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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2ème Chambre
69736d30cdc6046d476a541e
22 janvier 2026
[Y] [H] et de sa fille [B] [H] par les souris atteintes de leptospirose, par un jugement opposable à la CPAM.
65ab761036bfc00008d68e05
19 janvier 2024
Le 13 août 2014, l'Earl Ecuries Saint Val a accueilli le cheval Capone, soigné depuis le 18 juillet 2014 pour une leptospirose, dans le cadre d'un contrat de valorisation avec mandat de vente, pour la
2EME PROTECTION SOCIALE
6794830dc6ca88188aff6b08
23 janvier 2025
salarié, sa faute inexcusable ne peut être reconnue ; que le document unique d'évaluation des risques professionnels et psychosociaux datant de février 2017 envisage expressément les maladies de type leptospirose
1ère Chambre civile
6272182d228a02057de673d3
3 mai 2022
Il expose que les juments Hima Sly, Sylvanie, Riviera As, Tarina Sly ainsi que le poulain Ilan Red sont décédés, que plusieurs équidés ont contracté le virus de la piroplasmose et de la leptospirose, que
1re chambre sociale
660e43100740db0008fa9401
3 avril 2024
d'assurer sa sécurité et protéger sa santé physique, ce qui comprend des actions de prévention des risques professionnels, il convenait également de le mettre en mesure d'être vacciné contre la leptospirose
Pôle 4 - Chambre 2
65b20e0cc4cf860008dff51e
24 janvier 2024
Elle souligne qu'elle a dû engager des frais important pour dératiser sa propriété et que cette situation lui a causé des préjudices de santé dans la mesure où elle a contracté la leptospirose de ce fait
4ème Chambre
DCA_20VE01233_20231121
21 novembre 2023
Un traitement antibiotique lui a été administré à partir du 9 octobre, à la suite à des résultats de sérologie mettant en évidence une leptospirose.
DCA_20VE01234_20231121
63c79b0fda31367c908eb561
17 janvier 2023
hypo protéinémie faisant penser à une alimentation carencée notamment en protéines pour plusieurs raisons : d'abord les résultats des sérologies des pathologies vectorielles (Lyme, piroplasmose et leptospirose