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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cbd6bd3db21cbdd8e6d0
5 octobre 2011
5 octobre 2011
Jugement rendu (e) le 28 Septembre 2010 par le Conseil de Prud'hommes-Formation paritaire de ST GERMAIN EN LAYE Section : Industrie No RG : 09/ 00154 Copies exécutoires délivrées à : Me Jacques WENISCH
Source officiellePôle 5 - Chambre 5
66ff85d0a4ff9ec259c098d6
3 octobre 2024
3 octobre 2024
WENIMMO prise en la personne de son Président domicilié en cette qualité audit siège, représentée par Me Jacques BELLICHACH, avocat au barreau de PARIS, toque : G0334 - N° du dossier 18498 Intimée
Source officielleJuge des référés
ORCA_24DA01528_20251015
15 octobre 2025
15 octobre 2025
C..., représentés par Me Jacques Wenisch, demandent à la cour : 1°) d’annuler ce jugement ; 2°) de prononcer la réduction de ces impositions et pénalités.
Source officielleCour d'Appel
6253ca53bd3db21cbdd8ab0d
15 janvier 2008
15 janvier 2008
Sur les cinq parcelles cadastrées section 23, no145, 146 et 147 au lieudit " Hinter dem Weiher ", section 24, no93 au lieudit " Geilenberg ", et section 14, no122 au lieudit " Neubrusteig ", pour lesquelles
Source officielleCour d'Appel
6253ccf5bd3db21cbdd91d54
2 décembre 2014
2 décembre 2014
Le salarié a continué à travailler pour le compte de la SARL Le Welsh au-delà du 1er décembre 2006. A partir du 1er septembre 2007, M.
Source officielleCour d'Appel
6253cc6ebd3db21cbdd90170
7 janvier 2013
7 janvier 2013
En réparation, condamner la société WEISS au paiement de dommages et intérêts correspondant à six mois de commissions, soit 53.000 €.
Source officiellePôle 4 - Chambre 5
61639405ec3936ac10a09f6b
3 novembre 2010
3 novembre 2010
WEISS rétorque que ces défauts de conformité sont sans rapport avec les causes de l'incendie.
Source officielle4e chambre - formation à 3
DCA_25DA02059_20260115
15 janvier 2026
15 janvier 2026
B... et Mme Ribeiro Martins, représentés par Me Wenisch, demandent à la cour de rectifier pour erreur matérielle l’ordonnance du 15 octobre 2025 du président de la 4ème chambre de la cour.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE C
6162d67ba2a5768a176c562a
6 janvier 2012
6 janvier 2012
AFFAIRE PRUD'HOMALE : COLLÉGIALE R.G : 11/02762 [F] C/ SAS CHOCOLAT WEISS APPEL D'UNE DÉCISION DU : Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de SAINT ETIENNE du 30 Mars 2011
Source officielle3ème Chambre
6793331c32b173f45a7c8d05
23 janvier 2025
23 janvier 2025
STATION SERVICE GARAGE WEISS représentée par son représentant légal.
Source officielle3ème Chambre
6794815d0175ed452fca5974
23 janvier 2025
23 janvier 2025
STATION SERVICE GARAGE WEISS représentée par son représentant légal.
Source officielleChambre 4 A
6455ef706d2f7dd0f861be8a
2 mai 2023
2 mai 2023
SCHAER-CAMISAN ET WEISS est une étude notariale située à [Localité 4].
Source officielleChambre commerciale 3-2
69facbe5cdc6046d47be689c
5 mai 2026
5 mai 2026
Jugement rendu le 10 Février 2025 par le Tribunal de Commerce de PONTOISE N° chambre : 8 N° RG : 2024L01543 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Jacques WENISCH
Source officielle1ère Chambre
631c2ad0bd7923fcb00af8f1
7 septembre 2022
7 septembre 2022
Les travaux d'installation des systèmes de chauffage ont été réalisés par l'EURL Weiss, assurée auprès de la SA Maaf Assurances.
Source officielleChambre A - Commerciale
62d79ab171d9f5effbdf2975
19 juillet 2022
19 juillet 2022
Par conclusions du 3 mars 2022, la SAS Speed Wesh a demandé à la cour de lui donner acte de ce qu'elle se désiste de son appel et de statuer ce que de droit sur les dépens.
Source officiellePôle 6 - Chambre 5
6163cdaaa4f434918a1e520a
1 avril 2010
1 avril 2010
Weiss et des équipements Secasi, autre société de notre groupe.
Source officielle6e chambre
65336b98bb40ec8318f31f57
19 octobre 2023
19 octobre 2023
dans l'affaire entre : Madame [T] [C] [Adresse 2] [Localité 5] Représentant : Me François TEYTAUD de l'AARPI TEYTAUD-SALEH, Constitué, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : J125 et Me David WEISS
Source officielle1ère Chambre
DCA_22VE02142_20241119
19 novembre 2024
19 novembre 2024
Procédure devant la cour : Par une requête et deux mémoires, enregistrés les 29 août et 28 décembre 2022 et le 17 avril 2023, M. et Mme A, représentée par Me Wenisch, avocat, demandent à la cour :
Source officielle2ème chambre
DCA_23PA01984_20240626
26 juin 2024
26 juin 2024
Procédure devant la Cour : Par une requête et des mémoires enregistrés les 9 mai et 18 octobre 2023 et 31 janvier 2024, M. et Mme Frédéric Lingomba Moy BOMPIYO, représentés par Me Jacques Wenisch, demandent
Source officielle11e chambre
5fca605396ea9747c2dcff7f
5 novembre 2020
5 novembre 2020
Ordonnance rendue le 28 Février 2020 par la Cour d'appel de Versailles N° Chambre : 25ème N° RG : 20/0879 Expéditions exécutoires Copies certifiées conformes délivrées le : à : Me Nicolas WEISZ
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