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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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1re chambre - formation à 3
DCA_23DA02168_20260312
12 mars 2026
12 mars 2026
Il accueille plus de 2 000 tombes, et la chapelle, située au cœur du cimetière mentionne les noms de plus de 1 000 soldats états-uniens portés disparus lors des batailles de la région.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_23LY02161_20250709
9 juillet 2025
9 juillet 2025
Le tome 2 du rapport de présentation, qui relève l'éclatement du territoire en plusieurs hameaux, expose les souhaits de renforcer la centralité de la commune en augmentant la densification des zones urbaines
Source officielle9ème Chambre
DCA_22PA02472_20231117
17 novembre 2023
17 novembre 2023
rôle d'organisation et d'encadrement du travail des agents techniques forestiers et des ouvriers comme le marquage des bois à prélever en vue de leur coupe, la coupe et la commercialisation des arbres tombés
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_22MA01237_20240614
14 juin 2024
14 juin 2024
Il résulte toutefois de l'instruction que, comme le font valoir tant la métropole Aix-Marseille-Provence que l'AP-HM, le sol n'a été rendu glissant que par la pluie importante tombée ce jour-là sans qu'il
Source officielle1ère Chambre
DCA_22VE00276_20241015
15 octobre 2024
15 octobre 2024
Une césarienne en code rouge a été provoquée par le rythme cardiaque fœtal tombé à 80 battements par minute.
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_23MA01674_20241018
18 octobre 2024
18 octobre 2024
partie non effondrée du mur, en précisant que le mur restant en place, mesurant entre 2,5 mètres et 3 mètres de hauteur, " est penché et très ancien ", que " le liant est friable et des pierres sont tombées
Source officielle1ère chambre
DCA_22TL20801_20240425
25 avril 2024
25 avril 2024
A et a été causé par l'inflammation de sacs de vêtements sur lesquels était tombé un convecteur électrique, au niveau du mur à droite de l'entrée du salon.
Source officielle3ème chambre
DCA_22TL20902_20230919
19 septembre 2023
19 septembre 2023
Il ressort des pièces du dossier qu'il a travaillé en France de 1969 à 1974 en qualité d'ouvrier agricole, ouvrier terrassier, ouvrier ferrailleur, nettoyeur et, étant tombé malade, est retourné dans son
Source officielleJuge des référés
ORCA_25PA06397_20260330
30 mars 2026
30 mars 2026
A... démontre avoir travaillé par intermittence entre 2013 et 2018 en qualité de carrossier ou de « tôlier spécialiste », il ne démontre ni avoir été inscrit sur la liste des demandeurs d’emploi entre
Source officielleCour Administrative d'Appel de Nancy
ORCA_22NC03084_20221223
23 décembre 2022
23 décembre 2022
Je serais en danger en Côte d'Ivoire car je risquerais de tomber aux mains de réseaux de prostitution ", et " j'aimerais être aidée, pour avoir des papiers pour moi et mon fils.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_21MA03522_20220602
2 juin 2022
2 juin 2022
du tribunal a, sur le fondement de l'article R. 123-20 du code de l'environnement, demandé à la commission d'enquête, par courrier du 6 septembre 2019, de clarifier certains points des conclusions du tome
Source officielleCour administrative d'appel de Versailles
ORCA_18VE02929_20230601
1 juin 2023
1 juin 2023
était complet ; -il a respecté ses engagements relatifs à la transmission des IN ; l'obligation de transmission était limitée aux IN cités dans les référentiels du RT PPP en vertu de son chapitre 5 du tome
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_20LY01429_20220331
31 mars 2022
31 mars 2022
plus de 1,6 millions d'euros au terme de l'exercice clos le 31 décembre 2011 à 288 000 euros au 31 décembre 2016 et que, dans le même temps, ses effectifs, au nombre de 25 au 31 décembre 2011, sont tombés
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_20MA01939_20220428
28 avril 2022
28 avril 2022
E D, pilote professionnel et parfaitement informé des risques inhérents à la discipline qu'il pratique, n'est pas tombé à cause d'un mauvais entretien du terrain mais d'une erreur de pilotage ; - à
Source officielle6ème chambre
DCA_22VE01460_20231221
21 décembre 2023
21 décembre 2023
Mlle B a glissé ses doigts sous les poids pour essayer de remettre la tige en position, ce qui a eu pour effet de faire tomber la charge et de lui sectionner le majeur de la main gauche. 8.
Source officielle3ème Chambre
DCA_24NT00195_20250117
17 janvier 2025
17 janvier 2025
d'expertise, l'intéressé circulait en effet à une vitesse excessive, sur une route empruntée par des véhicules agricoles susceptibles de laisser de la boue et des gravillons sur la chaussée et à la tombée
Source officielle6ème chambre
DCA_24NT01653_20250211
11 février 2025
11 février 2025
l'espace dédié aux enfants plus grands, au sein duquel une chaise d'enfant a basculé, aucune pièce du dossier, à l'exception de l'attestation de Mme A du 30 novembre 2019, n'indique que la chaise serait tombée
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_24MA00409_20251128
28 novembre 2025
28 novembre 2025
, avisés à 1h10, sont arrivés sur le lieu de l’accident à 1h25, ont constaté la présence des pompiers ayant bloqué toute la chaussée dans les deux sens et procédant à la découpe d’un arbre qui était tombé
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_24MA00717_20250328
28 mars 2025
28 mars 2025
C et qui transportait deux passagères, Mme D et Mme B, est tombé dans une tranchée creusée dans la rue Léo Lagrange à Marseille dans le cadre d'une opération de travaux publics souterrains de branchements
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_22MA01647_20230706
6 juillet 2023
6 juillet 2023
Cette définition du secteur Npr figure également à la page 118 du tome 2 du rapport de présentation de ce plan, lequel identifie, à sa page 126, les espaces concernés par ce classement en secteur naturel
Source officiellePage 12 sur 28