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242 résultats pour « Vincent MORIN »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 5 - Chambre 10

5fda2394680d7268397c9396

Appel

23 septembre 2019

23 septembre 2019

160 67 Prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège Représentée par Me François TEYTAUD, avocat au barreau de PARIS, toque : J125 Représentée par Me Vincent

Source officielle
CA

Chambre 3-4

69df2709cdc6046d474867d1

Appel

14 avril 2026

14 avril 2026

[A] [F] Représentant : Me Vincent MORICE, avocat au barreau de GRASSE Mme [O] [Y] S.A.S. DEEP BLOCK Représentant : Me Vincent MORICE, avocat au barreau de GRASSE S.A.S.

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-6

6789f22de53fca3659f67278

Appel

16 janvier 2025

16 janvier 2025

la société Nouvelle Pradeau Morin, prise en son établissement Pradeau Morin rénovation, et relevant de la convention collective nationale du bâtiment.

Source officielle
CA

Chambre civile 1-3

69005c1c2481d356bd1700a8

Appel

23 octobre 2025

23 octobre 2025

SEINEO VENANT AUX DROITS DE LA SCP JL MORIN & ASSOCIES, représentant : Me Vincent NIDERPRIM de la SELARL AVOX, Postulant, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : J109 - N° du dossier 22.07188 Compagnie

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 5

67ee177351255e24994fc41f

Appel

2 avril 2025

2 avril 2025

Morin pour le lot façade (société radiée) - Entreprise de construction Tene, sous-traitante de la société Nouvelle Pradeau Morin pour le lot ravalement/revêtement de façade ; - Kar bat, au titre du

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc28bd3db21cbdd8f4cb

Appel

12 avril 2012

12 avril 2012

la Cour : Jugement du 20 Septembre 2011 -Tribunal de Commerce de PARIS - RG no 11/033235 APPELANTE SARL ABS PRO ayant son siège social 31 avenue de Ségur 75007 PARIS Représentée par Me Vincent

Source officielle
CA

1ère CHAMBRE CIVILE

68008eb37389f87eaf12840b

Appel

16 avril 2025

16 avril 2025

2025 ---------------------- ORDONNANCE --------------- Nous, Paule POIREL, Présidente chargée de la mise en état de la 1ère CHAMBRE CIVILE de la Cour d'Appel de Bordeaux, assistée de Vincent

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc28bd3db21cbdd8f4bd

Appel

12 avril 2012

12 avril 2012

- signé par Monsieur Patrice MONIN-HERSANT, Président, et par Madame Noëlle KLEIN, Greffier auquel la minute du présent arrêt a été remise par le magistrat signataire.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9e4bd3db21cbdd897bd

Appel

11 septembre 2007

11 septembre 2007

-15. 000 à Vincent X...

Source officielle
CA

Chambre 3-2

665eae84b5277b00088941d5

Appel

19 avril 2024

19 avril 2024

Localité 1] Chambre 3-2 N° RG 24/03190 - N° Portalis DBVB-V-B7I-BMW3F Ordonnance n° 2024/M77 ORDONNANCE DE DESSAISISSEMENT DÉSISTEMENT Mme [X] [U] épouse [K] Représentant : Me Vincent

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_24VE00003_20250915

Admin. Appel

15 septembre 2025

15 septembre 2025

a demandé au tribunal administratif de Versailles : - de condamner solidairement les sociétés Atelier Architecture Malisan, Jean-Michel Ruols Architecte, EGC Bâtiment, Acoustique Tisseyre, Agence Vincent

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb2bbd3db21cbdd8cff2

Appel

11 février 2009

11 février 2009

représenté par la SCP DE SAINT FERREOL-TOUBOUL, avoués à la Cour, assisté de la SCP LE ROUX-BRIN-MORAINE, avocats au barreau de MARSEILLE substituée par Me Jean-Laurent BUQUET, avocat au barreau de MARSEILLE

Source officielle
CA

Chambre 1-2

626b8099d1fb03057d9a4e8c

Appel

26 avril 2022

26 avril 2022

représentant légal en exercice dont le siège social est situé [Adresse 2] représentée par Me Patrick CAGNOL de l'ASSOCIATION CM AVOCATS MARSEILLE, avocat au barreau de MARSEILLE et assistée de Me Vincent

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 4

5fd9157efef7d8b07d5541db

Appel

17 juin 2020

17 juin 2020

[I] [W] a été engagé le 11 janvier 1982 en qualité de livreur par la société Robert Morin (aux droits de laquelle se trouve la société Morin Services) par le biais d'un contrat à durée indéterminée comportant

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c906bd3db21cbdd870a1

Appel

2 juin 2004

2 juin 2004

CHAMBRE SOCIALE ARRÊT DU 02 JUIN 2004 APPELANTE : ASSOCIATION L'OPERA NATIONAL DE LYON 1 PLACE DE LA COMEDIE 69001 LY9ON représentée par Maître AGUERA avocat au barreau de Lyon INTIME : Monsieur VINCENT

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca42bd3db21cbdd8a7fd

Appel

15 janvier 2008

15 janvier 2008

la Cour assistée par Maître LE GALL , avocat au Barreau de Paris INTIMES : Monsieur Frédéric X... ... 69008 LYON 08 représenté par la SCP BRONDEL-TUDELA, avoués à la Cour assisté par Maître VINCENT

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c924bd3db21cbdd875d5

Appel

26 mai 2005

26 mai 2005

Monsieur Edgard NAHOUM dit Edgard MORIN né le 08 Juillet 1921 à PARISdirecteur de recherches, demeurant 7 rue St Claude 75003 PARIS. représenté par la SCP BOMMART MINAULT - N° du dossier 30871 Rep/assistant

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c929bd3db21cbdd87753

Appel

8 mars 2005

8 mars 2005

de PARIS ; DEMANDEUR : - la société BOUYGUES TELECOM CARAIBE prise en la personne de ses représentants légaux ayant son siège social : Oasis - Quartier Bois-Rouge 97224 DUCOS représentée par la SCP MONIN

Source officielle
CA

Chambre 3-2

696a9aeacdc6046d479256e0

Appel

15 janvier 2026

15 janvier 2026

D'AIX-EN-PROVENCE [Adresse 2] [Localité 1] Chambre 3-2 N° RG 25/04077 - N° Portalis DBVB-V-B7J-[Localité 4] Ordonnance n° 2026/M2 Madame [T] [K], [G] [W] épouse [M] représentée par Me Vincent

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc28bd3db21cbdd8f4b4

Appel

12 avril 2012

12 avril 2012

- signé par Monsieur Patrice MONIN-HERSANT, Président, et par Madame Noëlle KLEIN, Greffier présent lors du prononcé.

Source officielle

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