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AND
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"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cc6fbd3db21cbdd90183
22 janvier 2013
approfondies et des soins préventifs dans le cadre d'une pathologie cardiaque.
6253ca50bd3db21cbdd8aa51
22 avril 2008
Par ailleurs Mlle X... devra bénéficier de soins préventifs d'aggravation sur le plan infectiologie cardiaque.
7ème chambre
DCA_22PA01006_20231129
29 novembre 2023
intitulés en français "Prévision de la répartition des bénéfices - Moments maximum de la rentabilité future des capitaux propres ", "Élicitation d'informations et production de vaccins contre la grippe ", "Soins
6253cd93bd3db21cbdd93b7e
13 avril 2017
Il a fait état de la douleur (piqûre) et de sa peur des effets secondaires des soins qui lui sont imposés et a fait part de son souhait de bénéficier de soins en hospitalisation libre.
Pôle 6 - Chambre 6
627ca8714781dc057dee7c5e
11 mai 2022
Soins et assistance de vie 2.1.2Dispenser les soins d'hygiène (toilette, change') et de confort (habillage, réfection des lits). 2.1.3.
2EME PROTECTION SOCIALE
62c3d43f93e17a6379205595
4 juillet 2022
La consolidation de son état de santé est intervenue le 29 août suivant.
Chambre-1 civile et com.
68ef2a7f1643bddf8ff84e2b
14 octobre 2025
Ardennes': projet de construction de villas de luxe Communication du concept Vitalclub®'; dans le cadre de l'aménagement d'un complexe touristique au [Adresse 5], le Groupe APLUS développe un concept de soins
Sociale B salle 3
63db65dc04a8de05deba6a44
27 janvier 2023
[K] ne conteste pas son activité au cabinet le mercredi.
2ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX01293_20240711
11 juillet 2024
/Il ne doit jamais se départir d'une attitude correcte et attentive envers la personne prise en charge. " L'article R. 4311-2 du même code indique que " Les soins infirmiers, préventifs, curatifs ou palliatifs
4ème chambre - formation à 3
DCA_22LY00295_20231123
23 novembre 2023
Aux termes de l'article R. 4311-2 du code de la santé publique : " Les soins infirmiers, préventifs, curatifs ou palliatifs, intègrent qualité technique et qualité des relations avec le malade () Ils ont
6ème chambre - formation à 3
DCA_23LY02905_20251127
27 novembre 2025
soignantes » ainsi qu’une absence de mobilisation des compétences « évaluer une situation clinique et établir un diagnostic dans le domaine infirmier », « initier et mettre en œuvre des soins éducatifs
18e Chambre
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7 décembre 2018
L'aide-soignant participe, dans la mesure de ses compétences et dans le cadre de sa formation aux soins infirmiers préventifs, curatifs ou palliatifs.
Pôle 6 - Chambre 12
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10 avril 2026
[R] a été considéré consolidé au 30 septembre 2017 et la Caisse, après avis de son médecin-conseil, a pris en charge des soins post-consolidation du 1er octobre 2017 au 3 décembre 2019, à savoir : - un
5e chambre civile
660cf2607c1ccb0008628d59
2 avril 2024
, de diagnostic ou de soins ne sont responsables des conséquences dommageables d'actes de prévention, de diagnostic ou de soins qu'en cas de faute.
DCA_21BX04753_20260205
5 février 2026
, de diagnostic ou de soins ne sont responsables des conséquences dommageables d'actes de prévention, de diagnostic ou de soins qu'en cas de faute. (…) ».
2ème chambre civile - HSC
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22 mai 2026
Son état de santé psychique s'étant nettement amélioré, il a pu bénéficier d'une transformation de son hospitalisation complète, à compter du 29 août 2025, en un programme de soins. 22- Cependant, le
10e Chambre
60329b6a7da3610fe0aaabdb
21 décembre 2017
[M] [B], qui était son dentiste habituel depuis l'année 2005, pour des douleurs sur la deuxième molaire supérieure droite ; M. [B] a prodigué divers soins jusqu'au 3 juin 2009.
1ère chambre civile A
69eafd62cdc6046d475762fb
23 avril 2026
Mme [U] a consulté son médecin traitant, le Dr [Y] [I], qui l'a placée sous antibiothérapie à titre préventif.
7ème Ch Prud'homale
6a19219bcdc6046d4752f34e
28 mai 2026
Subsidiairement - Dire et juger que la SAS [1] a manqué à son obligation de prévention. - Dire et juger que la SAS [1] a manqué à son obligation de sécurité. - Dire et juger le licenciement de M.
DCA_22LY00245_20240502
2 mai 2024
et Villeurbanne, ainsi que d'enjoindre au Premier ministre, aux ministres compétents et au préfet du Rhône de mettre un terme à l'ensemble des manquements de l'Etat à ses obligations en matière de prévention
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