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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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TARIFICATION
6789fa4f0c7dc206c9eb7ec7
16 janvier 2025
16 janvier 2025
ARRET N° S.A. [17] C/ [11] Copie certifiée conforme délivrée à : - S.A. [17] - [11] - Me Louis VANEECLOO Copie exécutoire
Source officielle8ème Ch Prud'homale
670f585f4ad0d5ee7d7e5da0
15 octobre 2024
15 octobre 2024
GROUPE NOCIBE Représentée par Me Louis VANEECLOO de la SELARL SOLUCIAL AVOCATS, avocat au barreau de LILLE - N° du dossier 20210232 INTIMEE [R] [N] Représentée par Me Roger POTIN, avocat au barreau
Source officielle5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
677f67b98c38f76f7830342b
8 janvier 2025
8 janvier 2025
VOYAGES TAQUET Représentée par Me Louis VANEECLOO de la SELARL SOLUCIAL AVOCATS, avocat au barreau de LILLE ORDONNANCE D'INTERRUPTION D'INSTANCE Nous, Caroline PACHTER-WALD, Magistrate de la
Source officielle6ème chambre
DCA_25NT00963_20260210
10 février 2026
10 février 2026
Par un mémoire en défense, enregistré le 28 août 2025, la société Druck Chemie, représentée par Me Vaneecloo, conclut au rejet de la requête et à la mise à la charge de M.
Source officielle13e chambre
64364d7c29c3df04f589a680
11 avril 2023
11 avril 2023
VANLO C/ S.A.S. SIEMENS LEASE SERVICES ....
Source officielle5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
6688ddfe676b73dd81b96c68
5 juillet 2024
5 juillet 2024
VOYAGES TAQUET [Adresse 6] [Localité 11] Représentée par Me Louis VANEECLOO de la SELARL SOLUCIAL AVOCATS, avocat au barreau de LILLE Vu les dispositions de l'article 3 de la loi n°2019-222
Source officielle5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
67f0bdf62b128a29976856ee
4 avril 2025
4 avril 2025
MEWA [Adresse 12] [Localité 3] Représentée par Me Louis VANEECLOO de la SELARL SOLUCIAL AVOCATS, avocat au barreau de LILLE qui a interjeté appel du JUGEMENT du CONSEIL DE PRUD'HOMMES - FORMATION
Source officielle19e chambre
650d31e871dfcd83182017dc
6 septembre 2023
6 septembre 2023
Statuant sur le déféré formé par la société Vanco à l'encontre de cette ordonnance, la cour de céans a, par arrêt du 31 mars 2021, débouté la société Vanco de sa demande d'annulation de l'ordonnance du
Source officielle14e Chambre
603337a7ec05fda8692dc817
25 août 2017
25 août 2017
ORGANISMES DE SECURITE SOCIALE Grosse délivrée le : à : Me Julie ANDREU de la SELARL SELARL TEISSONNIERE-TOPALOFF-LAFFORGUE-ANDREU, avocat au barreau de MARSEILLE Me Louis VANEECLOO
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
6879d86565b5a3ab8ca54f17
11 juillet 2025
11 juillet 2025
ARRET N° Société [5] C/ CPAM DE LA SOMME CCC adressées à : -Société [5] -CPAM DE LA SOMME -Me VANEECLOO -TJ Copie exécutoire délivrée à : -Me
Source officielleCour d'Appel
SECTION Commerce AFFAIRE Carole X... épouse Yc/SA TRANS VAL DE LYS
6253ca39bd3db21cbdd8a658
29 mars 2007
29 mars 2007
Audience du : 22 Janvier 2008 Madame Carole X... épouse Y... ... 59830 CYSOING Présente DEMANDEUR SA TRANS VAL DE LYS ZA de la Nouvelle Energie BP 53 59559 COMINES CEDEX Représenté par Me Louis VANEECLOO
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
68f07f4b47396eb608bc0692
13 octobre 2025
13 octobre 2025
CPAM [Localité 8]-[Localité 9] Copie certifiée conforme délivrée à : - S.A. [6] - CPAM [Localité 8]-[Localité 9] - Me Louis VANEECLOO
Source officielle3e chambre civile
63cf848aa6687f7c904cbabb
19 janvier 2023
19 janvier 2023
d'appel, outre les dépens de l'appel, A titre subsidiaire, - dire et juger que les travaux de réfection sont ceux prévus par le rapport d'expertise judiciaire sur la base du devis de l'entreprise Vanclot
Source officielleCOUR ADMINISTRATIVE D'APPEL DE LYON
DCA_22LY02678_20240307
7 mars 2024
7 mars 2024
Par un mémoire enregistré le 24 janvier 2023, la société Mewa, représentée par Me Vaneecloo conclut au rejet de la requête et demande à la cour : 1°) de réformer le jugement en tant qu'il n'a pas entièrement
Source officielle1ère Chambre
661e14d90f653b0008df2b1d
15 avril 2024
15 avril 2024
[J], BEDIEZ, VANCO, DEHAYE, MALBEZIN, GHESTEM, prise en la personne de son représentant légal pour ce domicilié au siège social sis [Adresse 3] Représentée par Me Caroline FRIOT, avocat au barreau de
Source officielle4ème chambre-formation à 3
DCA_24MA02266_20251104
4 novembre 2025
4 novembre 2025
refusé au motif que les professionnels de santé n’étaient pas éligibles alors même qu’un accord de prise en charge leur avait été communiqué ; en outre, la situation des Drs Chuvin, Robert-Mounier, et Vanco
Source officielleCour d'Appel
6253ca57bd3db21cbdd8abe4
29 février 2008
29 février 2008
(Délégué syndical FO), régulièrement mandaté, INTIME : Société TRANS VAL DE LYS ZAC de la Nouvelle Energie BP 53 59559 COMINES CEDEX Représentant : Me Louis VANEECLOO (avocat au barreau de LILLE)
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
65af64eeb6c6260008b52efd
22 janvier 2024
22 janvier 2024
Jugement du tribunal judiciaire d'Amiens en date du 27 janvier 2020 Parties en cause : Appelante Société [7] [Adresse 1] [Localité 2] représentée et plaidant par Maître Louis Vaneecloo
Source officielleSociale D salle 2
64ae4ac2a1775905dba3bafe
7 juillet 2023
7 juillet 2023
KEOLIS [Localité 5] METROPOLE anciennement dénommée TRANSPOLE [Adresse 2] [Localité 4] représentée par Me Louis VANEECLOO, avocat au barreau de LILLE, substitué par Me Sabana GUERTIT, avocat au barreau
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
67ac3e0c5a940b7d9cd9699e
11 juillet 2024
11 juillet 2024
EN CAUSE : APPELANTE S.A.S. [9] agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 10] [Localité 7] représentée par Me Louis VANEECLOO
Source officiellePage 1 sur 5