Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
3ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX02130_20240703
3 juillet 2024
3 juillet 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Marie-Pierre Beuve Dupuy ; - les conclusions de Mme Isabelle Le Bris ; - et les observations de Me Lafond substituant Me Lantero
Source officielle3ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX02131_20240703
3 juillet 2024
3 juillet 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Marie-Pierre Beuve Dupuy ; - les conclusions de Mme Isabelle Le Bris ; - et les observations de Me Lafond substituant Me Lantero
Source officielle3ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX02133_20240703
3 juillet 2024
3 juillet 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Marie-Pierre Beuve Dupuy ; - les conclusions de Mme Isabelle Le Bris ; - et les observations de Me Lafond substituant Me Lantero
Source officielle3ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX02269_20240924
24 septembre 2024
24 septembre 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Marie-Pierre Beuve Dupuy, - les conclusions de M.
Source officielle4ème chambre (formation à 3)
DCA_24BX00021_20260421
21 avril 2026
21 avril 2026
Délibéré après l’audience du 31 mars 2026 à laquelle siégeaient : Mme Beuve Dupuy, présidente, Mme Réaut, première conseillère, Mme Cazcarra, première conseillère.
Source officielle3ème chambre (formation à 3)
DCA_24BX00124_20240703
3 juillet 2024
3 juillet 2024
Le rapport de Mme Marie-Pierre Beuve Dupuy a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : 1. Mme B...
Source officielle4ème chambre (formation à 3)
DCA_24BX00327_20260421
21 avril 2026
21 avril 2026
Délibéré après l’audience du 17 mars 2026 à laquelle siégeaient : - Mme Munoz-Pauziès, présidente, - Mme Beuve Dupuy, présidente-assesseure, - Mme Réaut, première conseillère.
Source officielle3ème chambre (formation à 3)
DCA_24BX00585_20250409
9 avril 2025
9 avril 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Marie-Pierre Beuve Dupuy, - et les observations de Me Nauche, représentant M. B. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle3ème chambre (formation à 3)
DCA_24BX00807_20241223
23 décembre 2024
23 décembre 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Marie-Pierre Beuve Dupuy, - et les observations de Me Payet, représentant M. et Mme D. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleJuge des référés
ORCA_25BX02515_20251203
3 décembre 2025
3 décembre 2025
La présidente-assesseure de la 3ème chambre, M-P BEUVE DUPUY La République mande et ordonne à la ministre de la transition écologique, de la biodiversité et des négociations internationales sur
Source officielleJuge des référés
ORCA_25NC02624_20260120
20 janvier 2026
20 janvier 2026
Dupuy
Source officielleJuge des référés
ORCA_25NC02966_20260120
20 janvier 2026
20 janvier 2026
Dupuy
Source officielleCour administrative d'appel de Bordeaux
ORCA_22BX00206_20231128
28 novembre 2023
28 novembre 2023
La présidente-assesseure de la 3ème chambre, Marie-Pierre BEUVE DUPUY La République mande et ordonne au ministre de la santé et de la prévention en ce qui le concerne et à tous commissaires de justice
Source officielleJuge des référés
ORCA_24NC00806_20250331
31 mars 2025
31 mars 2025
Dupuy.
Source officielleCour administrative d'appel de Paris
ORCA_22PA02387_20221105
5 novembre 2022
5 novembre 2022
Procédure devant la Cour : Par une requête enregistrée le 24 mai 2022, Mme A, représentée par Me Dupuy, demande à la Cour : 1°) d'annuler le jugement n° 2100335 du 24 février 2022 du tribunal administratif
Source officielleJuge des référés
ORCA_26NC00079_20260311
11 mars 2026
11 mars 2026
Dupuy
Source officielleJuge des référés
ORCA_26NC00183_20260311
11 mars 2026
11 mars 2026
Dupuy
Source officielle3ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX00881_20230718
18 juillet 2023
18 juillet 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Marie-Pierre Beuve Dupuy, - les conclusions de Mme Isabelle Le Bris, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle3ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX02564_20240312
12 mars 2024
12 mars 2024
Laurent Pouget, président, Mme Marie-Pierre Beuve Dupuy, présidente-assesseure, M. Manuel Bourgeois, premier conseiller, Rendu public par mise à disposition au greffe le 12 mars 2024.
Source officielle3ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX03050_20250603
3 juin 2025
3 juin 2025
Laurent Pouget, président, Mme Marie-Pierre Beuve Dupuy, présidente-assesseure, Mme Valérie Réaut, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe, le 3 juin 2025.
Source officiellePage 14 sur 96