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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253c89abd3db21cbdd85beb

Appel

14 novembre 2001

14 novembre 2001

AIT OUARET a été engagé en qualité d'animateur journaliste radio par l'Association Radio Loisir Limoux dans le cadre d'abord de trois contrats Contrat Emploi Solidarité en date des 26 septembre 1991, 6

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8e4bd3db21cbdd86901

Appel

13 mai 2003

13 mai 2003

ni d'aucune connaissance ; Que durant cette période Chantal G. était employée en qualité d'animateur de radio le contrat initial prévoyant au titre de ses fonctions et attributions: "l'animation radio

Source officielle
CAA

3ème chambre - formation à 3

DCA_23NC01035_20240409

Admin. Appel

9 avril 2024

9 avril 2024

Enfin, alors que le requérant est dépourvu d'attaches familiales en France à l'exception de son épouse, les circonstances qu'il soit francophone et qu'il exerce des activités bénévoles en tant qu'animateur

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 2

662b43e8fe25450008314ad8

Appel

25 avril 2024

25 avril 2024

[U] [O] est le fondateur de l'association Ici et maintenant, qui anime une radio libre créée en 1981. Cette association, présidée par ce dernier, employait Mme [S] [B], M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc25bd3db21cbdd8f432

Appel

7 février 2012

7 février 2012

Il est avéré et non contesté qu'à la date du 18 septembre 2011 à 20 heures 02, l'animateur de RADIO ESPACE a affirmé que la station était: " partenaire officiel de l'OLYMPIQUE LYONNAIS " ce qui est une

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 6

5ffc899d03cb5f5eda5bcb55

Appel

6 janvier 2021

6 janvier 2021

[T] est animateur d'émission radio et précise dans un courriel du 28 janvier 2015, a propos d'un relevé de compte du 7 novembre 2014 « je ne comprends rien à vos tableaux informatiques! ».

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION A

635a216dc549ea05a7cd2bea

Appel

26 octobre 2022

26 octobre 2022

puisqu'il exerçait les fonctions suivantes : direction, comptabilité, organisation et animation de l'assemblée générale et du conseil d'administration, administration, commercial, animation radio, nettoyage

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 10

616318bbe0639f4f1a04a4d0

Appel

13 décembre 2011

13 décembre 2011

Française d'Outremer ; que ce contrat a été renouvelé à plusieurs reprises pour cette émission ; qu'il a continué de travailler pour Radio France Outremer en qualité de présentateur ou d'animateur radio

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 9

63104bbe4709e24f13d5548a

Appel

31 août 2022

31 août 2022

, aux organisations syndicales, au service technique de radio Réunion première et en copie aux animateurs radio de Réunion première et au directeur de France Télévisions rédigé en des termes 'inacceptables

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c90dbd3db21cbdd87189

Appel

15 juin 2004

15 juin 2004

licenciement sans cause réelle et sérieuse a : Débouté Monsieur Thierry X... de toutes ses demandes ; Monsieur Thierry X... a été engagé par la société Sport O'FM Média en janvier 2000 en qualité d'animateur

Source officielle
CAA

3ème chambre (formation à 3)

DCA_20BX00361_20220425

Admin. Appel

25 avril 2022

25 avril 2022

motif de sa demande de protection fonctionnelle est en lien avec sa qualité d'agent titulaire du département du Lot-et-Garonne et de représentant du personnel, alors même qu'il a été présenté par l'animateur

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8e5bd3db21cbdd8692b

Appel

13 mai 2003

13 mai 2003

FAITS ET PROCÉDURE Eric B., embauché le 6 mai 1999 en qualité d'animateur radio par l'association ATANBA a fait l'objet d'un licenciement selon courrier du 5 mai 2000.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cce5bd3db21cbdd919f3

Appel

15 mai 2014

15 mai 2014

La demanderesse faisait valoir devant le premier juge que les deux enfants ont entre-temps grandi ; qu'elle dispose d'un salaire de 134. 753 francs CFP par mois, tandis que leur père, animateur radio,

Source officielle
CA

4eme Chambre Section 1

6263997c81d302277d8e8d20

Appel

22 avril 2022

22 avril 2022

d'audience sur la tranche horaire animée, de participer à toute opération de promotion de la radio, de la rédaction et de l'enregistrement des messages publicitaires et de planifier et de veiller à la

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 5

5fd91931a42694b4ecfe1a52

Appel

20 mai 2020

20 mai 2020

[G] [R] a été engagé par la société nationale de radiodiffusion Radio France ( ci-après la société Radio France) en qualité d'animateur-producteur par de multiples contrats à durée déterminée d'usage qui

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 10

6867653c9f40b42a26419cdc

Appel

3 juillet 2025

3 juillet 2025

[X] [B] a été engagé par la Société nationale de radiodiffusion Radio France en qualité d'animateur- producteur par de multiples contrats à durée déterminée d'usage qui se sont succédés jusqu'au 27 août

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 8

6160964541ad74d62c18185f

Appel

6 mai 2014

6 mai 2014

DU LITIGE : [W] [J] est entré à l'Ortf en 1969 en qualité de pigiste/cachetier jusqu'en 1980, selon un contrat de travail verbal, tout en exerçant entre 1969 et 1974 des fonctions de producteur animateur

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 6

61609e59264c7ed035b03d59

Appel

24 septembre 2014

24 septembre 2014

Les faits M [Y] [S] a été engagé à compter du 1er septembre 1982 par contrat verbal en qualité d'animateur, producteur délégué radio, présentateur, collaborateur d'émissions, intervenant spécialisé

Source officielle
CA

Chambre sociale

6881beb053f7f060d28c7857

Appel

15 juillet 2025

15 juillet 2025

le 2 septembre 2020 , pour être recrutée en qualité d'animatrice radio polyvalente .

Source officielle
CA

Chambre 4-5

65aa20fda34ad100085817cc

Appel

18 janvier 2024

18 janvier 2024

[Z] [G], présidant puis vice-président de la radio. Cet étage abritait tant les dossiers relatifs à la question de la radio et de l'association.

Source officielle

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