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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
6ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX00093_20231221
21 décembre 2023
21 décembre 2023
les fonctionnaires d'un même corps ou statut d'emploi sont réparties au sein de différents groupes au regard des critères professionnels suivants : / 1° Fonctions d'encadrement, de coordination, de pilotage
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX02849_20241219
19 décembre 2024
19 décembre 2024
hospitalier d'en justifier auprès de son employeur ; le logiciel Equitime de gestion du temps de travail médical est généralisé dans l'établissement depuis janvier 2015, Mme B était membre du comité de pilotage
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_22LY01847_20231019
19 octobre 2023
19 octobre 2023
A cet égard, l'intéressée assure des fonctions de coordination au sein de différentes équipes de travail ou de pilotage de l'action des conseils de l'État, qui sont des prestataires extérieurs au service
Source officielle4ème chambre
DCA_25NT00656_20260410
10 avril 2026
10 avril 2026
au tribunal administratif de Rennes d’annuler la délibération du conseil régional de Bretagne du 16 février 2024 portant adoption de la feuille de route halieutique bretonne 2024-2027 relative au pilotage
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_21DA00025_20221129
29 novembre 2022
29 novembre 2022
l'origine d'un retard de deux mois et d'un préjudice de 10 614 euros HT pour la société ASP ; - les carences de l'entrepreneur choisi par le maître d'ouvrage pour assurer la mission ordonnancement, pilotage
Source officielle1re chambre - formation à 3
DCA_23DA00268_20250206
6 février 2025
6 février 2025
. / Chaque action fera l'objet d'un groupe de pilotage, adapté à chaque site étudié, afin de valider l'état d'avancement des études et des opérations projetées, de suivre la phase travaux et l'évolution
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_21NC02298_20250225
25 février 2025
25 février 2025
D n'a pas évolué sur l'apprentissage au pilotage () il a rapidement refusé de faire évoluer ses compétences nautiques", et le compte rendu renseigné l'année suivante précise : " évolution des compétences
Source officielle4e chambre - formation à 3
DCA_23DA00938_20240919
19 septembre 2024
19 septembre 2024
acquises à l'état neuf et affectées directement à la réalisation d'opérations de recherche scientifique et technique, y compris la réalisation d'opérations de conception de prototypes ou d'installations pilotes
Source officielle7ème chambre
DCA_21PA03160_20230614
14 juin 2023
14 juin 2023
de nouveaux produits autres que les prototypes et installations pilotes mentionnés au a ; / 2° Les dépenses de personnel directement et exclusivement affecté à la réalisation des opérations mentionnées
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_23LY03561_20241128
28 novembre 2024
28 novembre 2024
compartiment présente un nombre et une densité significatifs de maisons édifiées sur sa partie est, le long de la rue de Quentin, et de manière quasi continue sur sa partie ouest, le long de la rue du Pilory
Source officielle4ème chambre-formation à 3
DCA_22MA00532_20240702
2 juillet 2024
2 juillet 2024
seul des pôles de son service, dont le chef est absent depuis octobre 2016, sans tenir compte de ses signalements et de la spécificité de sa situation personnelle, quatrièmement à la mise en cause du pilotage
Source officielle3ème chambre
DCA_25PA03227_20260128
28 janvier 2026
28 janvier 2026
A... en qualité de pilote de ligne, a sollicité, auprès du préfet délégué pour la sécurité et la sûreté des plateformes aéroportuaires, la délivrance d’une habilitation d’accès aux zones de sûreté à accès
Source officielleJuge des référés
ORCA_25MA02652_20250929
29 septembre 2025
29 septembre 2025
Procédure devant la cour : Par une requête, enregistrée le 8 septembre 2025, la régie des eaux Terre de Provence, représentée par Me Pilone demande à la cour : 1°) d’annuler le jugement du 9 juillet
Source officielleCour administrative d'appel de Versailles
DCA_23VE00234_20230530
30 mai 2023
30 mai 2023
respecter le planning et le programme ; -la mission du maître d'œuvre a été prolongée de cinquante-trois mois ; l'expert en a imputé la responsabilité à l'entreprise en charge du gros œuvre pour 60 %, au pilote
Source officielle5ème Chambre
DCA_23PA00545_20241122
22 novembre 2024
22 novembre 2024
Les activités ayant le caractère d'opérations de développement expérimental effectuées, au moyen de prototypes ou d'installations pilotes, dans le but de réunir toutes les informations nécessaires pour
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_24MA00519_20250228
28 février 2025
28 février 2025
B C est entré dans l'armée de l'air en tant qu'élève pilote le 19 novembre 2012, date à laquelle il a signé un premier acte d'engagement.
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX00129_20221006
6 octobre 2022
6 octobre 2022
règles de sécurité, de complicité d'usage non autorisé d'appareil photographique au-dessus d'une zone non autorisée et de complicité de survol d'une zone interdite par maladresse ou négligence du télé-pilote
Source officielle4ème chambre
DCA_25PA02102_20260327
27 mars 2026
27 mars 2026
000 000 F CFP et 5 000 000 CFP qu’elle dit avoir engagées pour la présentation de ses offres pour l’attribution du lot n° 2 de l’accord-cadre et du marché subséquent, en particulier pour les vidéos pilote
Source officielle4ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX01084_20250410
10 avril 2025
10 avril 2025
distingue des produits existants ou précédents par des performances supérieures sur le plan technique, de l'écoconception, de l'ergonomie ou de ses fonctionnalités. / Le prototype ou l'installation pilote
Source officielle2ème Chambre
DCA_22NT02733_20240112
12 janvier 2024
12 janvier 2024
2014 à 2015 par une entreprise camerounaise, a été admise, au titre de l'année universitaire 2021/2022, en 3ème année de Bachelor " commerce et distribution option responsable du développement et du pilotage
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