CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.5M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

30 résultats pour « leptospirose »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

soc

613723b5cd5801467740d2fd

Cassation

18 janvier 2001

18 janvier 2001

Attendu que Maryse Y..., technicienne au laboratoire de bactériologie à l'Institut Pasteur de Lyon, a été victime d'un malaise à son travail le 2 août 1995 et est décédée le 24 août des suites d'une leptospirose

Source officielle

Page 1 sur 2

Suivant →
CA

2ème Chambre

69736d30cdc6046d476a541e

Appel

22 janvier 2026

22 janvier 2026

[Y] [H] et de sa fille [B] [H] par les souris atteintes de leptospirose, par un jugement opposable à la CPAM.

Source officielle
TJ

Service des référés

68e7a4d3033cf481c39a26ed

T. Judiciaire

8 octobre 2025

8 octobre 2025

Le 24 juillet 2024, la pouliche, qui était restée aux écuries le temps du sevrage, est décédée de leptospirose.

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2202251_20250403

Administratif

3 avril 2025

3 avril 2025

A a contracté un choc septique à la suite d'une infection aux bactéries leptospires.

Source officielle
CC

soc

6079b0c29ba5988459c500a4

Cassation

31 mars 1981

31 mars 1981

A DEMANDE LA PRISE EN CHARGE DE CE DECES AU TITRE DES MALADIES PROFESSIONNELLES AGRICOLES EN FAISANT VALOIR QUE SON MARI AVAIT CONTRACTE AU COURS DE SON TRAVAIL LA LEPTOSPIROSE, MALADIE PREVUE AU TABLEAU

Source officielle
CE

4ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2022:464717.20221125

Admin. suprême

25 novembre 2022

25 novembre 2022

B soutient qu'il est entaché : - de dénaturation des pièces du dossier et notamment des conclusions du rapport d'expertise en ce qu'il juge que le retard mis à prescrire le traitement contre la leptospirose

Source officielle
CE

9 / 8 SSR

CETAT:CETATEXT000007876300

Admin. suprême

20 mars 1996

20 mars 1996

de Bordeaux, d'annuler la décision du ministre chargé du budget qui a refusé de lui accorder le bénéfice d'une rente d'invalidité du chef de son mari décédé le 17 novembre 1984, des suites d'une leptospirose

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de La Réunion

ORTA_2401557_20250117

Administratif

17 janvier 2025

17 janvier 2025

été demandé à la CIVIS d'intercéder auprès du prestataire pour qu'il s'équipe de camions appropriés et se conforme au cahier des charges ; l'agence régionale de santé a été alertée du risque de leptospirose

Source officielle
CA

2ème Chambre

65ab761036bfc00008d68e05

Appel

19 janvier 2024

19 janvier 2024

Le 13 août 2014, l'Earl Ecuries Saint Val a accueilli le cheval Capone, soigné depuis le 18 juillet 2014 pour une leptospirose, dans le cadre d'un contrat de valorisation avec mandat de vente, pour la

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Rennes

DTA_2508384_20251231

Administratif

31 décembre 2025

31 décembre 2025

son ensemble, si bien que le conseil médical supérieur a été insuffisamment éclairé pour rendre son avis ; en effet, alors qu’elle a demandé l’octroi d’un congé maladie pour le covid long suite à Leptospirose

Source officielle
CA

2EME PROTECTION SOCIALE

6794830dc6ca88188aff6b08

Appel

23 janvier 2025

23 janvier 2025

salarié, sa faute inexcusable ne peut être reconnue ; que le document unique d'évaluation des risques professionnels et psychosociaux datant de février 2017 envisage expressément les maladies de type leptospirose

Source officielle
TA

4 ème Chambre

DTA_2401141_20251121

Administratif

21 novembre 2025

21 novembre 2025

Il a contracté la leptospirose le 28 décembre 2020, reconnue, après avis favorable de la commission de réforme du 20 janvier 2022, imputable au service par arrêté du 21 février 2022 et qui a conduit à

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2009:C100542

Cassation

14 mai 2009

14 mai 2009

Il ne s'agit pas d'une leptospirose. Le streptobacillus moniliformis est une bactérie normalement présente dans la flore buccale des rongeurs.

Source officielle
CA

1ère Chambre civile

6272182d228a02057de673d3

Appel

3 mai 2022

3 mai 2022

Il expose que les juments Hima Sly, Sylvanie, Riviera As, Tarina Sly ainsi que le poulain Ilan Red sont décédés, que plusieurs équidés ont contracté le virus de la piroplasmose et de la leptospirose, que

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2019:C310428

Cassation

12 décembre 2019

12 décembre 2019

en sont l'accessoire, la conséquence ou le complément ; que les époux U... demandent la condamnation de la société Osica à leur payer la somme de 50.000 euros suite à l'exposition aux maladies - leptospirose

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de MELUN

ORTA_2603093_20260302

Administratif

2 mars 2026

2 mars 2026

infestation active, vectrice de multiples agents pathogènes transmissibles aux denrées par contact direct ou indirect, exposant les consommateurs à des maladies graves telles que la salmonellose ou la leptospirose

Source officielle
CA

1re chambre sociale

660e43100740db0008fa9401

Appel

3 avril 2024

3 avril 2024

d'assurer sa sécurité et protéger sa santé physique, ce qui comprend des actions de prévention des risques professionnels, il convenait également de le mettre en mesure d'être vacciné contre la leptospirose

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 2

65b20e0cc4cf860008dff51e

Appel

24 janvier 2024

24 janvier 2024

Elle souligne qu'elle a dû engager des frais important pour dératiser sa propriété et que cette situation lui a causé des préjudices de santé dans la mesure où elle a contracté la leptospirose de ce fait

Source officielle
CAA

4ème Chambre

DCA_20VE01233_20231121

Admin. Appel

21 novembre 2023

21 novembre 2023

Un traitement antibiotique lui a été administré à partir du 9 octobre, à la suite à des résultats de sérologie mettant en évidence une leptospirose.

Source officielle
CAA

4ème Chambre

DCA_20VE01234_20231121

Admin. Appel

21 novembre 2023

21 novembre 2023

Un traitement antibiotique lui a été administré à partir du 9 octobre, à la suite à des résultats de sérologie mettant en évidence une leptospirose.

Source officielle