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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
soc
613723b5cd5801467740d2fd
18 janvier 2001
Attendu que Maryse Y..., technicienne au laboratoire de bactériologie à l'Institut Pasteur de Lyon, a été victime d'un malaise à son travail le 2 août 1995 et est décédée le 24 août des suites d'une leptospirose
2ème Chambre
69736d30cdc6046d476a541e
22 janvier 2026
[Y] [H] et de sa fille [B] [H] par les souris atteintes de leptospirose, par un jugement opposable à la CPAM.
Service des référés
68e7a4d3033cf481c39a26ed
8 octobre 2025
Le 24 juillet 2024, la pouliche, qui était restée aux écuries le temps du sevrage, est décédée de leptospirose.
4ème Chambre
DTA_2202251_20250403
3 avril 2025
A a contracté un choc septique à la suite d'une infection aux bactéries leptospires.
6079b0c29ba5988459c500a4
31 mars 1981
A DEMANDE LA PRISE EN CHARGE DE CE DECES AU TITRE DES MALADIES PROFESSIONNELLES AGRICOLES EN FAISANT VALOIR QUE SON MARI AVAIT CONTRACTE AU COURS DE SON TRAVAIL LA LEPTOSPIROSE, MALADIE PREVUE AU TABLEAU
4ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2022:464717.20221125
25 novembre 2022
B soutient qu'il est entaché : - de dénaturation des pièces du dossier et notamment des conclusions du rapport d'expertise en ce qu'il juge que le retard mis à prescrire le traitement contre la leptospirose
9 / 8 SSR
CETAT:CETATEXT000007876300
20 mars 1996
de Bordeaux, d'annuler la décision du ministre chargé du budget qui a refusé de lui accorder le bénéfice d'une rente d'invalidité du chef de son mari décédé le 17 novembre 1984, des suites d'une leptospirose
Tribunal Administratif de La Réunion
ORTA_2401557_20250117
17 janvier 2025
été demandé à la CIVIS d'intercéder auprès du prestataire pour qu'il s'équipe de camions appropriés et se conforme au cahier des charges ; l'agence régionale de santé a été alertée du risque de leptospirose
65ab761036bfc00008d68e05
19 janvier 2024
Le 13 août 2014, l'Earl Ecuries Saint Val a accueilli le cheval Capone, soigné depuis le 18 juillet 2014 pour une leptospirose, dans le cadre d'un contrat de valorisation avec mandat de vente, pour la
Tribunal Administratif de Rennes
DTA_2508384_20251231
31 décembre 2025
son ensemble, si bien que le conseil médical supérieur a été insuffisamment éclairé pour rendre son avis ; en effet, alors qu’elle a demandé l’octroi d’un congé maladie pour le covid long suite à Leptospirose
2EME PROTECTION SOCIALE
6794830dc6ca88188aff6b08
23 janvier 2025
salarié, sa faute inexcusable ne peut être reconnue ; que le document unique d'évaluation des risques professionnels et psychosociaux datant de février 2017 envisage expressément les maladies de type leptospirose
4 ème Chambre
DTA_2401141_20251121
21 novembre 2025
Il a contracté la leptospirose le 28 décembre 2020, reconnue, après avis favorable de la commission de réforme du 20 janvier 2022, imputable au service par arrêté du 21 février 2022 et qui a conduit à
civ1
ECLI:FR:CCASS:2009:C100542
14 mai 2009
Il ne s'agit pas d'une leptospirose. Le streptobacillus moniliformis est une bactérie normalement présente dans la flore buccale des rongeurs.
1ère Chambre civile
6272182d228a02057de673d3
3 mai 2022
Il expose que les juments Hima Sly, Sylvanie, Riviera As, Tarina Sly ainsi que le poulain Ilan Red sont décédés, que plusieurs équidés ont contracté le virus de la piroplasmose et de la leptospirose, que
civ3
ECLI:FR:CCASS:2019:C310428
12 décembre 2019
en sont l'accessoire, la conséquence ou le complément ; que les époux U... demandent la condamnation de la société Osica à leur payer la somme de 50.000 euros suite à l'exposition aux maladies - leptospirose
Tribunal Administratif de MELUN
ORTA_2603093_20260302
2 mars 2026
infestation active, vectrice de multiples agents pathogènes transmissibles aux denrées par contact direct ou indirect, exposant les consommateurs à des maladies graves telles que la salmonellose ou la leptospirose
1re chambre sociale
660e43100740db0008fa9401
3 avril 2024
d'assurer sa sécurité et protéger sa santé physique, ce qui comprend des actions de prévention des risques professionnels, il convenait également de le mettre en mesure d'être vacciné contre la leptospirose
Pôle 4 - Chambre 2
65b20e0cc4cf860008dff51e
24 janvier 2024
Elle souligne qu'elle a dû engager des frais important pour dératiser sa propriété et que cette situation lui a causé des préjudices de santé dans la mesure où elle a contracté la leptospirose de ce fait
DCA_20VE01233_20231121
21 novembre 2023
Un traitement antibiotique lui a été administré à partir du 9 octobre, à la suite à des résultats de sérologie mettant en évidence une leptospirose.
DCA_20VE01234_20231121
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