[N] les sommes de : - 4.617,47 euros HT à titre de rappel de commissions au titre de la fraction de période de préavis non exécutée majorée de la TVA au taux applicable en vigueur, - 40.055,76 euros

décembre 2023 a : - constaté que le courrier de rupture du 15 mai 2023 s'analyse en une démission, - débouté Monsieur [C] de l'ensemble de ses dermandes, - condamné Monsieur [C] au titre du préavis

La SNC Lidl a soutenu que la prise d'acte de la rupture du contrat de travail devait produire les effets d'une démission et demandé une somme au titre du préavis non exécuté.

La Société PÉNÉLOPE demande à la Cour de confirmer le jugement sauf à condamner Madame X... à payer les sommes de 3 466, 14 ¿ pour préavis non exécuté avec intérêt légal à compter du 3 novembre 2011 et

[A] [Z] à verser à la société [1] la somme de 2 448,43 euros au titre du préavis non exécuté ; - condamner M.

[B] à payer à la Sarl Almudever la somme de 2 679,21 euros au titre du préavis non exécuté, - débouté M.

[R] d'avoir exécuté à titre provisoire le jugement attaqué en ce qu'il le condamne à lui verser la somme de 8 875 euros au titre du préavis non exécuté ; - condamner M.

Millot est fondée à lui réclamer la somme de 6 194, 78 euros au titre du préavis non exécuté ; que le jugement qui a rejeté cette demande de la société Millot sera réformé de ce chef. --- = = oO §

L'employeur était pour sa part débouté de sa demande reconventionnelle au titre du préavis non exécuté. Vu l'appel régulièrement interjeté par M.

non exécuté, - 50 euros au titre de l'article 700 du code de procédure civile

non exécuté ; -  1 000,00 euros en application de l'article 700 du code de procédure civile ;  - condamné Madame [V] aux dépens. 

salaire À SA CONFIRMATION sur les dommages intérêts et AU paiement de 1 500 en application de l'article 700 du nouveau Code de procédure civile ; SUBSIDIAIREMENT elle demande des compensations entre le préavis

Il aurait, en outre, dû respecter un préavis d'un mois, ce qu'il n'a pas fait, étant, par suite, redevable de la somme de 990 euros au titre du préavis non exécuté.

W], débouté de ses demandes reconventionnelles au titre du préavis non exécuté et des frais non compris dans les dépens a relevé appel du jugement le 1er février 2023.

Les défenderesses ont demandé le rejet de ces prétentions et ont demandé de manière reconventionnelle la condamnation de leur adversaire à lui payer les sommes suivantes : - 12 000 € au titre du préavis

au montant du préavis qu'elle n'a pas exécuté ; que Madame [O] devra en conséquence verser à la société la somme de 23 058 euros au titre du préavis non exécuté ; que le conseil de prud'hommes a débouté

non exécuté, * attestation destinée à Pôle Emploi rectifiée de même, * certificat de travail mentionnant pour terme de la relation contractuelle, la date de fin du préavis non exécuté

non exécuté, - à sa confirmation pour le surplus, - au débouté de [T] [J] de toutes ses demandes, - à sa condamnation à lui payer les sommes de : - 2 500 € à titre de dommages et intérêts pour préavis