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1 459 résultats pour « Xavier BRUN Avocat »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

1ère chambre civile A

6163c63bf3112a7c5868742b

Appel

24 juin 2010

24 juin 2010

CENTRE DEUX, représentée par ses dirigeants légaux domiciliés audit siège [Adresse 3] [Adresse 3] [Localité 4] représentée par la SCP AGUIRAUD-NOUVELLET, avoués à la Cour assistée de Maître Xavier

Source officielle
CA

CHAMBRE 2 SECTION 2

6163bf1a3aeb4b683cf412d2

Appel

1 juillet 2010

1 juillet 2010

aux droits de la SCI [Adresse 2] prise en la personne de ses représentants légaux ayant son siège social [Adresse 5] Représentée par la SCP CONGOS-VANDENDAELE, avoués à la Cour Assistée de Me Xavier

Source officielle
CA

Chambre 11

6a0ff609cdc6046d4789ee1a

Appel

21 mai 2026

21 mai 2026

au barreau de STRASBOURG, substitué par Me Xavier METZGER, avocat au barreau de STRASBOURG DEFENDEUR : L'AGENT JUDICIAIRE DE L'ÉTAT [Adresse 2] [Adresse 3] non comparant, représenté par

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdaabd3db21cbdd94126

Appel

28 septembre 2018

28 septembre 2018

Bruno X... à l'encontre de la décision rendue le 9 juin 2015 par le délégué du bâtonnier de l'ordre des avocats de Paris qui a statué sur les honoraires revenant à M. Xavier Y..., avocat.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc4fbd3db21cbdd8fbab

Appel

17 septembre 2012

17 septembre 2012

au barreau de METZ), substituée par Me JAN (avocat au barreau de METZ) INTIME : Monsieur Xavier X... ... 57470 HOMBOURG HAUT Représenté par Me LECOCQ (avocat au barreau de METZ) COMPOSITION

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8b6bd3db21cbdd860b2

Appel

7 mai 2002

7 mai 2002

BLEVENNEC, avocats au barreau de PARIS S.A.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

Monsieur le Procureur de la République, le 15 Novembre 2007c/Monsieur X

6253ca88bd3db21cbdd8b476

Appel

11 juin 2008

11 juin 2008

Xavier ... 80240 ROISEL Partie civile, appelante, comparante, assisté de Maître CAMUS Jean- Marie, Avocat au Barreau de PERONNE, RAPPEL DE LA PROCÉDURE : LE JUGEMENT : Par jugement contradictoire

Source officielle
CA

Premier président

6711faa57603bf88a18845ab

Appel

17 octobre 2024

17 octobre 2024

CLOS DE LA BRENNE c/ [S] [N] PARTIES EN CAUSE : S.C.I. CLOS DE LA BRENNE, représentée par M.

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-6

67f8a21e40b8f5486fedd83f

Appel

10 avril 2025

10 avril 2025

: Me Xavier MATIGNON de l'AARPI ONYX AVOCATS, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : D0833 - INTIMES **************** Composition de la cour : En application des dispositions de l'article

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd8dbd3db21cbdd93a52

Appel

6 mars 2017

6 mars 2017

Bruno X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd03bd3db21cbdd9202c

Appel

17 février 2015

17 février 2015

au barreau de PARIS INTIME : Monsieur François-Xavier X... ... 49460 CANTENAY EPINARD comparant-assisté de Maître TORDJMAN de la SCP ACR, avocats au barreau d'ANGERS COMPOSITION

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caeabd3db21cbdd8c70a

Appel

9 septembre 2008

9 septembre 2008

APPELANT Monsieur Michel X... ... sous Jouarre 77580 CRECY LA CHAPELLE représenté par Me Françoise BRUN, avocat au barreau de PARIS, E1070 INTIMÉ Me Philippe Y...

Source officielle
CA

17e chambre

5fdc039caf11b627d4ffc1b8

Appel

9 janvier 2019

9 janvier 2019

à titre de rappel de salaire sur mise à pied outre 395,86 euros bruts au titre des congés payés afférents, - 11 874 euros bruts au titre de l'indemnité de préavis outre 1 187,40 euros bruts au titre

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc69bd3db21cbdd90047

Appel

18 décembre 2012

18 décembre 2012

Béatrice Y... ... 17690 ANGOULINS présente, assistée de Maître Bruno LAMBALLE (SCP), avocat au barreau du MANS l'A.

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE B

615e0e71c25a97f0381f5694

Appel

5 mars 2014

5 mars 2014

AMBULANCES [Adresse 1] [Localité 1] représenté par Me Xavier BONTOUX, avocat au barreau de LYON Me [Y] [J] ( MJ SYNERGIE) - Mandataire judiciaire de SA BRON AMBULANCES [Adresse 4] [Adresse 4

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CA

Cour d'Appel

6253cbffbd3db21cbdd8ecdd

Appel

18 octobre 2011

18 octobre 2011

APPELANT : Monsieur Bruno Gilles X...

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CA

5e chambre civile

686dfb20002316e0ca84902e

Appel

8 juillet 2025

8 juillet 2025

substituant Me Xavier LAFON, avocat au barreau de BEZIERS, avocat plaidant Mme [K] [X] [Adresse 1] [Localité 4] Représentée par Me Xavier LAFON de la SCP LAFON PORTES, avocat au barreau de BEZIERS

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 6

5fdd10231a94387a183c903c

Appel

17 octobre 2018

17 octobre 2018

. - RG n° 14/09586 APPELANT Monsieur Xavier X... Chez M. Y... [...] Représenté par Me Aurélie Z..., avocat au barreau de H..., toque : B0714 INTIMÉE SARL KRS [...]

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CA

Cour d'Appel

6253ca2fbd3db21cbdd8a4a4

Appel

10 janvier 2008

10 janvier 2008

Le 5 septembre 2002, l'employeur a convoqué Xavier X... à se présenter le 17 septembre 2002 pour un entretien préalable à une mesure de licenciement.

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE A

63bfb2ff5e2fbe7c90043776

Appel

11 janvier 2023

11 janvier 2023

D'HALESCOURT de la SELARL XAVIER D'HALESCOURT, avocat au barreau du HAVRE INTIMÉ : [V] [L] né le 10 Février 1964 à [Localité 5] [Adresse 3] [Adresse 3] [Localité 1] représenté par Me

Source officielle

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