alexandra Z...
Source officielleCour d'Appel
6253cda4bd3db21cbdd93f98
1 mars 2018
1 mars 2018
représentée par Me Alexandre SALVIGNOL, avocat au barreau de MONTPELLIER, avocat postulant et assistée de Me Vincent VIMINI, avocat au barreau de TOULOUSE, avocat plaidant Madame B...
Source officielleChambre de la Proximité
68f1cd852f77035fb0bf7f28
16 octobre 2025
16 octobre 2025
ALEXANDRE AUTOMOBILES [Adresse 10] [Adresse 8] [Localité 1] représentée et assistée par Me Vincent MESNILDREY de la SCP MESNILDREY LEPRETRE, avocat au barreau d'EURE COMPOSITION DE LA COUR
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_23MA02722_20240628
28 juin 2024
28 juin 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Vincent, - les conclusions de M.
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_24MA02028_20250328
28 mars 2025
28 mars 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Vincent, - les conclusions de M.
Source officielleCour d'Appel
6253c965bd3db21cbdd8836f
9 mars 2006
9 mars 2006
Alexandra X... Alexandre X... Jérôme X... Delphine X... Florestan C/ X... Richard X...
Source officielleCour d'Appel
6253cd8dbd3db21cbdd93a48
3 mars 2017
3 mars 2017
) Numéro d'inscription au répertoire général : 14/ 15183 Décision déférée à la Cour : Jugement du 28 Mai 2014- Tribunal de Grande Instance de Paris-RG no 11/ 08817 APPELANTE Madame Alexandra
Source officielle1ère Chambre
689acae38a5703d75a668501
8 août 2025
8 août 2025
MMA IARD Représentant : Me Vincent DELPECH de la SCP DELMA AVOCATS, avocat au barreau de BAYONNE S.A.
Source officiellePage 1 sur 33
RIVELA, Alexandre, Vincent, Paul, RIVELA
20/08/2026
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AUDINOT, Alexandre, Vincent, Guillaume
18/08/2026
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DOUMERGUE, Alexandre, André, Vincent
12/07/2026
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PLANTIER, Vincent, Alexandre
12/07/2026
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VINCENT, Alexandre
03/07/2026
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