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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
9ème Chambre
DCA_22PA00226_20230602
2 juin 2023
2 juin 2023
document dit " principes généraux de répartition des obligations de service et le référentiel d'équivalences horaires ", document qui distingue les cours magistraux destinés à transmettre un savoir théorique
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_23MA00817_20250116
16 janvier 2025
16 janvier 2025
Si, d'autre part, Mme B produit un courriel du 8 avril 2014 d'une agente immobilière qui indique notamment que : " " I met your husband 2 years ago at the villa with Régis and I'm very happy that you ask
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_24BX00749_20260423
23 avril 2026
23 avril 2026
Toutefois, l’application de la théorie de la compétence liée ne dispense pas le juge de statuer sur les moyens qui mettent en cause le bien-fondé de l’application de cette théorie aux circonstances de
Source officielleJuge des référés
ORCA_25PA05885_20260130
30 janvier 2026
30 janvier 2026
Les activités ayant un caractère de recherche fondamentale, qui pour apporter une contribution théorique ou expérimentale à la résolution des problèmes techniques, concourent à l’analyse des propriétés
Source officielleCour Administrative d'Appel de Nantes
ORCA_23NT03428_20240709
9 juillet 2024
9 juillet 2024
leurs demandes de visas un diplôme en " préparation alimentaire et arts culinaires ", délivré le 10 juin 2020 par l'institut de gestion hôtelière Tommy Miah's sanctionnant une formation d'une durée théorique
Source officielleCour administrative d'appel de Paris
ORCA_21PA02349_20220907
7 septembre 2022
7 septembre 2022
B A, représenté par Me Thiers, demande à la Cour : 1°) d'annuler le jugement n° 1927485 du 4 mars 2021 du tribunal administratif de Paris ; 2°) d'annuler la décision du garde des sceaux, ministre
Source officielleJuge des référés
ORCA_24LY00798_20250320
20 mars 2025
20 mars 2025
Dijon de condamner la commune de Dijon à lui verser la somme de 1 642 493 euros hors taxes (HT), assortie des intérêts au taux légal et de la capitalisation de ces intérêts, sur le fondement de la théorie
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_21BX00458_20230223
23 février 2023
23 février 2023
l'absence d'autres précisions, les circonstances tirées de l'augmentation de l'occupation de l'horizon dans 80% des villages de la zone d'implantation ou du dépassement des seuils d'alerte des indices théoriques
Source officielle4ème chambre
DCA_23TL01739_20240425
25 avril 2024
25 avril 2024
En l'espèce, la capacité théorique de traitement de la station d'épuration de la commune de Pia est de 720 kilogrammes de DBO5/jour.
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_24MA01705_20251124
24 novembre 2025
24 novembre 2025
Considérant ce qui suit : Mme B... était cogérante et associée de la société de droit monégasque « The Wedding Planners » qu’elle a cofondée en 2015 et qui a pour activité l’organisation de mariages
Source officielle6ème Chambre
DCA_22PA02106_20240227
27 février 2024
27 février 2024
Il résulte de ces dispositions, telles qu'interprétées par la Cour de justice de l'Union européenne, notamment dans son arrêt du 17 septembre 2002, Baumbast, R et Secretary of State for the Home Department
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_22LY03177_20240611
11 juin 2024
11 juin 2024
2015 de sorte que la réintégration des produits extournés via le compte des produits constatés d'avance correspondant aux séances non effectuées, à la fin de la troisième année qui suit l'achèvement théorique
Source officielle6ème chambre
DCA_21VE00810_20230309
9 mars 2023
9 mars 2023
d'assurance maladie est fondée, pour sa part, à se voir rembourser par le centre hospitalier les indemnités journalières versées à Mme A, dans la limite du montant de la perte de gains professionnels théorique
Source officielle9ème Chambre
DCA_24PA01386_20250710
10 juillet 2025
10 juillet 2025
économique, une " maîtrise absolue " de la communication, du management, du marketing, de la vente et de la gestion fiscale et en leur permettant ainsi d'acquérir et de développer des connaissances théoriques
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_24BX00293_20260423
23 avril 2026
23 avril 2026
Il peut être sanctionné au sol et en vol dans les domaines de la formation théorique et pratique.
Source officielle1ère Chambre
DCA_20NT03728_20220624
24 juin 2022
24 juin 2022
Pour reconstituer le chiffre d'affaires de la société, l'administration a appliqué la méthode dite " des vins ", consistant à déterminer les quantités théoriques de boissons consommées d'après les factures
Source officielle7ème chambre
DCA_24PA02051_20251218
18 décembre 2025
18 décembre 2025
Les activités ayant un caractère de recherche fondamentale, qui pour apporter une contribution théorique ou expérimentale à la résolution des problèmes techniques, concourent à l'analyse des propriétés
Source officielle6ème Chambre
DCA_24PA04712_20260417
17 avril 2026
17 avril 2026
Si le préfet de police fait valoir en défense que l’ensemble des moyens de la requête sont inopérants dès lors qu’il était en compétence lié pour refuser la demande de transfert, l’application de la théorie
Source officielleJuge des référés
DCA_24LY01015_20241017
17 octobre 2024
17 octobre 2024
variation excessive du compte d'ajustement dans les proportions indiquées ci-dessous [310 000 euros], après épuisement des voies de recours contre l'Etat par l'emphytéote pour faire application de la théorie
Source officielle7ème chambre
DCA_21PA04402_20230203
3 février 2023
3 février 2023
. / Ils sont appelés à suivre une formation initiale de 3 ans à l'Ecole Nationale de l'Aviation Civile et dans les services de la navigation aérienne, comportant une période d'enseignement théorique dont
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