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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 5 - Chambre 11
6163de23e9a173d6d859cd85
15 janvier 2010
15 janvier 2010
Par lettre du 26 01 2005, l'association LA SOCIETE D'ENCOURAGEMENT A L'ELEVAGE DU CHEVAL FRANCAIS, admettait que la longue faute d'allures commise par ce cheval pendant une partie du parcours aurait pu
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_20LY03707_20221006
6 octobre 2022
6 octobre 2022
B, exploitant agricole qui a déclaré exercer à titre individuel une activité d'élevage de chevaux et autres équidés à compter du 1er janvier 2016, a souscrit une déclaration de taxe sur la valeur ajoutée
Source officiellePôle 6 - Chambre 2
662b43e3fe25450008314a96
25 avril 2024
25 avril 2024
EXPOSÉ DU LITIGE : La Société d'Encouragement à l'Elevage du Cheval Français (SETF), nouvelle désignation de la Société d'Encouragement à l'élevage du Trotteur Français (SECF) (ci-après indifféremment
Source officielle1ère chambre
DCA_19TL01329_20221013
13 octobre 2022
13 octobre 2022
B, le maire de C s'est fondé sur l'absence de nécessité des constructions pour son activité agricole d'élevage de chevaux en considérant, d'une part, que la superficie de 538 m² de hangars n'était pas
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_24MA00059_20250918
18 septembre 2025
18 septembre 2025
L'EARL Ecurie Sylvain Roubaud, qui exerce notamment l'activité de prise en pension et d'élevage de chevaux de course, a perçu de la société d'encouragement à l'élevage du cheval français au cours de l'année
Source officielle3e chambre
635237c18c924eadffcc4ad2
20 octobre 2022
20 octobre 2022
d'équidés et l'exploitation de carrières de chevaux de course, est adhérente de l'association Société d'Encouragement à l'Élevage du Cheval Français (ci-après, l'association SEECF), association qui, présidée
Source officielle1ère Chambre
DCA_24NT02233_20250325
25 mars 2025
25 mars 2025
A, qui a pour activités principales l'élevage et l'entraînement de chevaux de course, a perçu au cours des années 2018, 2019 et 2020 des gains versés par la société d'encouragement à l'élevage du cheval
Source officielle3ème Chambre
DCA_24NT00907_20250404
4 avril 2025
4 avril 2025
Catroux, rapporteur public, - les observations de Me Beau, représentant la société d'encouragement à l'élevage du cheval français. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle1ère Chambre
DCA_20NT03456_20220610
10 juin 2022
10 juin 2022
A n'a pas accompli toutes les démarches nécessaires pour se procurer une clientèle répondant à son activité d'élevage de chevaux ; il n'a pas réalisé des investissements nécessaires au développement et
Source officielleChambre des Baux Ruraux
64a7b21d3bcaf505db696a5c
6 juillet 2023
6 juillet 2023
[G] indique vouloir démarrer une activité agricole d'élevage de chevaux de course. Il soutient que le congé pour reprise qu'il a délivré le 25 mars 2021 à M.
Source officielle1ère chambre civile A
63c108a5bf9fd47c90a139e4
12 janvier 2023
12 janvier 2023
[V] [Z], Haras de Veyle, [Adresse 4] », avec pour principale activité l'élevage de chevaux et d'autres équidés. Il s'ensuit que M.
Source officielleChambre sociale
64ba21e6354f98d9699d4feb
20 juillet 2023
20 juillet 2023
Comme relevé par le premier juge, le bail permet de déterminer que l'usage convenu des biens donnés à bail était l'élevage de chevaux mais non un élevage de chevaux présentant des spécificités particulières
Source officielle1ère Chambre
DCA_24NT02234_20250325
25 mars 2025
25 mars 2025
société d'encouragement à l'élevage du cheval français (SECF) en raison du classement de chevaux gagnants, qui ont été soumis à la taxe sur la valeur ajoutée.
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_23MA02219_20250918
18 septembre 2025
18 septembre 2025
L'EURL Ecurie Romuald Mourice, qui exerce une activité d'élevage et d'entraînement de chevaux de course et a perçu des gains en fonction du classement de ces chevaux à l'arrivée des courses dans lesquelles
Source officielle1ère Chambre
DCA_24NT02238_20250325
25 mars 2025
25 mars 2025
Gallier, qui a pour activités principales l'élevage, l'entraînement de chevaux de course et la gestion de la carrière d'étalons de ces chevaux, a perçu au cours des années 2018, 2019 et 2020 des gains
Source officielleCour d'Appel
6253c898bd3db21cbdd85b5d
15 novembre 2001
15 novembre 2001
Attendu que pour critiquer le jugement déféré, Monsieur Philippe Y... soutient essentiellement : -que la maison d'habitation est enclavée dans les parcelles louées pour l'exploitation de l'activité d'élevage
Source officielle1ère Chambre
DCA_24NT02237_20250325
25 mars 2025
25 mars 2025
A, qui a pour activités principales l'élevage et l'entraînement de chevaux de course, a perçu au cours des années 2018, 2019 et 2020 des gains versés par la société d'encouragement à l'élevage du cheval
Source officiellePôle 6 - Chambre 2
5fdca329c3181d073cfa9f6c
8 novembre 2018
8 novembre 2018
représentée par Me Maxime A..., avocat au barreau de PARIS, toque : C1965, substitué par Me Jérôme B..., avocat postulant et plaidant ASSOCIATION LE TROT- SOCIETE D ENCOURAGEMENT À L'ELEVAGE DU CHEVAL
Source officiellePôle 6 - Chambre 2
5fdca32ac3181d073cfa9f6d
8 novembre 2018
8 novembre 2018
représentée par Me Maxime A..., avocat au barreau de PARIS, toque : C1965, substitué par Me Jérôme B..., avocat postulant et plaidant ASSOCIATION LE TROT- SOCIETE D ENCOURAGEMENT À L'ELEVAGE DU CHEVAL
Source officielle1ère Chambre
DCA_24NT02236_20250325
25 mars 2025
25 mars 2025
L'EARL Ecurie Etienne Lefranc, qui a pour activité principale l'entraînement de chevaux de course, a perçu au cours des années 2019 et 2020 des gains versés par la société d'encouragement à l'élevage du
Source officiellePage 1 sur 45
AGENCE FRANCAISE D'ENCHERES DE CHEVAUX D'ELEVAGE ET DE SPORT
02/09/2026
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ELEVAGE ET PREPARATION INTENSIVE DE CHEVAUX "SARL E.P.I.C."
26/08/2026
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AGENCE FRANCAISE D'ENCHERES DE CHEVAUX D'ELEVAGE ET DE SPORT
26/05/2026
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SCEA RLM-ELEVAGE ET VALORISATION DE CHEVAUX DE SAUT D'OBSTACLES
07/08/2025
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SCEA RLM-ELEVAGE ET VALORISATION DE CHEVAUX DE SAUT D'OBSATCLES
25/07/2025
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