Elle distingue I.- Petit matériel et fournitures médicales et II. - Matériel médical amortissable.

petit matériel ; les frais d'ostéopathie ne sont pas justifiés ; les besoins de balnéothérapie ne sont pas justifiés, seuls peuvent être indemnisés les frais d'appareillage liés à l'acquisition d'un fauteuil

Elle distingue I.- Petit matériel et fournitures médicales et II. - Matériel médical amortissable.

Elle distingue I.- Petit matériel et fournitures médicales et II. - Matériel médical amortissable.

présence d'une toute petite prise de contraste correspondant à un épaississement méningé au niveau de la clinoïde antérieure du côté gauche, ainsi que la présence d'une lésion méningiomateuse insérée

Elle distingue I.- Petit matériel et fournitures médicales et II. - Matériel médical amortissable.

: 40'350,44 € -verticalisateur : 27'716,54 € -consommables : 36'930,82 € -consommables spécifiques : 18'928,88 € -appareillage : 28'189,54 € -verticalisateur : rejet - frais de logement adapté

aux frais d'hospitalisation, frais médicaux et pharmaceutiques, frais de transports, frais de 'fauteuil roulant' (le 16 juillet 2013 et le 21 novembre 2016 (achat) et forfait annuel de réparation) frais

Sur la traçabilité du petit matériel et du réfrigérateur à médicaments La société reproche à MmeZ... ne pas avoir effectué la traçabilité du réfrigérateurs à médicaments, en février 2014 et

E au titre des préjudices subis par leur enfant au titre de l'assistance par une tierce personne, des dépenses de santé actuelles et d'appareillage, des frais de logement et de véhicule adaptés, des frais

des divers matériels, et frais d'hygiène avant et après consolidation à la somme de 50 232, 67 €, comprenant les coûts suivants : - table de lit : 69 € - appareil massage : 49, 90 € - pyjama : 86, 39

A soutient que ni le Mométasone, ni le Vismed qui lui sont également prescrits ne sont inscrits sur cette liste de médicaments essentiels, il ressort des pièces du dossier que ces deux derniers médicaments

Le ministre des armées soutient que l'appareillage auditif de M.

COUR D'APPEL DE NANCY CHAMBRE SOCIALE SECTION 1 APPELANTE : Madame [C] [Z] [Adresse 2] [Localité 3] Représentée par Me Barbara VASSEUR de la SCP VASSEUR PETIT

- Frais divers610,50€ Mme [C] demande l'indemnisation : - des frais de déplacement et d'hébergement engagés par son époux lors de son séjour du 28 décembre 2009 au 12 janvier 2010 à

[I] [V], sur le fondement de l'article 700 du code de procédure civile, au titre de ses frais irrépétibles devant la cour, - condamner M.

médicaux : 19.602 € 59 c., - Frais pharmaceutiques : 5.972 € 52 c., - Frais de transport : 11.478 € 67 c., - Appareillage : 8.040 € 16 c., - Frais d'hospitalisation du 29 juin 1998 au 6 mai 1999,

Ils réclament la somme totale de 3.398.876,67 euros (soit les sommes de 16.276,67 euros au titre des dépenses de santé et d'appareillage, de 600 euros au titre des frais divers, de 1.750.000 euros au titre

d'hospitalisation, frais de transport, d'appareillage, de soins infirmiers AIS, frais de massage et actes de radiologie ; - Frais restant à la charge de M.

au 12 janvier 200734 407,70 Euros * frais de kinésithérapie du 9 juin 1995 au 20 septembre 19963 770,25 Euros * frais d'orthophonie du 5 juin au 20 novembre 2000371,55 Euros * frais d'appareillage