générées par l'exploitation de la scierie, s'exerçant dans des locaux, de type hangars agricoles non fermés, constitués de toitures en tôles métalliques et utilisant, pour le traitement du bois et la fabrique

Monsieur X... conteste l'existence de troubles anormaux de voisinage dus aux nuisances olfactives, seules nuisances dont se plaignent ses voisins.

Se plaignant de nuisances olfactives, visuelles et sonores provenant de cette exploitation, les consorts B..., après avoir obtenu, par ordonnance de référé du 11 mai 2004, l'organisation d'une expertise

Ce courrier confirme par ailleurs l'existence des nuisances sonores constatées par huissier le 7 juillet 2023 (pièce 9 intimée ) de nuit, entre 0h15 et 1h10, marquées par 'une forte musique provenant du

M. et Mme [U] se sont plaints de nuisances provenant de l'exploitation voisine. Le 21 septembre 2019, ils ont alerté le maire de la commune d'une gêne occasionnée par le pompage du lisier.

, la rue Boucicaut ayant été fermée à la circulation, et, enfin, des nuisances sonores et des poussières qu'ils ont générées ; ces travaux ont ainsi causé un préjudice anormal et spécial consistant en

à la visite du 26 juillet précédent, confirme les éléments susvisés ainsi que le bon entretien des lieux et l'absence de nuisance olfactive ou sonore.

Madame Y... ne conteste pas que l'exploitation de l'activité industrielle de la société VSB préexistait à l'acquisition de son immeuble mais soutient que les conditions d'exploitation ont été modifiées

Y... ne souffre pas de nuisances anormales dans sa maison d'habitation située à 800 mètres de l'exploitation, il est en revanche fortement incommodé par des odeurs nauséabondes insoutenables lorsqu'il

à l'expertise judiciaire, les nuisances sonores persistent encore aujourd'hui.

L’huissier a relevé, dans le séjour, fenêtres fermées, un niveau sonore moyen de 69,33 décibels et, fenêtres ouvertes, de 85,53 décibels.

En deuxième lieu, il ne résulte pas de l'instruction que la circulation aurait été fermée sur la place Gouraud.

pour provoquer des nuisances sonores dans la rue, préjudiciables au fonds [A], qu'il préconise la réalisation d'un espace fumeur intérieur ventilé, fermé sur l'extérieur, disposant d'un système d'aération

Se plaignant de nuisances sonores provenant de l'activité exercée dans une zone résidentielle, les époux [B] ont obtenu une expertise judiciaire confiée à [Y] [P] par ordonnance de référé du 26 août 2003

de son établissement à savoir qu'il fonctionne porte et fenêtres fermées.

[M] située au 1er étage, «un bruit ambiant de conversations et fond de musique permanent, provenant du bar, fenêtres et volets fermés».

[X] à faire cesser les nuisances sonores provenant de l'exploitation du lot n°19, dans un délai de 6 mois à compter de la signification de la présente décision, sous surveillance de l'architecte de l'immeuble

Ce procès-verbal ne fait pas état de nuisances sonores provenant d'autres établissements diffusant également de la musique amplifiée, mais vise expressément la musique provenant de Titty Twister.

Dans ce cas, la fermeture entraîne l'annulation du permis d'exploitation visé à l'article L. 3332-1-1. 4.

[I] [Y] atteste le 1er juillet 2016 avoir quitté subitement les lieux le 19 juillet 2016 en raison des nuisances de fumées provenant de la société Burger King Restauration, - Mme [Z] [T] atteste le 7