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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Chambre 4-8b
69e31953cdc6046d47a80217
17 avril 2026
17 avril 2026
2026 N°2026/143 Rôle N° RG 24/06163 - N° Portalis DBVB-V-B7I-BNAUD [P] [J] C/ MDPH DU VAR Copie exécutoire délivrée le 17 AVRIL 2026: à : Me Yoann
Source officielleChambre 4-8
644cb4d356c9f0d0f8b6f097
27 avril 2023
27 avril 2023
Rôle N° RG 21/16403 - N° Portalis DBVB-V-B7F-BINTB [Y] [O] C/ CPAM DU VAR Copie exécutoire délivrée le : à : - Me Yoann LAISNÉ - CPAM Décision déférée
Source officielleChambre 1-2
679336becc9763289b7251d0
23 janvier 2025
23 janvier 2025
SCI DELAPIERRE Copie exécutoire délivrée le : à : Me Romain CALLEN de la SELARL ROMAIN CALLEN Me Yoann LAISNÉ Décision déférée à la Cour : Ordonnance
Source officielleCour d'Appel
6253cd7abd3db21cbdd937d6
7 décembre 2016
7 décembre 2016
EXPOSÉ DU LITIGE La société Yona Roche exploite un restaurant sous l'enseigne KFC à La Roche-sur-Yon depuis le 8 octobre 2013.
Source officielleCour d'Appel
6253cd61bd3db21cbdd9324d
13 mai 2016
13 mai 2016
Yoann X... en hospitalisation complète. M. Yoann X... a régulièrement relevé appel de cette décision par courrier daté du 3 mai 2016 et reçu au greffe le 10 mai 2016.
Source officielleCour d'Appel
6253cc64bd3db21cbdd8ff4f
3 décembre 2012
3 décembre 2012
immeubles qui ne sont pas finis de payer, qui ne sont que partiellement loués, ou loués à des locataires qui ne règlent pas le loyer, et qui sont en vente depuis juillet 2011 ; Qu'elle perçoit pour Yohan
Source officielleCour d'Appel
6253cb8bbd3db21cbdd8dbd3
7 avril 2011
7 avril 2011
Deux enfants sont issus de leur union : Marine, née le 24 août 1993, Yoann, né le 17 janvier 1995. Le couple s'est séparé en novembre 2008.
Source officielleCour d'Appel
6253caccbd3db21cbdd8c199
15 mai 2008
15 mai 2008
Yoan Z...
Source officielleCour d'Appel
6253ccd7bd3db21cbdd9172a
24 avril 2014
24 avril 2014
Niels-Dimitri Y... et Mme Méryl Z... exercent en commun l'autorité parentale sur l'enfant Yoann, né le 09 mars 2011, et fixé à la somme de 25 000 FCFP la part contributive à l'entretien et l'éducation
Source officielleCour d'Appel
6253cb72bd3db21cbdd8d7f6
17 février 2011
17 février 2011
De l'union libre entre Yoann A... et Amélie X...est issue une enfant : Klara née le 31 mai 2008.
Source officielleCour d'Appel
6253ca1dbd3db21cbdd8a18a
17 décembre 2007
17 décembre 2007
né le 24 mai 1975 à ARRAS demeurant ... 26000 VALENCE Monsieur Yoann Z...
Source officielleCour d'Appel
6253cd53bd3db21cbdd92f2d
16 février 2016
16 février 2016
00054 ARRÊT DU 16 Février 2016 APPELANT : Monsieur Corentin X... ... 72000 LE MANS représenté par Maître Isabelle ANDRIVON, avocat au barreau du MANS INTIMEE : L'EURL Y...YOANN
Source officielleCour d'Appel
6253ca92bd3db21cbdd8b69c
4 septembre 2006
4 septembre 2006
GROUPAGRO déclarait sa créance pour un montant de 541, 96 euros pour la SARL SUPERMARCHE YOAN et 5. 642, 47 euros pour la SARL UNIPRIX.
Source officielle1re chambre civile
66fce3e48d6ea26f688da787
1 octobre 2024
1 octobre 2024
Localité 8] Non représenté Madame [H] [V] [Adresse 1] [Localité 7] Soeur et tiers requérante Absente DEBATS L'affaire a été débattue le 01 Octobre 2024, en audience publique, devant Yoan
Source officielle1re chambre civile
66ff85b7a4ff9ec259c0972e
3 octobre 2024
3 octobre 2024
] [Localité 3] non représenté Monsieur [R] [P] [Adresse 2] [Localité 3] Tiers requérant et ami Absent DEBATS L'affaire a été débattue le 01 Octobre 2024, en audience publique, devant Yoan
Source officielleCour d'Appel
6253ca40bd3db21cbdd8a75e
19 juin 2007
19 juin 2007
Yoann, élève (mineur) du lycée hôtelier, stagiaire dans notre établissement, ayant entraîné un vol d'argents chez nos résidents"..
Source officielleCour d'Appel
6253cd98bd3db21cbdd93cc1
6 juillet 2017
6 juillet 2017
Les dépens de l'instance d'appel doivent être laissés à la charge de l'Etat.
Source officielleChambre sociale 4-4
695f491acdc6046d47952939
7 janvier 2026
7 janvier 2026
Jugement rendu le 13 décembre 2023 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de VERSAILLES Section : E N° RG : F 21/00445 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me Yoann
Source officielle1re chambre civile
6789f56bb7cff8efb7357709
16 janvier 2025
16 janvier 2025
Localité 3] non représenté MONSIEUR LE PREFET DES PYRENEES-ORIENTALES [Adresse 2] [Localité 6] non représenté DEBATS L'affaire a été débattue le 16 Janvier 2025, en audience publique, devant Yoan
Source officielleAttributions PP
6a0ff0e7cdc6046d47892df1
21 mai 2026
21 mai 2026
dispositions de l'article L.3211-12-4 du code de la santé publique, assisté de Christophe GUICHON greffier et mise en délibéré au 19 mai 2026 ORDONNANCE Réputée contradictoire, Signée par Yoan
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