CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

462 résultats pour « heurt par une motocyclette »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253c9cbbd3db21cbdd893c2

Appel

26 février 2007

26 février 2007

Il résulte du constat amiable produit, que la motocyclette pilotée par le jeune Paul A..., alors âgé de 14 ans, a été heurtée par la motocyclette pilotée par M.

Source officielle

Page 1 sur 24

Suivant →
CA

Cour d'Appel

6253cd19bd3db21cbdd9240c

Appel

20 mai 2015

20 mai 2015

Brigitte X..., infirmière au centre hospitalier de Castelluccio (Corse-du-Sud) a été victime d'un accident de la circulation le 17 juin 2008 : alors qu'elle circulait à pied, elle a été heurtée par la

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c909bd3db21cbdd8712d

Appel

16 septembre 2004

16 septembre 2004

croquis qui le complète que Mme Jocelyne X... épouse Y... sortait du Port de Plaisance pour s'engager à gauche sur la route Union Road en direction de la commune française de MARIGOT lorsqu'elle a été heurtée

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca21bd3db21cbdd8a21e

Appel

11 décembre 2007

11 décembre 2007

Gilles Y..., qui circulait allée d'Estienne-d'Orves en direction de la rue de la Verdière, s'apprêtait, à cette intersection, à tourner à gauche pour se rendre place Albert-Laforest lorsqu'il a été heurté

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 3

5fd9427d762332290c16b05a

Appel

16 mars 2020

16 mars 2020

établie, il appartient alors au conducteur du véhicule réputé impliqué et/ou à son assureur de rapporter la preuve de son absence d'implication, en fait, - que le taxi de la société Taxicap a été heurté

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca7ebd3db21cbdd8b2bb

Appel

3 juin 2008

3 juin 2008

Cédric X... circulait sur la voie de droite et a entrepris de changer de voie de circulation pour se positionner sur la voie de gauche lorsque son automobile a été heurtée par la motocyclette conduite

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c904bd3db21cbdd87037

Appel

5 mars 2004

5 mars 2004

Il fait encore valoir que l'accident a eu lieu lors d'un simple entraînement et non au moment d'une compétition, que dans ce type d'activité des motocyclettes de toutes puissances sont admises à courir

Source officielle
CA

Chambre 1-6

5fd987c598c91e77b725e442

Appel

16 janvier 2020

16 janvier 2020

Alors qu'il était à l'arrêt du fait de la circulation dense, en face du magasin Ghazarina, il se serait fait heurter par la motocyclette de M.

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 11

679331c731df9338379d26d9

Appel

23 janvier 2025

23 janvier 2025

[T] et assuré auprès de la société Gan, qui a été heurté par la motocyclette pilotée par M.

Source officielle
CA

2ème Chambre

671b35872edfb0b58c05ed89

Appel

24 octobre 2024

24 octobre 2024

[J] [F], et assuré auprès de la société Gan Assurances, a heurté frontalement la motocyclette 50 cm3 conduite par M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cde6bd3db21cbdd94e57

Appel

1 mars 2021

1 mars 2021

h 20, commune du Gosier (Guadeloupe), sur la route nationale 4 le véhicule automobile immatriculée [Immatriculation 1], conduit par [Y] [K], assuré par la compagnie d'assurances FILIA-MAIF et la motocyclette

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca84bd3db21cbdd8b3ef

Appel

17 juin 2008

17 juin 2008

François Y... lorsqu'il a été heurté à l'arrière par la motocyclette pilotée par M. X... circulant sur la même voie de circulation ; Attendu qu'en sa qualité de passager transporté M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca84bd3db21cbdd8b3ee

Appel

17 juin 2008

17 juin 2008

Monsieur Y... circulait sur la corniche André de Joly à NICE en direction de la Place Max Barel avec son véhicule RENAULT CLIO dans lequel avait pris place Monsieur François FIGHIERA lorsqu'il a été heurté

Source officielle
CA

Chambre 1-6

66878c8805d6f7f678d48d86

Appel

4 juillet 2024

4 juillet 2024

Compte tenu de l'heure d'été en vigueur à la date de l'accident, il peut être tenu pour acquis que le temps était clair ainsi que l'ont indiqué les services de police, bien que M.

Source officielle
CA

Chambre 1-6

651fa4e0c601f0831899146f

Appel

5 octobre 2023

5 octobre 2023

[T] circulant à motocyclette a heurté une motocyclette à l'arrêt, montée par M. [O] et son épouse. Cette dernière a présenté une fracture non déplacée de la malléole externe gauche.

Source officielle
CA

Chambre civile 1-3

6789f238e53fca3659f6731a

Appel

16 janvier 2025

16 janvier 2025

[P] [B], circulant à motocyclette, a heurté un terre-plein en tentant de dépasser par la gauche un semi-remorque qui se trouvait devant lui, ce qui a provoqué sa chute puis son décès. M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

énales M. l'Officier du Ministère Public, le 17 Mai 2006c/Monsieur X

6253c9dabd3db21cbdd895ed

Appel

11 septembre 2007

11 septembre 2007

DÉCISION : Gilles X... a été verbalisé pour avoir circulé à la vitesse de 134 km à l'heure à un endroit où elle était limitée à 90 km à l'heure.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9b4bd3db21cbdd89139

Appel

24 janvier 2007

24 janvier 2007

Mais le motocycliste a vait poursuivi sa route et a vait heurté sa roue arrière gauche ".

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb47bd3db21cbdd8d3ca

Appel

10 février 2010

10 février 2010

, avec des dégâts importants causés à la voiture et à la motocyclette, confirmaient la vitesse à laquelle circulait la motocyclette.

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 3

5fda40328d3c0b86e9e49566

Appel

9 septembre 2019

9 septembre 2019

. ********* EXPOSÉ DU LITIGE : Un accident de la circulation survenu le 21 août 2009 vers 0 heure 50 à [Localité 4] a impliqué une motocyclette conduite par M. 

Source officielle