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, situé à Jouars-Pontchartrain (Yvelines) ainsi que, à l'intérieur de l'aile basse gauche et dans le pavillon à décrochement qui la prolonge, la grande galerie, le salon à plan tréflé et la rampe d'escalier

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CAA

2ème Chambre

DCA_24VE01935_20250703

Admin. Appel

3 juillet 2025

valoir que son affectation au " groupement formation sport " (GFS) en 2013 lui a fait perdre en mobilité en raison de tâches de pose, dépose, déménagements de charges lourdes, montée et descente d'escaliers

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CAA

5ème chambre - formation à 3

DCA_23LY02030_20250220

Admin. Appel

20 février 2025

réhabilitation de l'ensemble immobilier situé 1, impasse Quinquinet, 47 rue Marchande à Vienne, d'un montant total de 4 695 999,83 euros TTC, a comporté notamment la démolition d'une maison, de murs et d'un escalier

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CAA

5ème chambre - formation à 3

DCA_23LY02445_20250220

Admin. Appel

20 février 2025

de type 3 sur deux niveaux dans l'ancienne grange et d'un appartement de type 4 également sur deux niveaux dans l'autre moitié du bâtiment a nécessité d'importants travaux, dont le remplacement de l'escalier

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CAA

2ème chambre - formation à 3

DCA_22LY02893_20230525

Admin. Appel

25 mai 2023

2019, il a été placé en détention provisoire à la maison d'arrêt du Puy-en-Velay pour des faits de vol en réunion, vol aggravé par deux circonstances et de tentative de vol par ruse, effraction ou escalade

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CAA

7ème chambre - formation à 3

DCA_22LY00120_20221208

Admin. Appel

8 décembre 2022

A la suite d'une altercation avec l'un de ses collègues, suivie d'une chute dans un escalier, elle a été placée en arrêt de travail pour maladie de juin 2014 à mai 2017, puis déclarée définitivement inapte

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CAA

2ème chambre - formation à 3

DCA_23LY03725_20250605

Admin. Appel

5 juin 2025

La SAS 9A Climbing, dont le siège est à Voiron (Isère), qui a pour activité la conception et la commercialisation de chaussons d'escalade, a fait l'objet d'une vérification de comptabilité portant sur

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CAA

5ème chambre - formation à 3

DCA_23MA02648_20250207

Admin. Appel

7 février 2025

A B de remettre la plage de Piantarella à Bonifacio, occupée sur une superficie de 67,84 m² par un escalier, une cale de mise à l'eau, un appontement et une terrasse, en son état initial, sous astreinte

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CAA

6ème chambre - formation à 3

DCA_25MA01293_20260330

Admin. Appel

30 mars 2026

ou d’atteinte aux biens dangereuse pour les personnes à l’encontre d’un magistrat ou juré puis le 8 octobre 2020, par le même tribunal pour vol aggravé par trois circonstances en récidive, vol par escalade

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CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_24BX00183_20260226

Admin. Appel

26 février 2026

. / Tout élément d’architecture et de décor faisant partie de la construction par nature ou destination, tels que façade, toiture, lucarne, clôture, maçonnerie, escalier, sculpture, menuiserie, devanture

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CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_24BX00201_20260226

Admin. Appel

26 février 2026

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CAA

Cour administrative d'appel de Bordeaux

DCA_24BX01156_20240611

Admin. Appel

11 juin 2024

davantage le fait qu'il peut demander l'accès à son dossier médical, et a d'ailleurs produit des attestations d'un praticien hospitalier recommandant d'éviter au maximum la montée et la descente d'escaliers

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CAA

Cour administrative d'appel de Bordeaux

ORCA_22BX01892_20230209

Admin. Appel

9 février 2023

A la suite d’une interpellation pour des faits de vol par ruse, effraction ou escalade dans un local d’habitation ou un lieu d’entrepôt aggravé par une autre circonstance, commis en réunion le 20 février

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CAA

Cour administrative d'appel de Bordeaux

ORCA_22BX01893_20230209

Admin. Appel

9 février 2023

A la suite d'une interpellation pour des faits de vol par ruse, effraction ou escalade dans un local d'habitation ou un lieu d'entrepôt aggravé par une autre circonstance, commis en réunion le 20 février

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CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_20MA02543_20221201

Admin. Appel

1 décembre 2022

Il ressort de l’ensemble des éléments joints au dossier de déclaration préalable déposé par Mme Ronarc’h que le projet litigieux n’a pas pour objet de créer un escalier extérieur accolé au garage dont

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CAA

1ère chambre

DCA_25PA04793_20260326

Admin. Appel

26 mars 2026

concerté a prévu d’améliorer l’accessibilité piétonne jusqu’à la gare de Fontainebleau-Avon, en réalisant une « voie douce » reliant la rue des Yèbles à la rue de la Petite vitesse, en remplacement d’un escalier

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CAA

6ème chambre - formation à 3

DCA_22MA02590_20240708

Admin. Appel

8 juillet 2024

séparatif entre la cuisine et la salle à manger, tous les autres travaux ont été réalisés conformément à ce qui était prévu, en revanche, n'ont pas été réalisés les travaux d'isolation du 1er étage, l'escalier

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CAA

4ème chambre

DCA_23NT01974_20241213

Admin. Appel

13 décembre 2024

Ouest et mentionne " Cage escalier Est : dito cage d'escalier Ouest ".

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4ème chambre

DCA_22TL00636_20240425

Admin. Appel

25 avril 2024

Il ressort des pièces du dossier que les eaux usées rejetées depuis les communes de Dorres, Angoustrine-Villeneuve-les-Escaldes, Ur, Bourg-Madame, A, Saillagouse, Llo, Err et Sainte-Léocadie, membres de

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CAA

1re chambre - formation à 3

DCA_21DA02773_20221124

Admin. Appel

24 novembre 2022

C a été victime d'un accident, le 21 août 2016, sur un mur d'escalade du parc d'accrobranches de la cité souterraine de Naours, alors géré par la communauté de communes du Bocage Hallue.

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