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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère chambre
69e31691cdc6046d47a7c9c8
16 avril 2026
16 avril 2026
[W] [C] [Adresse 1] [Localité 3] APPELANTS Me Vincent CUILLE et La Selarl [V] prise en la personne de son représentant légal en exercice,
Source officielle9e Chambre B
6033f62dd28bf8a6aa78c921
24 février 2017
24 février 2017
Je lui ai rappelé ces faits c'est alors qu'il m'a traité d'idiot, que je n'avais rien à foutre derrière sa pelle, et m'a traité de : « trou du cul » sur un ton agressif.
Source officielle3ème chambre
6979b3f8cdc6046d47f27f47
27 janvier 2026
27 janvier 2026
] [K] [Adresse 10] [Localité 7] représenté par Me Jean vincent DELPONT de la SELARL LA CLE DES CHAMPS, avocat au barreau d'ALBI substituée par Me Eric GRANDCHAMP DE CUEILLE, avocat au barreau d'ALBI
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
688afa77c77b359bab86dc0b
30 juillet 2025
30 juillet 2025
------------------- ORDONNANCE DE DESSAISISSEMENT ------------------------------------- Nous, Paule POIREL, Présidente de la 1ère CHAMBRE CIVILE de la Cour d'Appel de Bordeaux, assistée de Vincent
Source officielleCour d'Appel
6253c9fabd3db21cbdd89b46
15 janvier 2008
15 janvier 2008
, pris en la personne de son représentant légal élisant domicile, en cette qualité, en sa délégation de Marseille Les Bureaux du Méditerranée,39 Boulevard Vincent Delpuech-13255 MARSEILLE CEDEX 06 représenté
Source officielleCour d'Appel
6253c991bd3db21cbdd88ab5
23 novembre 2006
23 novembre 2006
ALBERTI, Avocats de Vincent X..., ont eu la parole en dernier.
Source officielle4eme Chambre Section 1
63b91b01b63d827c909cad7f
6 janvier 2023
6 janvier 2023
Aussi du fait du non respect des conditions spécifiques du contrat CUI-CAE, il y a lieu de procéder à la requalification en contrat de travail à durée indéterminée.
Source officielleTROISIEME CHAMBRE
6364bb8be405357f749ea9db
3 novembre 2022
3 novembre 2022
[C] [J] a confié à la société Raviv'auto, exerçant sous l'enseigne commerciale la Clinique du cuir, la rénovation de ses deux canapés en cuir aniline rouge de marque Burov qu'il avait achetés le 30 novembre
Source officielleChambre sociale
653a06fdd0451e8318d0ec15
25 octobre 2023
25 octobre 2023
; A titre subsidiaire, Juger que la rupture de la période d'essai par la société Happy Curl est constitutive d'un abus de droit ; Condamner la société Happy Curl à payer la somme de 10 000 euros
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
68f07f4347396eb608bc060a
15 octobre 2025
15 octobre 2025
---------- DU 15 OCTOBRE 2025 ---------------------- ORDONNANCE --------------- Nous, Laurence MICHEL, Présidente de la 1ère CHAMBRE CIVILE de la Cour d'Appel de Bordeaux, assisté de Vincent
Source officielleSociale B salle 2
689c1c138b0dfb226fe66f06
11 juillet 2025
11 juillet 2025
SNCF VOYAGEURS [Adresse 3] [Localité 5] représentée par Me Vincent DOMNESQUE, avocat au barreau de LILLE S.A. SOCIETE NATIONALE SNCF anciennement dénommée SNCF Mobilités.
Source officielleCour d'Appel
6253c8abbd3db21cbdd85e9c
25 février 2002
25 février 2002
Par acte des 17, 19 et 25 mai 1999 il a assigné Vincent X..., la MAAF et la CPAM de la SEINE SAINT DENIS pour obtenir l'indemnisation de son préjudice corporel.
Source officielleCour d'Appel
6253cd68bd3db21cbdd933ff
6 juillet 2016
6 juillet 2016
, pris en la personne de son Directeur Général élisant domicile en sa délégation de Marseille, 39, boulevard Vincent DELPUECH, 13006, où est géré le dossier 39, Boulevard Vincent Delpuech 13006 MARSEILLE
Source officielleCour d'Appel
6253c9cfbd3db21cbdd89480
13 octobre 2007
13 octobre 2007
, pris en la personne de son Directeur Général élisant domicile en sa délégation de MARSEILLE où est géré ce dossier,39 Boulevard Vincent Delpuech-13255 MARSEILLE CEDEX 06 représenté par la SCP BLANC
Source officielleChambre Sociale
68f31efd47bd0e19a239d481
17 octobre 2025
17 octobre 2025
Localité 3] représentée par Me Roselyne ADAM-DENIS, avocat au barreau de ROUEN INTIMEE : CPAM [Localité 8] [Localité 5] [Localité 4] [Adresse 1] [Localité 8] représentée par Me Vincent
Source officielle2ème chambre
642e76018b510604f5bc1fba
5 avril 2023
5 avril 2023
CUIRS DU FUTUR Entreprise BASF ESPANOLA S.C.P. SCP VITANI [F] S.A.
Source officiellePôle 6 - Chambre 3
6163151be03efc4516bd2dfa
25 octobre 2011
25 octobre 2011
cause réelle et sérieuse, brutal et vexatoire, d'un solde de congés payés 'pour mémoire', de prendre acte du fait que la société [J] [W] se désiste de sa demande de restitution de deux fauteuils de cuir
Source officielleCour d'Appel
6253cbc3bd3db21cbdd8e2d0
20 juin 2011
20 juin 2011
née le 28 Juillet 1946 à SAINTE-FOY-L'ARGENTIERE (69610) ... 69300 CALUIRE-ET-CUIRE représentée par la SCP BRONDEL TUDELA, avoués à la Cour assistée de Me Bruno VINCENT, avocat au barreau de LYON
Source officielleCour d'Appel
6253cb06bd3db21cbdd8cb1d
16 décembre 2008
16 décembre 2008
, pris en la personne de son représentant légal élisant domicile en cette qualité, en sa délégation de Marseille, 39 Boulevard Vincent Delpuech - Les Bureaux du Méditerranée - 13255 MARSEILLE CEDEX 6
Source officielleCour d'Appel
6253cd2fbd3db21cbdd92857
13 octobre 2015
13 octobre 2015
LYCEE POLYVALENT LE MANS SUD, agissant poursuites et diligences en la personne de son Directeur 128, rue Henri Champion 72100 LE MANS représenté par Maître WEBERT, avocat substituant Maître Vincent
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