Madame X a saisi la commission d'accès aux documents administratifs, par courrier enregistré à son secrétariat le 17 février 2017, à la suite du refus opposé par le maire de Willems à sa demande de consultation

Par lettre du 6 mars 2017, la société WILLI BETZ FRANCE TRANSPORTS AFFRETEMENT a notifié à M. [K] son licenciement pour inaptitude.

Ce contrôle a été effectué par l'entreprise Wil Piscine, sise à [Localité 8], [Adresse 3], ainsi qu'il résulte de deux factures en date du 4 août et 19 octobre 2021 annexées aux présentes."

Willy BETZ Vu les prétentions et les moyens développés par Monsieur Piotr X...

] [Z] [G] [S] [M] épouse [G] [E] [C] [H] [C] épouse [I] [I] [E] [C] [N] [B] [C] C/ Commune DE [Localité 1] SARL CACTUS FINANCES Copie exécutoire délivrée le : à : SCP WAGNER - WILLM

WW ET ASSOCIES, représentée par Me Isabelle WILLM, avocat au barreau de Nice par Monsieur [G] [C] d'un montant total de 8.529,53 euros TTC, dit que Monsieur [G] [C] doit régler à la S.E.L.A.R.L.

Cédric SAUNIER et Mme Anne-Sophie WILLM, conseillers. Greffier : Mme Fabienne ARNOUX, Greffier, lors des débats et du prononcé de la décision.

RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS N° RG 21/01153 - N° Portalis DBVS-V-B7F-FPWV Minute n° 23/00236 [R] C/ SAS Willis Towers Watson France Jugement Au fond,

Cédric SAUNIER et Mme Anne-Sophie WILLM, conseillers. Greffier : Mme Fabienne ARNOUX, Greffier, lors des débats et du prononcé de la décision.

[T] [B] en ses déclarations par visioconférence, Maître Elodie WILM, avocat au barreau de Colmar, substituant Maître Typhaine ELSAESSER, avocat au barreau de STRASBOURG, avocat choisi, en ses observations

WILMA, représentée par son représentant légal ayant son siège social [Adresse 5] représentée par Me Anne CROVISIER, avocat à la cour.

COUR D'APPEL DE NÎMES CHAMBRE CIVILE 1ère Chambre B ARRÊT DU 16 OCTOBRE 2007 APPELANT : Monsieur Willem Pieter X...

la société Neuvième Planète, la société Wild Deer et M.

[P] [M] [S], mécanicien sous l'enseigne commerciale ' Wills Mécanique Auto & Services, Rcs Tpi 2430 A, n° [Adresse 3] ; Non comparant, assigné à personne le 19 avril 2022 ; Ordonnance de clôture

(no , 4 pages) Numéro d'inscription au répertoire général : 16/12862 Décision déférée à la Cour : Jugement du 14 Avril 2016 -Tribunal d'Instance d'EVRY - RG no 11-15-2031 APPELANT Monsieur Willi

de la Sarl Diane entreprises et conseil au paiement des honoraires d'architecte, -condamné la Sas Wiim aux dépens de l'instance, -condamné la Sas Wiim à payer à la Sarl Diane entreprises et conseil

N° 2013/509 Rôle N° 12/22314 [Y] [K] [E] [D] épouse [K] C/ [L] [J] Grosse délivrée le : à : SCP BADIE SIMON-THIBAUD JUSTON SCP WAGNER - WILLM

La société MERTZ et AXA MAT ont aussi appelé en garantie les sociétés WIAME, COMATRAN, C.F.F., AGF, KARUKERA, CAT et ATDA et la société WIAME a fait de même à l'encontre des sociétés MERTZ, AGF et BOUR

En revanche, il y a lieu, dans les circonstances de l'espèce, de mettre à la charge de l'association Will academy une somme de 1 500 euros au titre de ce même article.

Willy ", et paraphe.