- que dans la mesure où les tracasseries et humiliations continuelles dont il a été victime ont eu des répercussions sur son état de santé - que les avertissements répétés dont il a fait l' objet les

[Y] [E] avait manqué à ses obligations en exerçant de manière habituelle une activité de réparation mécanique automobile sur les parkings de la résidence en dépit des avertissements répétés du bailleur

- ADIDAS pour lequel vous avez été sanctionné par un avertissement le 17 juillet 2006 pour une absence injustifiée, le client ne souhaitant plus votre présence sur son site.

Nous vous rappelons les raisons qui nous contraignent à prendre cette mesure : Malgré les avertissements répétés et le soutien de la Société NUTRIMET1CS, votre taux d'erreurs dans la préparation des commandes

volonté n'est sans doute pas en cause mais il apparaît que le défaut de classement de vos dossiers, où les pièces se trouvaient en désordre chronologique et sans logique catégorielle, (en dépit des avertissements

plusieurs reprises que la valeur de rachat des parts ou actions d'OPVCM est sujette à des fluctuations à la hausse comme à la baisse ; que les notices d'information comportent également le même avertissement

Cette absence de déclaration a été répétée sur trois exercices fiscaux.

D'autres incidents de même nature ont déjà fait l'objet de deux avertissements, le 06.06.2001 et le 06.05.2002.

Malgré nos avertissements répétés, vous avez continué à abuser de notre confiance. Ceci n'est plus acceptable.

Les intimés répliquent que le risque d'infirmation en appel était réel et avéré, puisque la société Veolia aurait nécessairement relevé appel incident sur l'appel principal de M.

erreurs fréquentes de procédure, de non-conformités régulières dans le suivi des marchés et du montant excessif d’un marché « RISO », ces manquements ayant été commis en méconnaissance d’alertes et d’avertissements

La teneur des documents contractuels permet d'écarter l'existence du dol allégué puisqu'ils contiennent des avertissements répétés sur les risques inhérents aux opérations de négociation et d'investissement

manquements de la Société SOFRATEL, En conséquence, CONDAMNER la Société SOFRATEL à payer à Monsieur [C] les sommes suivantes : - Dommages et intérêts en réparation du préjudice moral subi du fait des avertissements

a toujours été irréprochable, et à deux reprises la société Impressions Modernes demandera en vain en 2000 et 2002 à l'Inspection du Travail l'autorisation de le licencier, -parallèlement, des avertissements

Aux termes de cet avertissement, nous vous indiquions clairement que si de tels faits venaient à se reproduire à l'avenir, nous serions obligés de prendre à votre égard une sanction disciplinaire plus

spécifiées par la société CCSFR, la société Vega Equipement étant à l'origine de la violation de la politique de prix de CCSFR, pratiquant des remises injustifiées et non autorisées, malgré des avertissements

Il s'avère donc que dans le cadre de son partenariat avec la société La Financière la Magdelaine, M.

Elle sera déboutée de sa demande de dommages-intérêts en raison de l'avertissement injustifié.

Le tribunal, par jugement réputé contradictoire en date du 8 novembre 2016, a notamment : - rejeté la demande de nullité du rapport de l'expert en date du 31 octobre 2013, - dit que MM.

Elle ajoute que les demandes indemnitaires de la salariée seront ainsi rejetées.