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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Référés
629111b0f0960051aae21b4f
19 avril 2022
19 avril 2022
La société Electrothermat et M. [H] ont formé appel de cette décision le 24 janvier 2022. Par acte d'huissier de justice du 18 février 2022, la société Electrothermat et M. [H] ont assigné M.
Source officielle2ème Chambre civile
633fc2e3e633183e2ee17905
6 octobre 2022
6 octobre 2022
[G] a fait assigner la société Electrothermat et M.
Source officielleChambre 3-2
669a0185bf9da27f384b0c9e
18 juillet 2024
18 juillet 2024
SOCIETE CONCEPTS APPLICATIONS EN ELECTROTHERMIQUE (SOCIETE CAE) Représentant : Me Romain CHERFILS de la SELARL LX AIX EN PROVENCE, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE - Représentant : Me Stéphanie ROUSSET-ROUVIERE
Source officiellePôle 5 - Chambre 10
60326d7d098a34a204d6f206
5 février 2018
5 février 2018
d'autres fournisseurs et revendus par Thermobaby, acteur majeur dans le domaine de la petite puériculture sont totalement différents de ceux proposés par les autres sociétés spécialisées dans l'électrothermie
Source officielleCour d'Appel
AOK BADEN-WÜRTTEMBERGc/Madame frédérique Y
6253cd09bd3db21cbdd9216e
16 mars 2015
16 mars 2015
du 27 juin 2007 et le rapport d'expertise médicale sur lequel il se fonde font ressortir que les frais d'hospitalisation et de physiothérapie (thérapie utilisant les agents naturels, air, eau, électrothérapie
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_20LY02609_20220519
19 mai 2022
19 mai 2022
, rapporteur public ; Considérant ce qui suit : 1.En 2000, Mme B a été recrutée sous contrat à durée indéterminée en qualité d'agent d'atelier par la société Vulcanic qui est spécialisée en électrothermie
Source officielle1ère Chambre
6684eae4a0de54ff609f7dea
2 juillet 2024
2 juillet 2024
[D] :« fango » (soins par enveloppement de boues chaudes destinés à la décontraction musculaire) électrothérapie à visée antalgique et anti-inflammatoire, massage des trapèzes et utilisation de la méthode
Source officielleCour d'Appel
6253cb31bd3db21cbdd8d0ee
4 mars 2009
4 mars 2009
masseur kinésithérapeute, comme toute manoeuvre externe, réalisée sur les tissus, dans un but thérapeutique ou non, de façon manuelle ou par l'intermédiaire d'appareils autres que les appareils d'électrothérapie
Source officielle1ère chambre civile A
6163f88c52184c47dc90bafd
14 janvier 2010
14 janvier 2010
responsabilité du chirurgien Attendu qu'il résulte du rapport d'expertise du Professeur [O] que Madame [K] a présenté au cours de l'hiver 1995-1996 des douleurs du coude gauche traitées tout d'abord par électrothérapie
Source officielleCour d'Appel
6253c917bd3db21cbdd87331
21 janvier 2005
21 janvier 2005
décret définit le massage comme "toute manoeuvre externe, réalisée sur des tissus, dans un but thérapeutique ou non, de façon manuelle ou par l'intermédiaire d'appareils autres que les appareils d'électrothérapie
Source officielleCour d'Appel
6253cae6bd3db21cbdd8c6ab
5 juin 2008
5 juin 2008
est noté que certains ateliers "utilisaient encore de l'amiante", en particulier des cordonnets d'amiante et il est précisé "il faudrait envisager l'installation d'une ventilation" sur le poste d'Electrothermie
Source officielleCour administrative d'appel de Bordeaux
DCA_22BX00615_20240321
21 mars 2024
21 mars 2024
A produit à nouveau en appel l'attestation de la kinésithérapeute du 30 juin 2021 selon laquelle il reçoit des soins d'électrothérapie antalgique et de massages deux fois par semaine depuis le 19 octobre
Source officielle6ème Chambre
63c1089fbf9fd47c90a139cc
12 janvier 2023
12 janvier 2023
[F], artisan, déclarait comme activités la réalisation des travaux suivants : 'électrcité, électrothermie, détection d'intrusion, sans travaux de moyenne tension à l'extérieur'.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE D (PS)
63d37a02d1bc2605de4b4934
24 janvier 2023
24 janvier 2023
Il fait valoir qu'il a dû faire plusieurs infiltrations, suivre de nombreuses séances de kinésithérapie pendant 5 ans, et avoir des soins de cryothérapie et d'électrothérapie.
Source officiellePôle 4 - Chambre 9 - A
6364bbcde405357f749eab58
3 novembre 2022
3 novembre 2022
Ce n'est que par une alerte datée du 22 novembre 2018 que l'ANSM attirait l'attention des potentiels distributeurs de produits médicaux en particulier des dispositifs d'électrothérapie et biofeedback YSY
Source officielle10e Chambre
615e0e00c25a97f0381f5145
25 septembre 2014
25 septembre 2014
[A] représentées par des frais orthopédiques et d'électrothérapie ainsi que l'achat d'un appareil de pressothérapie, en relation de causalité directe avec le handicap consécutif à l'accident de mai 2007
Source officielle