CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
3e chambre sociale
6285e1336a1876057df5d35a
18 mai 2022
En effet, le seul remboursement de séances de kinésithérapie figurant sur les captures d'écran de logiciels et l'aperçu des décomptes de la caisse à compter du mois de février 2016 ne permet pas d'établir
Cour d'Appel
Monsieur Alain Xc/Monsieur Eric Y
6253cd19bd3db21cbdd92417
13 mai 2015
remplacement de la dent 31, que l'avis de l'expert est erroné, que le droit à réparation ne peut être réduit en raison d'une prédisposition pathologique de la victime -le rejet de sa demande en remboursement
2ème chambre (formation à 3)
DCA_20BX02406_20220922
22 septembre 2022
, est exclusivement liée au manquement reproché ; - alors que la caisse avait demandé un capital de 34 191,62 euros au titre de ses débours futurs, c'est à tort que le tribunal l'a condamné à rembourser
Monsieur Michel Xc/Monsieur Aboubek Y
6253cd0cbd3db21cbdd9221f
1 avril 2015
confirmation du jugement mais y ajoutant, dira qu'il sera déduit le montant des pensions de retraite que Monsieur X... aura perçu du 01 juillet 2013 au 31 décembre 2014. - au rejet des demandes au titre du remboursement
2EME PROTECTION SOCIALE
627ca6854781dc057dee7934
10 mai 2022
Sont ainsi concernées des ordonnances indiquant « bilan et masso-kinésithérapie si nécessaire », « bilan et masso-kinésithérapie à type fréquence thérapie réflexe 15 séances » « séances de massage avec
6253cd06bd3db21cbdd92107
5 mars 2015
de rééducation dans le cabinet de kinésithérapie situé dans les locaux de la dite clinique et loués par elle à la SELARL CHALIVAT-ROYER LAMBERT.
9ème Ch Sécurité Sociale
69732d67cdc6046d476525c0
21 janvier 2026
Mme [J], résidente en [14], faisait l'objet depuis le 30 avril 2019 d'une prescription de 'kinésithérapie respiratoire au domicile pour aide au drainage bronchique. Nombre de séances à évaluer'.
Juge des référés
DCA_24BX01422_20241029
29 octobre 2024
de psychiatrie s'élève désormais à 219,60 euros, la somme allouée de 132,52 euros devra être complétée ; - la somme allouée au titre de séances de kinésithérapie devra être relevée de 15 euros à
1ère Chambre
6684eae4a0de54ff609f7dea
2 juillet 2024
Sur le déroulement des faits lors de la séance de kinésithérapie, il n'est pas contesté que Mme [P] s'est présentée en urgence au cabinet de kinésithérapie et que M.
5e chambre Pole social
65321ae89e4ea48318f5ad79
19 octobre 2023
AMS 7,5 le samedi soir, facturation abusive de deux séances au cours de la même journée : séances AMS 7,5 non justifiées, si associée à AMS9,5, facturation abusive de BDK correspondant aux séries d'actes
Chambre sociale
6961250fcdc6046d47c261e2
8 janvier 2026
avait sollicité le remboursement de neuf séances pratiquées au-delà du seuil prescrit, du 7 juillet au 28 juillet 2017.
DCA_24BX00855_20240830
30 août 2024
séances de kinésithérapie, sans compter les multiples déplacements pour séances au SESSAD et cours de piano ; c'est à tort que le premier juge a réduit le kilométrage pour privilégier un itinéraire via
662b43ccfe2545000831493e
25 avril 2024
Elle ne peut être appliquée que pour un nombre de séances égal ou supérieur à 10, soit : * 8,1 AMS, AMK ou AMC pour un Bilan-diagnostic kinésithérapique pour un nombre de séances compris entre 10 et
Pôle 6 - Chambre 12
67820934fa7a008e5409f3f8
10 janvier 2025
' Il résulte alors de l'ordonnance établie le 26 septembre 2016 par le docteur [XZ], remplaçant le docteur [V], qu'ont été prescrites «'120 séances de kinésithérapie ; trouble de la marche'; troubles
3ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX02215_20251007
7 octobre 2025
B... a suivi, à la suite de son accident de service du 7 juin 2021, 92 séances de kinésithérapie entre le 17 juin 2021 et le 27 septembre 2022, pour un coût total de 1 648,40 euros.
651fa4fcc601f083189914ee
5 octobre 2023
[OA] [M] que ce dernier ne restait pas pendant 30 minutes auprès d'eux lors des séances s'agissant soit de soins de kinésithérapie soit de soins de balnéothérapie, ce que l'appelant conteste.
Chambre 4-8
5fd9612d48fac54c2120ab30
12 février 2020
, séances de kinésithérapie, ou d'orthophonie, etc '), mais également au moment du contrôle de facturation, en octobre 2016.
DCA_21BX02518_20241219
19 décembre 2024
de frais médicaux et de kinésithérapie à compter du 4 décembre 2009, et d'indemnités journalières à compter du 8 décembre 2009, alors qu'une partie de ces débours est nécessairement en lien avec les suites
4ème Chambre Section 3
67f8a23f40b8f5486fedd996
10 avril 2025
masso-kinésithérapie réalisés dans un centre équestre et d'actes facturés à partir de prescriptions médicales datant de plus d'un an.
4ème chambre
DCA_25NT00386_20260306
6 mars 2026
assortie des intérêts au taux légal, en réparation des préjudices qu’elle estime avoir subis, le 28 février 2019, en raison de la chute dont elle a été victime sur le parking privé d’un cabinet de kinésithérapie
Page 1 sur 17