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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
6ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX01191_20230215
15 février 2023
15 février 2023
Il a été relevé, pour chacun des stagiaires concernés par les actions litigieuses (formation de formateur pour adultes : MM. et Mmes A, B, Bougrinat, Bourgues, Brouillet, F, Hernandez, Leclerc, Le Prevost
Source officielle3e chambre - formation à 3
DCA_22DA01037_20230523
23 mai 2023
23 mai 2023
Leclerc où était affecté M. A remettant en cause la matérialité des propos tenus le 13 septembre 2016.
Source officielle4e chambre - formation à 3
DCA_24DA02077_20260305
5 mars 2026
5 mars 2026
D... s’est engagé dans la rue du général Leclerc à Flers-en-Escrebieux, laquelle voie aboutit, en impasse, à un portail destiné à réserver l’accès au domaine ferroviaire aux agents du service et aux entreprises
Source officielleCour Administrative d'Appel de Nancy
ORCA_23NC01781_20230825
25 août 2023
25 août 2023
par ce collège que le docteur C, qui a établi les rapports médicaux prévus à l'article 5 de l'arrêté susvisé du 27 décembre 2016, n'a pas siégé au sein dudit collège, composé des docteurs Mbomeyo, Leclair
Source officielle6ème Chambre
DCA_19PA02468_20250319
19 mars 2025
19 mars 2025
Par des mémoires, enregistrés sous le n°19PA02468, le 10 mai 2024 et le 25 novembre 2024, et sous le n°19PA02690, le 10 mai 2024 et le 23 novembre 2024, la société IDMS, représentée par Me Leclerc, dans
Source officielle6ème chambre
DCA_20VE02774_20221213
13 décembre 2022
13 décembre 2022
Leclerc, Carrefour Market, Leader Price et Intermarché à Blois, et de l'enseigne Auchan à Vineuil, les effets sur la vitalité commerciale des centres villes proches ne sauraient être significatifs.
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_21LY02235_20231110
10 novembre 2023
10 novembre 2023
durée de deux années en qualité d'assistant généraliste, à partir du 2 novembre 2016, exerçant ses fonctions au centre hospitalier de Nevers et au centre de lutte contre le cancer Georges-François Leclerc
Source officielle7ème chambre
DCA_22PA01437_20230614
14 juin 2023
14 juin 2023
Procédure devant la Cour : Par une requête, enregistrée le 28 mars 2022, M. et Mme C, représentés par Me Leclerc et Me Bancel, demandent à la Cour : 1°) d'annuler le jugement n° 1902316 du 24 février
Source officielle3ème Chambre
DCA_22VE00703_20230711
11 juillet 2023
11 juillet 2023
B, représenté par Me Bancel et Me Leclerc, avocats, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement ; 2°) de prononcer la décharge des suppléments d'impôt sur le revenu mis à sa charge au titre des années
Source officielle4ème chambre
DCA_22TL21189_20240425
25 avril 2024
25 avril 2024
Leclerc Aussonne", situé route du Nord, qui accueille au nord le magasin " Brico Dépôt ", d'une surface commerciale de 7 875 m², exploité par la société requérante, ainsi qu'un magasin " Leroy Merlin
Source officielle3ème Chambre
DCA_21VE01376_20230711
11 juillet 2023
11 juillet 2023
Procédure devant la cour : Par une requête et des mémoires enregistrés les 17 mai, 21 mai et 30 décembre 2021 et le 24 février 2022, M. et Mme A, représentés par Me Bancel et Me Leclerc, avocats, demandent
Source officielle3ème Chambre
DCA_21VE01377_20230711
11 juillet 2023
11 juillet 2023
C et Mme D, représentés par Me Bancel et Me Leclerc, demandent à la cour, dans le dernier état de leurs écritures : 1°) d'annuler ce jugement ; 2°) de prononcer la décharge, en droits et en pénalités
Source officielle3ème Chambre
DCA_21VE03494_20230711
11 juillet 2023
11 juillet 2023
Procédure devant la cour : Par une requête enregistrée le 30 décembre 2021, M. et Mme A, représentés par Me Bancel et Me Leclerc, avocats, demandent à la cour : 1°) d'annuler ce jugement ; 2°) de
Source officielle1re chambre - formation à 3
DCA_22DA01208_20231109
9 novembre 2023
9 novembre 2023
Marquette-Lez-Lille une déclaration préalable de travaux portant sur le remplacement " à l'identique " de menuiseries et de volets roulants de son immeuble situé sur le territoire de la commune au 96 rue du général Leclerc
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_21NC00304_20241003
3 octobre 2024
3 octobre 2024
Leclerc " implanté au nord de Sélestat, réalisera 78 % de son chiffre d'affaires sur la zone d'habitués et n'impactera celui des magasins " Castorama " et " Brico Dépôt " de Colmar qu'à hauteur respectivement
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_24MA02478_20251218
18 décembre 2025
18 décembre 2025
La SNC Le Cercle Naval, propriétaire de la parcelle bâtie dite « Cercle Naval de Saint-Tropez », cadastrée section AH n° 49, et située avenue du général Leclerc à Saint-Tropez a demandé au tribunal administratif
Source officielle6ème chambre
DCA_21NT03492_20221115
15 novembre 2022
15 novembre 2022
C représenté par Me Leclercq, demande à la cour, dans le dernier état de ses écritures : 1°) d'annuler le jugement nos 1903689, 1904551, 2003626 du 11 octobre 2021 en tant qu'il a rejeté ses conclusions
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_20LY02683_20220407
7 avril 2022
7 avril 2022
Par des mémoires enregistrés les 25 novembre 2020 et le 11 mars 2021 (ce denier non communiqué), Mme A, représentée par Me Lecatre, conclut au rejet de la requête et demande qu'une somme de 5 000 euros
Source officielle8ème chambre
DCA_23PA03434_20250204
4 février 2025
4 février 2025
Le 21 décembre 1974, elle a subi une ostéotomie du bassin de type Lecoeur à l'hôpital Saint-Louis pour traiter une luxation de la hanche droite.
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_24LY01770_20251009
9 octobre 2025
9 octobre 2025
rocédure devant la cour : ar une requête enregistrée le 24 juin 2024, le centre hos italier de ..., re résenté ar la SELARL Chanon Leleu associés, agissant ar Me Leleu, demande à la cour : 1°)
Source officiellePage 11 sur 15