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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
CHAMBRE SOCIALE C
67820ab5d30fbdc4c17b9d05
10 janvier 2025
10 janvier 2025
BESSY EQUITATION [Adresse 3] [Localité 2] représentée par Me Willy VILLE de la SELAFA SEDOS CONSEIL, avocat au barreau de SAINT-ETIENNE DÉBATS EN AUDIENCE PUBLIQUE DU : 14 Novembre 2024
Source officielleCHAMBRE SOCIALE C
662b43bcfe2545000831484a
25 avril 2024
25 avril 2024
Me Nicolas POIRIEUX de la SELARL POIRIEUX-MANTIONE, avocat au barreau de SAINT-ETIENNE INTIMÉE : Association ARTS ET MUSIQUES EN LOIRE FOREZ [Adresse 1] [Localité 4] représentée par Me Willy
Source officielleCHAMBRE SOCIALE C
652a30757ed1ea83181124af
12 octobre 2023
12 octobre 2023
MORASSUTI [Adresse 5] [Localité 3] représentée par Me Romain LAFFLY de la SELARL LAFFLY & ASSOCIES - LEXAVOUE LYON, avocat postulant du bareau de LYON et Me Willy VILLE de la SELAFA SEDOS CONSEIL,
Source officielleCour d'Appel
6253cda4bd3db21cbdd93faa
30 mars 2018
30 mars 2018
Monsieur Willy Z... également pris en qualité de seul héritier de Madame Paulette Y... veuve Z... né le [...] à VILLIERS-SUR-MARNE (94350) demeurant [...]
Source officielleCour d'Appel
6253cd23bd3db21cbdd925fe
2 juillet 2015
2 juillet 2015
Willy Z... a vendu à M.
Source officielleCour d'Appel
6253c91cbd3db21cbdd87476
28 octobre 2004
28 octobre 2004
Willy BETZ Vu les prétentions et les moyens développés par Monsieur Piotr X...
Source officielleCour d'Appel
6253cc2cbd3db21cbdd8f5a5
16 mars 2012
16 mars 2012
Willy X... un véhicule automobile neuf de marque Renault modèle Mégane 2 pour le prix de 18 900, 00 euros.
Source officielleCour d'Appel
6253cba0bd3db21cbdd8de56
17 mai 2011
17 mai 2011
Willy ", et paraphe.
Source officielleCour d'Appel
6253ccd6bd3db21cbdd91704
24 avril 2014
24 avril 2014
apparents et de tels défauts relèvent indubitablement des vices cachés ; - Entrent dans la garantie décennale les vices dont les effets sont apparents et dont les causes restent cachées ou ignorées ;
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_24MA01453_20260421
21 avril 2026
21 avril 2026
Une note en délibéré présentée pour la société Willy Jimmy a été enregistrée le 2 février 2026. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleCour d'Appel
6253cca1bd3db21cbdd90c24
18 octobre 2013
18 octobre 2013
placé, désigné par ordonnance de Monsieur le Premier Président du 1er juillet 2013 Madame Marie-Pierre ROLLAND, vice-présidente placée, désignée par ordonnance de Monsieur le Premier Président du 08
Source officiellePôle 1 - Chambre 5
6811b1e3f1c2315e26d1a1a8
29 avril 2025
29 avril 2025
la société Neuvième Planète, la société Wild Deer et M.
Source officielleCour d'Appel
6253c965bd3db21cbdd8836f
9 mars 2006
9 mars 2006
Willy X... Jean-Pierre X... Gérald X... Y... Catherine X... ARLANDIS Christine X... Alexandra X... Alexandre X... Jérôme X... Delphine X... Florestan C/ X... Richard X...
Source officielle17e chambre
651e53cca81daa831884f72d
4 octobre 2023
4 octobre 2023
D'APPEL DE VERSAILLES Code nac : 80A 17e chambre ARRET N° CONTRADICTOIRE DU 04 OCTOBRE 2023 N° RG 21/02411 N° Portalis DBV3-V-B7F-UVE7 AFFAIRE : [H] [C] C/ Société WILLIS
Source officielleCour administrative d'appel de Paris
DCA_22PA04715_20230125
25 janvier 2023
25 janvier 2023
Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : La Ville de Paris a demandé au juge des référés du tribunal administratif de Paris prescrire une expertise technique au contradictoire
Source officielleCour d'Appel
ère Public requiert une peine de douze mois d'emprisonnementc/Grégory X
6253c93ebd3db21cbdd87b47
15 décembre 2005
15 décembre 2005
COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ Monsieur MIDY, conseiller, faisant fonction de président de chambre, Madame LOURMET, conseiller et Monsieur TURQUET, Vice-Président placé.
Source officielleCour d'Appel
éparationc/Jean Y
6253c94fbd3db21cbdd87e7b
20 mars 2006
20 mars 2006
L'OPAC de la Ville de Toulouse est intervenue volontairement à cette instance.
Source officielle1ère Chambre
6684eac0a0de54ff609f7c92
2 juillet 2024
2 juillet 2024
15] de sa demande d'expertise judiciaire ; * condamne la ville de [Localité 15] aux dépens ; * condamne la ville de Lons le Saunier à verser à M.
Source officiellePôle 6 - Chambre 10
6350e50942150aadff23dc9a
19 octobre 2022
19 octobre 2022
APPELANTE Madame [C] [S] épouse [Y] [Adresse 2] [Localité 4] Représentée par Me Frédéric LALLEMENT, avocat au barreau de PARIS, toque : P0480 INTIMEE Association MC DERMOTT WILL
Source officiellePôle 4 - Chambre 8
6629f369dc6faf0009588915
24 avril 2024
24 avril 2024
Par acte délivré le 14 février 2023, la SIHPM a assigné en intervention forcée la société Willis Tower Watson France (WTW).
Source officiellePage 1 sur 10