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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour administrative d'appel de Versailles
ORCA_21VE02122_20221117
17 novembre 2022
17 novembre 2022
B, alors que l'enquête administrative du 17 juin 2019 relève que la requérante réside à Blois alors que M. B réside à Paris.
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_24LY03044_20250430
30 avril 2025
30 avril 2025
Par mémoire enregistré le 28 mars 2025, la commune de La Séauve-sur-Semène, représentée par Me Thiry (société d'avocats BLT Droit Public), conclut au rejet de la requête, subsidiairement, à ce que le jugement
Source officielle9ème Chambre
DCA_24PA03462_20250627
27 juin 2025
27 juin 2025
Sillage et, en apportant à cette société ses propres titres de la société Aprevia, son épouse aurait perdu tout pouvoir de décision au sein de celle-ci ; en apportant leurs titres, ils ont constitué un bloc
Source officielle3ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX02266_20250325
25 mars 2025
25 mars 2025
et n'a pas été établie contradictoirement ; en 2011 et 2013, le détournement de l'écoulement naturel des eaux a déjà occasionné des glissements de terrain provoquant la chute d'arbres entiers et de blocs
Source officielle3ème Chambre
DCA_23NT01515_20241206
6 décembre 2024
6 décembre 2024
vue de l'extension du port car, contrairement aux conclusions de l'expert, il y a bien eu des épisodes de surmortalités anormaux d'août à décembre 2015 alors que la surmortalité de 2014 est due à un bloom
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_24MA03222_20251107
7 novembre 2025
7 novembre 2025
Aux termes de l’article 4 du titre 3 de la convention, relatif aux conditions d’utilisation en commun des équipements médicaux : « (…) Les locaux nus hébergeant le bloc opératoire sont la propriété de
Source officielle4ème chambre
DCA_22NT03760_20240308
8 mars 2024
8 mars 2024
S'agissant des blocs portes et des menuiseries acier : 7.
Source officielle3ème chambre
DCA_22TL21376_20230711
11 juillet 2023
11 juillet 2023
Ce dernier a, dans un premier temps, obtempéré avant de réinstaller une chaîne en travers dudit chemin sur son extrémité sud-ouest et de placer plusieurs blocs rocheux en lisière nord-est de la parcelle
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX03724_20220531
31 mai 2022
31 mai 2022
le cadre de son activité libérale, de sorte que le litige relève de la compétence des juridictions de l'ordre judiciaire ; - l'expert n'a objectivé aucune anomalie concernant l'état d'asepsie du bloc
Source officielle2ème Chambre
DCA_21VE01750_20230323
23 mars 2023
23 mars 2023
création d'un lot à bâtir d'une superficie de 6 780 m² dont l'essentiel est situé dans la bande de constructibilité secondaire et dont le plan de division fait déjà apparaître la réalisation de quatre blocs
Source officielle3ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX01902_20241126
26 novembre 2024
26 novembre 2024
du bureau d'études ; enfin, la collectivité pouvait délivrer le permis de construire en l'assortissant des prescriptions imposant la pose de deux écrans de type 5 afin de parer l'aléa des chutes de blocs
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_20MA02054_20220919
19 septembre 2022
19 septembre 2022
Dans ces conditions, eu égard à la proximité revendiquée par la majorité des candidats de la liste « Rassemblement pour Cogolin » qui déclarent une affiliation politique avec un parti rattaché au bloc
Source officielle4ème Chambre
DCA_23VE01160_20251021
21 octobre 2025
21 octobre 2025
apprenants conducteurs par des actions individuelles et collectives, dans le respect des cadres règlementaires en vigueur », organisé par le centre agréé École de conduite française centre atlantique de Blois
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_21LY02593_20231207
7 décembre 2023
7 décembre 2023
Toutefois, cette portion de voie, en dépit de son obstruction par des blocs de pierre au-delà de l'entrée de la propriété de Mme F et de la pose de remblai, est utilisée par les piétons pour accéder à
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_24LY01624_20250320
20 mars 2025
20 mars 2025
B le 4 octobre 2020, dû, selon elle, à la présence non signalée d'un bloc chantier au milieu d'une chaussée non éclairée. Toutefois, dans sa déclaration de sinistre adressée à son assureur, M.
Source officielleJuge des référés
DCA_26LY00181_20260427
27 avril 2026
27 avril 2026
les parcelles sont bordées par la RD 103, elle-même longée par un cours d’eau, et que le département a réalisé en 2000 des travaux de soutènement de la route, qui l’ont notamment conduit à poser des blocs
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_22MA00600_20231207
7 décembre 2023
7 décembre 2023
premier lieu, l'administration a réintégré dans les résultats de la C au titre l'exercice clos en 2015 une somme globale de 43 044 euros correspondant à des dépenses relatives à des achats de béton et de blocs
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_22MA02348_20250110
10 janvier 2025
10 janvier 2025
B, remis en 2018, ces travaux " conservatoires " n'ont pas permis de soulager trois cabanons, portant les numéros 5, 7 et 210, de la pression exercée par les terres, blocs de béton et matériaux divers
Source officielle3ème chambre
DCA_22TL21250_20240305
5 mars 2024
5 mars 2024
Il est constant que les dommages causés le 9 octobre 2018 au caveau appartenant aux consorts E A sont dus à la chute de blocs de granit provenant du clocher de l'église de la commune de Saint-Amans-Soult
Source officielle3ème Chambre
DCA_21NT03118_20221014
14 octobre 2022
14 octobre 2022
en abattoir et préconisé un reclassement dans un autre emploi, le ministre a proposé d'affecter l'intéressé, lors de cette prolongation, soit en qualité d'inspecteur en santé et protection animale à Blois
Source officiellePage 14 sur 37
POMPES FUNEBRES BLOT
Liste des créances nées après le jugement d'ouverture d'une procédure de liquidation judiciaire — La liste des créances de l'article L 641-13 du code de commerce est déposée au greffe où tout intéressé peut contester cette liste devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.
04/09/2026
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BLOT DERNONCOUR
30/08/2026
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HOLDING LA BLOTTAIE
25/08/2026
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PRO BLOTZ
25/08/2026
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CHATEAU DE BLOT
20/08/2026
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