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335 résultats pour « Iscem »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CAA

2e chambre - formation à 3

DCA_23DA01367_20241016

Admin. Appel

16 octobre 2024

16 octobre 2024

G, que les séquelles anoxo-ischémiques ne sont qu'une conséquence classique des chocs hémorragiques par hypoperfusion d'organes et que les troubles neurologiques en découlant sont fréquents dans ce type

Source officielle
CAA

3ème Chambre

DCA_22NT02709_20230203

Admin. Appel

3 février 2023

3 février 2023

La réalisation, le 7 janvier 2008, d'une IRM a permis de mettre en évidence une anoxo-ischémie sévère avec souffrance tissulaire et lésions neurologiques.

Source officielle
CAA

1ère chambre

DCA_22TL22463_20241128

Admin. Appel

28 novembre 2024

28 novembre 2024

A souffre de diabète de type 2, d'une cardiopathie ischémique ayant donné lieu à la pose d'un stent, de précordialgies atypiques ainsi que d'hypercholestérolémie, sans qu'il soit établi s'agissant de ces

Source officielle
CAA

1ère Chambre

DCA_22VE00037_20241015

Admin. Appel

15 octobre 2024

15 octobre 2024

Si, dans son rapport, le professeur F, qui rejoint le rapport du 3 novembre 2015 en ce qui concerne l'absence de caractère chronique de la souffrance fœtale, considère toutefois que les lésions ischémiques

Source officielle
CAA

2ème chambre - formation à 3

DCA_22NC02576_20231017

Admin. Appel

17 octobre 2023

17 octobre 2023

Au cours de l'année 2021, elle a présenté une ischémie myocardique ayant rendu nécessaire une angioplastie de la coronaire gauche.

Source officielle
CAA

3ème chambre

DCA_22TL00053_20221220

Admin. Appel

20 décembre 2022

20 décembre 2022

2021 et que l'appareillage nocturne dont elle bénéficie pour son apnée du sommeil vise, selon le compte-rendu de consultation du 29 octobre 2019, à la " surprotéger vis-à-vis du risque d'accident ischémique

Source officielle
CAA

2ème chambre (formation à 3)

DCA_21BX03364_20231012

Admin. Appel

12 octobre 2023

12 octobre 2023

compression de l'artère d'Adamkiewicz par un faux chenal, a souligné que l'engourdissement du membre inférieur droit constaté le 30 novembre 2010 au CHU de Pointe-à-Pitre pouvait être déjà un signe d'ischémie

Source officielle
CAA

6ème chambre

DCA_21VE00445_20230512

Admin. Appel

12 mai 2023

12 mai 2023

L'enfant conserve toutefois des séquelles de ce malaise grave et de l'ischémie qui s'en est suivie, consistant en une encéphalopathie profonde à l'origine de troubles neurologiques graves et d'un très

Source officielle
CAA

3ème chambre (formation à 3)

DCA_22BX00500_20220713

Admin. Appel

13 juillet 2022

13 juillet 2022

Pour contester la pertinence de l'avis précité, les appelants soutiennent que leur fils est atteint d'une nécrose ischémique de la tête fémorale en croissance et nécessite un suivi spécialisé en orthopédie

Source officielle
CAA

2ème chambre

DCA_21TL00658_20230914

Admin. Appel

14 septembre 2023

14 septembre 2023

Elle a bénéficié d'une greffe de rein le 18 janvier 2017 et a présenté une thrombose complète du greffon et de la veine iliaque à l'origine de la perte du greffon, ainsi qu'une ischémie de la jambe gauche

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Paris

ORCA_24PA00390_20240530

Admin. Appel

30 mai 2024

30 mai 2024

B, qui a bénéficié d'un titre de séjour valable du 12 mai 2015 au 11 mai 2016 pour raisons de santé, fait valoir qu'il souffre d'une cardiopathie hypertensive et ischémique ayant nécessité la pose d'un

Source officielle
CAA

Cour Administrative d'Appel de Nancy

ORCA_23NC02992_20240223

Admin. Appel

23 février 2024

23 février 2024

C souffre d'une cardiopathie ischémique et a bénéficié de l'implantation d'un défibrillateur automatique, et d'autre part de ce que Mme C souffre d'une insuffisance rénale chronique terminale pour laquelle

Source officielle
CAA

2ème chambre (formation à 3)

DCA_22BX01520_20240709

Admin. Appel

9 juillet 2024

9 juillet 2024

avec luxation antérieure ou postérieure doivent faire craindre une lésion de l'artère, ce qui justifie une prise en charge urgente devant des troubles sensitifs ou moteurs du pied, et expliquent que l'ischémie

Source officielle
CAA

2e chambre - formation à 3

DCA_23DA01766_20241023

Admin. Appel

23 octobre 2024

23 octobre 2024

Un examen par IRM réalisé le 17 mai 2016 a conclu à une lésion cérébrale « évocatrice d’une séquelle anoxo-ischémique périnatale ».

Source officielle
CAA

3ème Chambre

DCA_22NT02429_20240524

Admin. Appel

24 mai 2024

24 mai 2024

Les résultats de l'angioscanner cérébral ont permis de poser le diagnostic d'embolie gazeuse avec signe précoce d'ischémie.

Source officielle
CAA

3ème chambre - formation à 3

DCA_20NC03754_20220726

Admin. Appel

26 juillet 2022

26 juillet 2022

Cette position est confirmée par les docteurs Mousson et Caillaux, dans leur expertise du 14 avril 2018, qui soulignent qu'en l'absence de signes d'ischémie aiguë en aval, la prise en charge, tant en ce

Source officielle
CAA

2ème chambre (formation à 3)

DCA_23BX00781_20250627

Admin. Appel

27 juin 2025

27 juin 2025

qu'un traumatisme auriculaire engendre des lésions mécaniques (modification de rigidité des stéréocils, fracture, dissociation avec la membrane tectorale, lésion des cellules de soutien), des lésions ischémiques

Source officielle
CAA

9ème Chambre

DCA_23PA02069_20240517

Admin. Appel

17 mai 2024

17 mai 2024

A qui souffre depuis l'âge de vingt-cinq ans d'une myopathie facio-scapulo-humérale, ainsi que d'une cardiopathie ischémique, soutient que le suivi pluridisciplinaire dont il bénéficie au sein du centre

Source officielle
CAA

2ème chambre

DCA_24TL00618_20260407

Admin. Appel

7 avril 2026

7 avril 2026

rassurant et indique en outre dans ses conclusions que l’arrêt des anti agrégants, si l’hémorragie avait été détectée, aurait entraîné un risque de thrombose du stent et donc un risque d’accident ischémique

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Bordeaux

DCA_23BX03150_20240513

Admin. Appel

13 mai 2024

13 mai 2024

A la suite d'une expertise ordonnée à la demande de Mme B par la CCI, celle-ci a retenu, par un avis du 16 décembre 2021, un retard de diagnostic de l'ischémie par lésion de l'artère poplitée, imputable

Source officielle

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