[C] [S], artisan plâtrier, des travaux d'isolation et de plâtrerie de leur maison d'habitation située [Adresse 3].

La Centrale des Artisans Coiffeurs est une association coopérative artisanale de droit local à responsabilité limitée régie par la loi locale sur les associations coopératives.

[K] galeriste professionnel a contribué au développement de l''uvre de l'artiste, dont il était proche.

ARTISANS ET PRESTATAIRES ASSOCIES (APA), société coopérative artisanale immatriculée au RCS de Bordeaux sous le numéro 331 375 212, agissant en la personne de son représentant légal domicilié en cette

Propriété Industrielle - Référence IG 17-005 DECLARANTE AU RECOURS Association SAVON DE MARSEILLE FRANCE Organisme de Défense et de Gestion d'indication géographique industrielle et artisanale

de choix artistique reconnue à M.

entre la société Groupement d'artisans et M.

« L'artiste conservera les no  E. A./I et E. A./II.

du spectacle en vue de sa production, est présumé être un contrat de travail dès lorsque cet artiste n'exerce pas l'activité qui fait l'objet de ce contrat dans des conditions impliquant son inscription

[Y] [B], lequel utilisait déjà le nom commercial de Premis avant la création de la société éponyme, afin d'exercer une activité d'artisan. M.

U..., artisan plâtrier, a déclaré le 4 janvier 2013 à la caisse de Mutualité sociale agricole (la caisse) le 4 janvier 2013 comme suit : - date : 3 janvier 2012 ; heure : 15 h 30 ; - horaires

[R] [L] a créé la SARL L'ARTISAN DU GOUT.

Association ASSOCIATION ARTISANALE DES TAXIS RADIOS TELEPHONE C/ S.A.S.

[W] [R], affilié à la sécurité sociale des indépendants depuis le 1er septembre 2015, en qualité d'artisan pour une activité de terrassement, a reçu une mise en demeure par lettre recommandée avec accusé

saisi la commission d'accès aux documents administratifs, par courrier enregistré à son secrétariat le 24 février 2017, à la suite du refus opposé par le président de la Chambre de métiers et de l’artisanat

Par exploit du 10 janvier 2023, la Mapa a appelé en garantie la Sarl Les artisans décorateurs, laquelle, par exploit du 5 avril 2023, a fait intervenir la Sasu Softica.

Elle ajoute que la non-reprise des réserves est imputable à la société Artisan des traditions.

- signé par Denis ARDISSON, Président de chambre et par Damien GOVINDARETTY, Greffier présent lors de la mise à disposition.

et Ariane Archives.

X..., affilié du 1er avril 1999 au 22 septembre 2015, s'agissant de son régime de retraite obligatoire, auprès de la caisse d'Assurance Vieillesse des Artisans devenue en juillet 2006 la caisse de retraite