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9 résultats pour « leptospirose »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

2ème Chambre

69736d30cdc6046d476a541e

Appel

22 janvier 2026

22 janvier 2026

[Y] [H] et de sa fille [B] [H] par les souris atteintes de leptospirose, par un jugement opposable à la CPAM.

Source officielle
CA

2ème Chambre

65ab761036bfc00008d68e05

Appel

19 janvier 2024

19 janvier 2024

Le 13 août 2014, l'Earl Ecuries Saint Val a accueilli le cheval Capone, soigné depuis le 18 juillet 2014 pour une leptospirose, dans le cadre d'un contrat de valorisation avec mandat de vente, pour la

Source officielle
CA

2EME PROTECTION SOCIALE

6794830dc6ca88188aff6b08

Appel

23 janvier 2025

23 janvier 2025

salarié, sa faute inexcusable ne peut être reconnue ; que le document unique d'évaluation des risques professionnels et psychosociaux datant de février 2017 envisage expressément les maladies de type leptospirose

Source officielle
CA

1ère Chambre civile

6272182d228a02057de673d3

Appel

3 mai 2022

3 mai 2022

Il expose que les juments Hima Sly, Sylvanie, Riviera As, Tarina Sly ainsi que le poulain Ilan Red sont décédés, que plusieurs équidés ont contracté le virus de la piroplasmose et de la leptospirose, que

Source officielle
CA

1re chambre sociale

660e43100740db0008fa9401

Appel

3 avril 2024

3 avril 2024

d'assurer sa sécurité et protéger sa santé physique, ce qui comprend des actions de prévention des risques professionnels, il convenait également de le mettre en mesure d'être vacciné contre la leptospirose

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 2

65b20e0cc4cf860008dff51e

Appel

24 janvier 2024

24 janvier 2024

Elle souligne qu'elle a dû engager des frais important pour dératiser sa propriété et que cette situation lui a causé des préjudices de santé dans la mesure où elle a contracté la leptospirose de ce fait

Source officielle
CAA

4ème Chambre

DCA_20VE01233_20231121

Admin. Appel

21 novembre 2023

21 novembre 2023

Un traitement antibiotique lui a été administré à partir du 9 octobre, à la suite à des résultats de sérologie mettant en évidence une leptospirose.

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CAA

4ème Chambre

DCA_20VE01234_20231121

Admin. Appel

21 novembre 2023

21 novembre 2023

Un traitement antibiotique lui a été administré à partir du 9 octobre, à la suite à des résultats de sérologie mettant en évidence une leptospirose.

Source officielle
CA

1ère Chambre civile

63c79b0fda31367c908eb561

Appel

17 janvier 2023

17 janvier 2023

hypo protéinémie faisant penser à une alimentation carencée notamment en protéines pour plusieurs raisons : d'abord les résultats des sérologies des pathologies vectorielles (Lyme, piroplasmose et leptospirose

Source officielle