En particulier, si Mme B justifie qu'elle a travaillé plusieurs samedis, elle ne conteste pas avoir travaillé moins de samedis que ses collègues et n'avoir jamais assisté seule l'élu en charge de la célébration

part du temps d'antenne de Radio Classique consacré à l'information est faible avec une durée moyenne de deux minutes toutes les heures en journée du lundi au vendredi et des flashs d'information les samedi

, qui propose un programme spécifique à la zone de Lorient d'une durée quotidienne moyenne de 1h32 (1h26 le lundi, le 1h53 le mardi, le 1h54 le mercredi, le 1h52 le jeudi, 1h46 le vendredi, 1h08 le samedi

D... au service d’aide médicale urgente le samedi 20 janvier à 19h30, le médecin régulateur l’a invité à rappeler le service en cas de persistance des douleurs, sans indiquer de délai particulier pour

quinzaine est, par lui-même, à l'origine de troubles dans ses conditions d'existence, qu'il évalue à 15 000 euros ; au cours des années 2016 à 2019, il a effectué 1 548 heures d'astreinte, dont 11 samedis

Il résulte de l'instruction, en particulier du rapport d'expertise judiciaire du 31 mai 2018, qu'un important incendie est survenu dans la nuit du vendredi 10 au samedi 11 juillet 2015 sous le pont de

En effet, un courriel envoyé le 18 décembre 2017 au nom de l'équipe de garde du samedi 2 décembre 2017 après-midi mentionne un " comportement agressif, mensonger et menaçant ".

difficultés de circulation existantes sur certains axes à proximité du projet et font valoir en particulier que les réserves de capacité sur le carrefour de l'avenue du Mondial 98 seront de 5% seulement le samedi

Par un arrêté du 18 mars 2025, cette même autorité a assigné Mme A... à résidence pour une durée de quarante-cinq jours, avec obligation de présentation les lundis, jeudis et samedis à 10h00, y compris

à résidence dans le département des Hauts-de-Seine pendant quarante-cinq jours avec obligation de demeurer dans le lieu où sa résidence est fixée chaque vendredi de 19 heures à 20 heures et chaque samedi

Par application de l'article 642 du nouveau code de procédure civile, lorsqu'il expire un samedi, un dimanche ou un jour férié ou chômé, ce délai est prorogé jusqu'au premier jour ouvrable suivant ce délai

A un droit de visite une fois par semaine à raison de deux heures pendant une première période de trois mois dans les locaux d'une association, puis un droit de visite et d'hébergement tous les samedis

A s'est vu reconnaître un droit de visite, deux samedis par mois pendant un délai de six mois renouvelable une fois, de son enfant confié à la garde exclusive de sa mère, suite notamment à la condamnation

la commune de Gennevilliers (Hauts-de-Seine) à l'exception de ses déplacements pour se rendre sur son lieu d'emploi à l'Hay-les-Roses (94) au 20 rue des Marronniers, les lundis, mercredis, jeudis, samedis

auraient méconnu le secret médical en demandant à l’Assistance Publique Hôpitaux de Marseille, qui l’avait pris en charge en octobre 2017, si l’intéressé était susceptible de tenir une permanence le samedi

D tous les samedis de 14h à 17h, après avoir relevé la nécessité dans l'intérêt B de conserver un lien avec M.

En quatrième et dernier lieu, l’arrêté contesté fait obligation au requérant de se présenter tous les jours, sauf les samedis, dimanches et jours fériés, à 9h00 au commissariat de police d’Angers et lui

Lorsque le délai expire un samedi, un dimanche ou un jour férié ou chômé, il y a lieu, par application des règles définies à l'article 642 du code de procédure civile, d'admettre la recevabilité d'une

A de se présenter tous les lundis, mercredis et samedis à 10H00 y compris les jours fériés à la gendarmerie de Bagnoles de l'Orne, commune où il réside.

Ce délai n'est pas un délai franc, se décompte d'heure à heure et n'obéit pas aux règles définies à l'article 642 du code de procédure civile, selon lequel un délai expirant normalement un samedi, un dimanche