Elle fait valoir à cet effet que sa mission de maîtrise d'oeuvre a pris fin en 1997, que le dommage n'est imputable qu'aux travaux réalisés postérieurement par Monsieur [S] en dehors de tout conseil, contrôle

d'oeuvre en date du 7 novembre 2011 aucune mission au maître d'oeuvre JPL ARCHITECTURE en lien avec la réalisation des travaux de la voirie et des réseaux VRD, Juge qu'il n'est pas démontré un quelconque

[U] [C] au titre des travaux de toiture, du préjudice moral, du coût de la maîtrise d'oeuvre pour les travaux de reprise et de la demande complémentaire de 2.000 euros pour les frais irrépétibles, déclaré

de l'ouvrage, a chargé [O] [B], architecte, par acte du 27 décembre 2011, d'une mission complète de maîtrise d'oeuvre.

d'oeuvre relatifs à la réalisation de ces travaux ;- d'assortir ces sommes des intérêts au taux légal à compter du jour du présent arrêt ; - de fixer une astreinte de 300 ¿ par jour de retard ; - de condamner

d'ouvrage ayant également assumé la maîtrise d'oeuvre des travaux, y compris en ce qui concerne la réalisation de la centrale photovoltaïque, l'a dite irrecevable en ses demandes, et l'en a déboutée.

[H] [R] s'est opposé à savoir, la réalisation des travaux d'études, la désignation de l'entreprise ISOTECH pour la réalisation de ces travaux, la définition du montant des travaux fixé à 87.869 euros et

[U] une mission de maîtrise d'oeuvre de 'travaux de rénovation intérieure sans modification structurelle de la bâtisse existante'.

par lui effectués ayant donc reçu l'aval de la maîtrise d'oeuvre, si ce n'est du maître de l'ouvrage.

le 22 mai 2015 par le maître d'ouvrage que la SARL Biensür Architecture était chargée d'une mission complète de maîtrise d'oeuvre, puisque celle-ci comprenait l'état des lieux, les éléments de mission

€, a omis, dans son calcul global du coût des travaux de reprise, d'appliquer la TVA sur les honoraires de maîtrise d'oeuvre, de sorte que ceux-ci s'élèvent à 7.218,78 € TTC.

travaux.

Mme [O] a alors confié : - une mission de maîtrise d'oeuvre à la société [A] Bureau d'études bois (la société [A]) selon devis accepté le 14 juin 2016, - la réalisation des travaux à la société Artisan

Pour l'exécution de ces travaux, elle a confié à': - la société [I] Engineering (ci-après [I]) la maîtrise d'oeuvre des lots VRD, Génie Civil, Structure Métallique et Tous [Localité 5] d'état Bâtiments

[Adresse 4] à [Localité 8], a confié à la société Tridon Architecture la maîtrise d'oeuvre des dits travaux.

[R] [U] a été employé par la société [1] en qualité de chef de chantier travaux à compter du 13 avril 2016. Il a été victime d'un accident du travail le 05 septembre 2019.

Les Grands Espaces, maître d'ouvrage, M. [F], maître d'oeuvre et la S.A.S.

l'entreprise sans que cette dernière ne soumette de situation à la maîtrise d'oeuvre.

[E] [T] a été engagé à compter du 11 juin 2015 selon contrat de travail à durée indéterminée conclu le 9 juin 2015 en qualité d'agent de maîtrise niveau IV, coefficient 2 pour une rémunération mensuelle

Boulin Architecture une mission de maîtrise d'oeuvre dans le cadre de la construction d'une maison d'habitation à [Localité 5] (64) dont 4 lots de travaux ont été confiés à la S.A.R.L. [X].