Aucun des parents ne semble avoir l'intelligence suffisante pour protéger les enfants.

Il était enfin noté d'une part que M.

Les parents se sont séparés.

Par jugement du 17 novembre 2006, le divorce des époux a été prononcé aux torts de l'épouse et un examen psychologique des enfants, avec audition des parents, a été ordonné et confié à Monsieur Z..., Monsieur

Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience, à laquelle elles n'étaient ni présentes ni représentées. A été entendu au cours de l'audience publique le rapport de M.

Le juge des enfants était saisi de la situation par requête du Procureur de la République de Montauban en date du 9 mai 2011, et ordonnait, le 4 juillet 2011 après audition des parents et de l'enfant,

Par acte notarié du 14 septembre 2001, Nathalie X... et Jean-Michel Y... ont acheté en commun à parts égales une maison d'habitation avec dépendance située sur la commune de Bretagnolles, pour le prix

Exercice de l'autorité parentale La filiation ayant été établie dans l'année de naissance à l'égard des deux parents non mariés, ceux-ci exercent conjointement l'autorité parentale, par application de

Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.

attribué l'autorité parentale sur l'enfant à la mère et d'autre part fixé le droit de visite du père, toutes les quatre ou cinq semaines dans les locaux du service d'assistance sociale à l'enfance et

Il ressort en outre des pièces du dossier, notamment des procès-verbaux d’audition produits en première instance, que, lors de son audition dans le cadre de la retenue administrative dont il a fait l’objet

de visite et d'hébergement du père, le tribunal de première instance de Pampelune, après audition des parents, le 12 juin 2001, et de l'enfant, a par décision du 30 juillet 2001 : - confié la garde de

de la mère et de fixation d'un droit de visite et d'hébergement du père, le tribunal de première instance de Pampelune, après audition des parents, le 12 juin 2001, et de l'enfant, a par décision du 30

s'estimait insuffisamment informée, ordonner une nouvelle expertise médico-psychologique de Tristan ou, à défaut, une enquête sociale sur les nouvelles conditions de vie de l'enfant Tristan avec auditions

Le 17 avril 2007, le Juge des Enfants a constaté qu'au vu des éléments du dossier, notamment des conclusions de la mesure d'investigation et après audition des parents, il apparaissait que si chacun des

Bien que Monsieur [V] [L] contestait l'existence de tensions au moment de la rédaction du testament, faisant notamment valoir qu'un mois auparavant leurs parents avaient été auditionnés par la gendarmerie

B, né en 1998, a vécu la majeure partie de sa vie au Maroc où, comme il l'a déclaré lors de son audition, résident ses parents, ses deux frères et sa sœur. Il est célibataire sans enfant.

du pays de renvoi et interdiction de retour en France pendant un an et d'autre part assignation à résidence pendant quarante-cinq jours.

A dont celui-ci avait fait état lors de son audition et il ne ressort pas des pièces du dossier que le courrier ci-dessus comportait d'autres informations. 5. M.

l'article 1182 du code de procédure civile, les mesures provisoires prévues à l'article 375-5 du code civil ne peuvent être prises, hors le cas d'urgence spécialement motivée, que s'il a été procédé à l'audition