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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Cour d'Appel
6253c93cbd3db21cbdd87ac2
3 novembre 2005
3 novembre 2005
Demeurant : 6 rue Gensoul 69110 SAINTE FOY LES LYON représenté par Maître DE FOURCROY, Avoué assisté par Maître JAUBERT-VEDRINES, Avocat, (TOQUE 352) INTIME : Monsieur Xavier Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cd75bd3db21cbdd936c7
18 novembre 2016
18 novembre 2016
non représenté Monsieur Xavier Z... né le 28 Juillet 1956 à MASEILLE (13000) à titre personnel et venant aux droits de Patricia Z... demeurant ...
Source officielleCour d'Appel
6253cd75bd3db21cbdd936cb
18 novembre 2016
18 novembre 2016
non représenté Monsieur Xavier Z...né le 28 Juillet 1956 à MASEILLE (13000) à titre personnel et venant aux droits de Patricia Z... demeurant ...
Source officielleCour d'Appel
6253cd76bd3db21cbdd936df
18 novembre 2016
18 novembre 2016
Xavier Z...ont assigné les consorts X...pour qu'il fût jugé que la vente était parfaite au profit de M. Romain Z....
Source officielleCour d'Appel
6253cd75bd3db21cbdd936ca
18 novembre 2016
18 novembre 2016
Xavier Z...ont assigné M. X...pour qu'il fût jugé que la vente était parfaite au profit de M. Nicolas Z....
Source officielleCour d'Appel
6253ca13bd3db21cbdd89faf
5 février 2008
5 février 2008
François-Xavier Demeurant... Partie civile, appelant, non comparant, Représenté par Maître DUGUET José, avocat au barreau de TOULOUSE M. et Mme G...
Source officielleCour d'Appel
6253ccc3bd3db21cbdd91335
27 mars 2014
27 mars 2014
Xavier K..., L'Association du MONUMENT DE NOTRE-DAME DE LORETTE ET DE LA GARDE D'HONNEUR DE L'OSSUAIRE, l'association LE SECOURS CATHOLIQUE, l'association L'OEUVRE D'ORIENT, l'association LA CROIX ROUGE
Source officielleCour d'Appel
6253cda1bd3db21cbdd93eda
1 février 2018
1 février 2018
Z... le 29 janvier 2018 au greffe du "tribunal de Caen" Maître Flavien A... ayant été entendu et ayant eu la parole en dernier ; DÉCISION : L'appel formé par Maître A... est recevable pour
Source officielle1ère Chambre
6162fde53ebbdffcbea6a99c
29 mai 2012
29 mai 2012
délivrée le : à : RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 29 MAI 2012 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Monsieur Xavier
Source officiellePôle 4 - Chambre 1
616243c71217cad6c01649d9
5 juin 2014
5 juin 2014
toque : A0195 INTIMÉE Madame [X] [L] [K] NEE [E] demeurant [Adresse 2] Représentée par Me François TEYTAUD, avocat au barreau de PARIS, toque : J125 Assistée sur l'audience par Me Xavier
Source officielleCour d'Appel
6253cd5bbd3db21cbdd930e4
17 mars 2016
17 mars 2016
Les époux ont fait précéder leur union d'un contrat de séparation de biens, en l'Etude de Maître Z..., Notaire à PARIS, le 11 juin 1998.
Source officiellePôle 4 - Chambre 3
63c10965bf9fd47c90a13bd7
12 janvier 2023
12 janvier 2023
Cour : Jugement du 12 Août 2020 -Juge des contentieux de la protection de PANTIN - RG n° 11-19-000624 APPELANTE Madame [O] [F] [L] épouse [Y] [Adresse 2] [Localité 5] Représentée par Me Xavier
Source officielleCour d'Appel
6253cda1bd3db21cbdd93edb
1 février 2018
1 février 2018
, l'ensemble des documents, des notifications, des procédures et des pièces y afférentes, en date du 2 janvier 2017, -une attestation sur l'honneur de Xavier A... selon laquelle les actes de délégations
Source officielleCour d'Appel
6253cababd3db21cbdd8bdba
2 juin 2008
2 juin 2008
Ils ont eu ensemble un enfant, Xavier, né le 20 avril 1979.
Source officielleCour d'Appel
6253ca17bd3db21cbdd8a089
5 décembre 2007
5 décembre 2007
née le 11 Juillet 1949 à MOUTIERS (89) demeurant ... 17300 VERGEROUX représentés par la SCP GALLET-ALLERIT, avoués à la Cour, assistés de Maître François A..., de la SCP A... & COMBEAU, avocats
Source officielleCour d'Appel
6253c9b4bd3db21cbdd8911b
9 février 2007
9 février 2007
Partie civile, appelant, représenté par Maître REISENTHEL Alain, avocat au barreau de DOUAI, substituant Maître PETRE RENAUD Marie-France, avocat au barreau de VALENCIENNES B...
Source officielleCour d'Appel
6253c9fcbd3db21cbdd89bd2
30 mai 2007
30 mai 2007
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Xavier SAVATIER, Président, Monsieur Pierre DELPECH, Conseiller, Monsieur Philippe A...DE ST PAUL
Source officielle2e chambre 1re section
615e0e10c25a97f0381f51e1
27 mai 2014
27 mai 2014
Xavier RAGUIN, Président, Mme Florence LAGEMI, Conseiller, Mme Danielle-Aimée PIQUION, Conseiller, Greffier, lors des débats : Madame Denise VAILLANT, FAITS ET PROCÉDURE [Q] [N] et [G]
Source officielleCour d'Appel
6253c9fcbd3db21cbdd89bc3
2 mai 2007
2 mai 2007
Impasse Toussaint Louverture 33000 BORDEAUX LAC représentée par la SCP PAILLE & THIBAULT, avoués à la Cour assistée de Maître B...substituant Maître C..., avocat au barreau de BORDEAUX COMPOSITION
Source officiellePôle 2 - Chambre 1
5fde64ebe110643f994e7ed8
28 juin 2018
28 juin 2018
DÉBATS : à l'audience tenue le 12 Avril 2018, on été entendus : - Monsieur HOURS, en son rapport - Monsieur X..., - Maître Y..., - Maître Z..., - Monsieur SAVINAS,
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