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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
CHAMBRE 8 SECTION 4
6789f89f482fcecad732fea1
16 janvier 2025
16 janvier 2025
Julie Faizende, avocat au barreau de Lyon, avocat plaidant INTIMÉS Monsieur [N] [H] né le 14 Avril 1975 à [Localité 6] de nationalité Française [Adresse 7] [Localité 6] Représenté par Me Xavier
Source officielleCHAMBRE 7 SECTION 1
5fda9c6de086352cc8581b1c
13 juin 2019
13 juin 2019
STIENNE-DUWEZ, avocat au barreau de LILLE INTIMÉ Monsieur [W] [F] [W] né le [Date naissance 2] 1960 à [Localité 2] de nationalité Française [Adresse 2] [Adresse 2] Représenté par Me Xavier
Source officielleChambre-1 civile et com.
69674e4ccdc6046d473ba79f
13 janvier 2026
13 janvier 2026
LE NOMBRE D'OR Représentant : Me Pascal GUILLAUME, avocat au barreau de REIMS, et Me Xavier HONNET avocat au barreau de l'AUBE S.A.R.L.
Source officielle4ème chambre
DCA_23NT01660_20240628
28 juin 2024
28 juin 2024
Les sociétés Rousseau et BET Xavier Pichereau, bien que participantes à l'opération de travaux publics en litige, n'avaient aucun rapport contractuel.
Source officielle1ère Chambre
6034de117d36c608eeb2559b
13 septembre 2016
13 septembre 2016
Xavier BEUZIT, Président, M.
Source officielleCour d'Appel
6253cc38bd3db21cbdd8f853
5 juin 2012
5 juin 2012
avocat -2- Par décision en date du 10 juin 2010 et à la demande de Madame X..., le Juge aux Affaires Familiales de Nantes a ajusté les modalités de prise en charge des enfants communs Thibault, Xavier
Source officielleCour d'Appel
6253c8f5bd3db21cbdd86d11
24 février 2004
24 février 2004
MONTPELLIER a notamment : - fixé la résidence de l'enfant commun Hélo'se en alternance au domicile de chacun de ses deux parents selon les modalités suivantes : durant la période scolaire : Monsieur Xavier
Source officiellePôle 1 - Chambre 5
63d37ad1d1bc2605de4b4b29
26 janvier 2023
26 janvier 2023
RAK & SPA SERVICES [Adresse 4] [Adresse 4] [Localité 2] Représentée par Me Olivier BERNABE, avocat au barreau de PARIS, toque : B0753 Et assistée de Me Xavier CONABADY, avocat plaidant au barreau
Source officielleCour d'Appel
6253cdccbd3db21cbdd94806
4 décembre 2019
4 décembre 2019
______________________________________________________________________ ORDONNANCE CONSTATANT LA RADIATION DE L'AFFAIRE no 271 Nous, Yves LE NOAN, Conseiller de la mise en état, Assisté de Xavier
Source officielleChambre 1-1
69f1a403cdc6046d47eeaa28
28 avril 2026
28 avril 2026
DBVB-V-B7G-BI3CY Ordonnance n° 2026/M134 Association [Adresse 2] Représentant : Me Rachel SARAGA-BROSSAT de la SELARL SARAGA-BROSSAT RACHEL, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE - Représentant : Me Xavier
Source officiellePremier président
65b35d331d7564000872dca3
18 janvier 2024
18 janvier 2024
Maître [M] [J], demeurant [Adresse 1] ET : Monsieur [C] [O], demeurant [Adresse 2] Ordonnance rendue par Madame Nathalie DELPEY-CORBEAUX, première présidente, assistée de Monsieur Xavier
Source officiellePôle 5 - Chambre 10
68f8669acb86fa851c25cbf1
20 octobre 2025
20 octobre 2025
légaux domiciliés en cette qualité audit siège., représentée par Me Francine HAVET, avocat au barreau de PARIS, toque : D1250 - N° du dossier 2024.113 ORDONNANCE DE RADIATION (n° , 1 page) Nous, Xavier
Source officiellePôle 6 - Chambre 12
652a31017ed1ea8318112588
13 octobre 2023
13 octobre 2023
représentée par Me Florence KATO, avocat au barreau de PARIS, toque : D1901 substituée par Me Camille MACHELE, avocat au barreau de PARIS INTIMEE SAS [6] [Adresse 2] [Localité 4] représentée par Me Xavier
Source officielle1ère ch. civile
69fc1ec0cdc6046d47e0a3c3
6 mai 2026
6 mai 2026
La rame de métro a subi un choc avant et, le véhicule de M. [H], un choc arrière gauche. M.
Source officielle1ère Chambre
6782092efa7a008e5409f39a
1 octobre 2024
1 octobre 2024
[U] [D] Radie l'affaire pour défaut d'exécution de la décision de première instance Copie exécutoire délivrée le : à : Me François-xavier GOSSELIN ccc le :
Source officielleCour d'Appel
6253ca43bd3db21cbdd8a82d
21 janvier 2008
21 janvier 2008
du nouveau Code de procédure collective, - a condamné Monsieur François-Xavier X... aux entiers dépens.
Source officielle1re chambre civile
6a168182cdc6046d47115249
26 mai 2026
26 mai 2026
JMH HOLDING [Adresse 3] [Localité 4] Représentés par Me François-Xavier MIGNOT, membre de la SARL CANNET - MIGNOT, avocat au barreau de DIJON, vestiaire : 81 INTIMÉE : S.A.S.U.
Source officielleCour d'Appel
6253cd8dbd3db21cbdd93a32
23 février 2017
23 février 2017
Radie l'affaire pour défaut d'exécution de la décision de première instance Copie exécutoire délivrée le : à : REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS COUR D'APPEL DE RENNES ORDONNANCE
Source officielleCour d'Appel
6253ccd7bd3db21cbdd9173e
20 mars 2014
20 mars 2014
Novembre 2013 APPELANT LA SARL EGC BAT, prise en la personne de son représentant légal en exercice Dont le siège social est sis 2 rue Nimitz - Rivière Salée - 98800 NOUMEA Représentée par Me Xavier
Source officielle1ère Chambre
64bb732c0d42fcd969e7ce63
21 juillet 2023
21 juillet 2023
IQERA SERVICES demeurant [Adresse 2] Représentée par Me Xavier CLAUDE de la SCP CLAUDE, avocat au barreau de HAUTE-SAONE INTIMÉE Ordonnance rendue par Jean-François LEVEQUE, conseiller de
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