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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2e chambre - formation à 3
DCA_23DA01367_20241016
16 octobre 2024
G, que les séquelles anoxo-ischémiques ne sont qu'une conséquence classique des chocs hémorragiques par hypoperfusion d'organes et que les troubles neurologiques en découlant sont fréquents dans ce type
3ème Chambre
DCA_22NT02709_20230203
3 février 2023
La réalisation, le 7 janvier 2008, d'une IRM a permis de mettre en évidence une anoxo-ischémie sévère avec souffrance tissulaire et lésions neurologiques.
1ère chambre
DCA_22TL22463_20241128
28 novembre 2024
A souffre de diabète de type 2, d'une cardiopathie ischémique ayant donné lieu à la pose d'un stent, de précordialgies atypiques ainsi que d'hypercholestérolémie, sans qu'il soit établi s'agissant de ces
1ère Chambre
DCA_22VE00037_20241015
15 octobre 2024
Si, dans son rapport, le professeur F, qui rejoint le rapport du 3 novembre 2015 en ce qui concerne l'absence de caractère chronique de la souffrance fœtale, considère toutefois que les lésions ischémiques
2ème chambre - formation à 3
DCA_22NC02576_20231017
17 octobre 2023
Au cours de l'année 2021, elle a présenté une ischémie myocardique ayant rendu nécessaire une angioplastie de la coronaire gauche.
3ème chambre
DCA_22TL00053_20221220
20 décembre 2022
2021 et que l'appareillage nocturne dont elle bénéficie pour son apnée du sommeil vise, selon le compte-rendu de consultation du 29 octobre 2019, à la " surprotéger vis-à-vis du risque d'accident ischémique
2ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX03364_20231012
12 octobre 2023
compression de l'artère d'Adamkiewicz par un faux chenal, a souligné que l'engourdissement du membre inférieur droit constaté le 30 novembre 2010 au CHU de Pointe-à-Pitre pouvait être déjà un signe d'ischémie
6ème chambre
DCA_21VE00445_20230512
12 mai 2023
L'enfant conserve toutefois des séquelles de ce malaise grave et de l'ischémie qui s'en est suivie, consistant en une encéphalopathie profonde à l'origine de troubles neurologiques graves et d'un très
3ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX00500_20220713
13 juillet 2022
Pour contester la pertinence de l'avis précité, les appelants soutiennent que leur fils est atteint d'une nécrose ischémique de la tête fémorale en croissance et nécessite un suivi spécialisé en orthopédie
2ème chambre
DCA_21TL00658_20230914
14 septembre 2023
Elle a bénéficié d'une greffe de rein le 18 janvier 2017 et a présenté une thrombose complète du greffon et de la veine iliaque à l'origine de la perte du greffon, ainsi qu'une ischémie de la jambe gauche
Cour administrative d'appel de Paris
ORCA_24PA00390_20240530
30 mai 2024
B, qui a bénéficié d'un titre de séjour valable du 12 mai 2015 au 11 mai 2016 pour raisons de santé, fait valoir qu'il souffre d'une cardiopathie hypertensive et ischémique ayant nécessité la pose d'un
Cour Administrative d'Appel de Nancy
ORCA_23NC02992_20240223
23 février 2024
C souffre d'une cardiopathie ischémique et a bénéficié de l'implantation d'un défibrillateur automatique, et d'autre part de ce que Mme C souffre d'une insuffisance rénale chronique terminale pour laquelle
DCA_22BX01520_20240709
9 juillet 2024
avec luxation antérieure ou postérieure doivent faire craindre une lésion de l'artère, ce qui justifie une prise en charge urgente devant des troubles sensitifs ou moteurs du pied, et expliquent que l'ischémie
DCA_23DA01766_20241023
23 octobre 2024
Un examen par IRM réalisé le 17 mai 2016 a conclu à une lésion cérébrale « évocatrice d’une séquelle anoxo-ischémique périnatale ».
DCA_22NT02429_20240524
24 mai 2024
Les résultats de l'angioscanner cérébral ont permis de poser le diagnostic d'embolie gazeuse avec signe précoce d'ischémie.
3ème chambre - formation à 3
DCA_20NC03754_20220726
26 juillet 2022
Cette position est confirmée par les docteurs Mousson et Caillaux, dans leur expertise du 14 avril 2018, qui soulignent qu'en l'absence de signes d'ischémie aiguë en aval, la prise en charge, tant en ce
DCA_23BX00781_20250627
27 juin 2025
qu'un traumatisme auriculaire engendre des lésions mécaniques (modification de rigidité des stéréocils, fracture, dissociation avec la membrane tectorale, lésion des cellules de soutien), des lésions ischémiques
9ème Chambre
DCA_23PA02069_20240517
17 mai 2024
A qui souffre depuis l'âge de vingt-cinq ans d'une myopathie facio-scapulo-humérale, ainsi que d'une cardiopathie ischémique, soutient que le suivi pluridisciplinaire dont il bénéficie au sein du centre
DCA_24TL00618_20260407
7 avril 2026
rassurant et indique en outre dans ses conclusions que l’arrêt des anti agrégants, si l’hémorragie avait été détectée, aurait entraîné un risque de thrombose du stent et donc un risque d’accident ischémique
Cour administrative d'appel de Bordeaux
DCA_23BX03150_20240513
13 mai 2024
A la suite d'une expertise ordonnée à la demande de Mme B par la CCI, celle-ci a retenu, par un avis du 16 décembre 2021, un retard de diagnostic de l'ischémie par lésion de l'artère poplitée, imputable
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