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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
6ème chambre - formation à 3
DCA_23MA01282_20231016
16 octobre 2023
16 octobre 2023
Par un arrêt n° 20MA01981 du 13 septembre 2021, la Cour a annulé la délibération du 24 avril 2020 du jury du master 2 de sciences humaines et sociales, mention " psychologie clinique, psychopathologie
Source officielle5ème Chambre
DCA_22PA00580_20230331
31 mars 2023
31 mars 2023
A intitulé " 100 villes - 100 blagues ", comprenant deux volumes portant les numéros 1 et 2, dont les masters devaient être livrés au plus tard respectivement le 1er mars et le 1er mai 2010.
Source officielle5ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX00245_20230531
31 mai 2023
31 mai 2023
Gueguein, rapporteur public, - les observations de Me Bonnet-Lambert représentant la SA Malt 40. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_23DA01721_20240220
20 février 2024
20 février 2024
Toutefois, il ressort des pièces du dossier que Mme B a accompli des stages d'une durée de 200 heures en licence 3, de 150 heures en master 1 et de 308 heures en master 2, soit une durée totale supérieure
Source officielleCour Administrative d'Appel de Nancy
ORCA_22NC00927_20220803
3 août 2022
3 août 2022
La consultation du fichier " Eurodac " a permis d'établir que l'intéressé avait préalablement sollicité l'asile à Malte.
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_25DA01200_20260424
24 avril 2026
24 avril 2026
Après avoir effectué un stage au sein du Parlement européen du 1er avril au 30 septembre 2022, elle a été mise en possession d’un titre de séjour portant la mention « étudiant » et s’est inscrite en master
Source officielle3e chambre - formation à 3
DCA_23DA01622_20240521
21 mai 2024
21 mai 2024
Toutefois, il est constant qu'inscrit en master mention " Spécialité Système d'Information et Génie Industriel " par la voie de l'apprentissage au titre de l'année universitaire 2021-2022 au sein de l'EPF
Source officielle8ème chambre
DCA_24PA00001_20241021
21 octobre 2024
21 octobre 2024
ou figurant sur une liste fixée par décret () La liste des diplômes au moins équivalents au grade de master est établie par arrêté du ministre chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche ".
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_23LY01814_20231123
23 novembre 2023
23 novembre 2023
ou figurant sur une liste fixée par décret () La liste des diplômes au moins équivalents au grade de master est établie par arrêté du ministre chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche ".
Source officielle1ère Chambre
DCA_22NT02285_20230303
3 mars 2023
3 mars 2023
La requérante qui indique avoir été dans l'incapacité de trouver un stage à la suite de la validation de cette première année de master s'est par la suite inscrite dans la formation " Master 1 altération
Source officielle1re chambre - formation à 3
DCA_24DA01201_20250709
9 juillet 2025
9 juillet 2025
Il s'est réinscrit dans la même formation en 2020-2021 et a alors validé de nombreux crédits ECTS, sans pour autant obtenir son master 1.
Source officielleJuge des référés
ORCA_25DA01019_20260128
28 janvier 2026
28 janvier 2026
avoir obtenu en trois ans une licence universitaire en « langues, littératures, civilisations étrangères et régionales » à l’université d’Orléans, Mme B... s’est inscrite en 2018 en première année de master
Source officielleCour Administrative d'Appel de Nancy
ORCA_23NC00274_20230505
5 mai 2023
5 mai 2023
M. et Mme A font valoir l'existence de défaillances affectant les conditions d'accueil et de prise en charge des demandeurs d'asile à Malte.
Source officielleCour administrative d'appel de Toulouse
ORCA_22TL22075_20221018
18 octobre 2022
18 octobre 2022
études après avoir validé une attestation d'aptitude en langue française de niveau B 2, puis a obtenu une licence " mécanique énergétique " à l'université Paul Sabatier de Toulouse et était inscrit en master
Source officielleCour administrative d'appel de Versailles
ORCA_22VE02536_20240603
3 juin 2024
3 juin 2024
La liste des diplômes au moins équivalents au grade de master est établie par arrêté au ministre chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche ; () ". 7.
Source officielle1ère Chambre
DCA_23VE01680_20240528
28 mai 2024
28 mai 2024
que : - la décision portant refus de séjour est entachée d'une erreur d'appréciation du sérieux et de la cohérence de ses études, dès lors qu'il justifie d'un parcours cohérent débouchant sur un master
Source officielle5ème Chambre
DCA_24PA02335_20250704
4 juillet 2025
4 juillet 2025
ou figurant sur une liste fixée par décret () La liste des diplômes au moins équivalents au grade de master est établie par arrêté du ministre chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche ; (
Source officielle3ème chambre
DCA_23NC02126_20231016
16 octobre 2023
16 octobre 2023
B A a demandé au tribunal administratif de Besançon d'annuler la délibération du jury du master 2 de psychologie de l'université de Franche-Comté, révélée par le relevé de notes et résultats du 8 juillet
Source officielle3e chambre - formation à 3
DCA_23DA01687_20250212
12 février 2025
12 février 2025
Il ressort des pièces du dossier que Mme A, qui a obtenu un master 1 en droit des affaires au terme de l'année universitaire 2016-2017, a été ajournée l'année suivante à l'issue de la formation en master
Source officielleJuge des référés
ORCA_24VE02855_20250527
27 mai 2025
27 mai 2025
Il a ensuite été inscrit en master 2 " imagerie médicale " au cours de l'année 2018-2019, diplôme qu'il n'a pas validé, puis de nouveau en master 1 de " physique théorique ", au cours des années 2019-2020
Source officiellePage 10 sur 62